Fiscalité directe

MGEHC2149  2018-2019  Charleroi

Fiscalité directe
6.0 crédits
30.0 h + 15.0 h
1q

Enseignants
De Munck Alexandre; Thilmany Jean;
Langue
d'enseignement
Français
Préalables

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Acquis
d'apprentissage

Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable :

  • De résoudre sur le plan fiscal la plupart des problèmes rencontrés par les personnes physiques et les sociétés dans le cadre de leurs activités habituelles
  • D'optimaliser leurs situations fiscales dans ces cas simples

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».

Contenu

1. L'impôt des personnes physiques

  • Notion d¿impôt et principes généraux du droit fiscal belge
  • L'assiette de l'IPP
  • La famille
  • La fiscalité immobilière
  • La fiscalité mobilière
  • L'exercice de l'activité professionnelle
  • La cessation d'activité
  • L¿impôt des non-résidents personnes physiques

2. L'impôt des sociétés

  • Relations entre les normes comptables et normes fiscales
  • Personnes morales assujetties à l'impôt
  • Bénéfices imposables
  • Déductions et exonérations
  • Calcul de l'impôt
  • Régime des liquidations de sociétés
Méthodes d'enseignement

Cours magistral.

Exercices intégrés au cours.

Illustrations jurisprudentielles.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen écrit.

L'étudiant sera jugé non seulement sur ses connaissances, mais également:

  • sur sa capacité à utiliser le Code des impôts sur les revenus 1992;
  • sur sa compréhension des mécanismes et règles propres à la fiscalité;
  • sur sa capacité à formuler une réponse claire et structurée aux questions posées.
Autres infos

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Ressources
en ligne

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Bibliographie
  • Syllabus
  • De Wolf, M., Thilmany, J. et Malherbe, J. (2013), Impôt des personnes physiques, Larcier
  • Darte, D., et Noël, Y. (2017), Maîtriser l'impôt des sociétés, EdiPro
Faculté ou entité
en charge


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)
6
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