Impôt des personnes physiques approfondi

MGEHC2148  2018-2019  Charleroi

Impôt des personnes physiques approfondi
6.0 crédits
15.0 h + 15.0 h
2q

Enseignants
Janssen Frédéric;
Langue
d'enseignement
Français
Préalables

Thèmes abordés
Livre I : les principes fondamentaux en droit fiscal
Livre IIi : les personnes soumises à l'impôt des personnes physiques
Livre III : les différents types de revenus.
Livre IV : la fiscalité immobilière
Livre V : la fiscalité mobilière
Livre VI : fiscalité des dirigeants d'entreprises
Livre VII : le régime des transmissions d'entreprises à titre onéreux et à titre gratuit
Livre VIII : le régime des plus'values
Livre IX : gestion du patrimoine privé, revenus de spéculation ou revenus professionnels ' un arbitrage compliqué
Livre X : aspects fiscaux de la déductibilité des « management fees » 
Acquis
d'apprentissage

Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable d'appréhender le schéma fiscal d'opérations complexes (immobilières, restructuration de sociétés et donner le premier conseil. 

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».

Méthodes d'enseignement

Cours ex cathedra avec analyse de jurisprudence 

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen oral ou écrit 

Bibliographie
  • P'Fr COPPENS, L'entreprise face au droit fiscal belge, Larcier, 2004'
  • R.Winand ; Editions électroniques Do Fiscum
  • Th.Afschrift, L'impôt des personnes physiques, Larcier 2005
  • E.Boigelot, La fiscalité des cadres et des dirigeants d'entreprises, Larcier, 2006 
Faculté ou entité
en charge


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)
6
-

Certificat d'université en fiscalité des personnes
5
-