Impôt des sociétés approfondi

MGEHC2153  2018-2019  Mons

Impôt des sociétés approfondi
6.0 crédits
15.0 h + 15.0 h
1q

Enseignants
Thilmany Jean;
Langue
d'enseignement
Français
Préalables

/

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.
Thèmes abordés

Etudes des implications fiscales des opérations mettant en cause les éléments suivants :

  • Capital social et capital fiscal : constitution,, augmentation, réduction et remboursement du capital ;
  • Plus-values de réévaluation ;
  • Réserves exonérées (réserve d'investissement, subsides, etc.) ;
  • Plus-values réalisées ;
  • Apport de branche d'activité et d'universalité ;
  • Dividendes
  • Acquisition d'actions propres ;
  • Liquidation ;
Acquis
d'apprentissage

Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable de pouvoir maîtriser les conséquences fiscales, à court et à long terme, des principales opérations effectuées par une société.

La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant cette unité d’enseignement (UE) ».

Méthodes d'enseignement

Cours magistral illustré par des études de cas.  Exercices intégrés au cours.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

 Examen écrit

Autres infos

Support pédagogique: Syllabus et fichiers PowerPoint, disponibles sur le Student Corner

Bibliographie
  • Le régime fiscal des sociétés holdings en Belgique, Ch. Cheruy, Larcier Ed., 2008
  • Manuel pratique d'impôt des sociétés, L. Deklerck, Larcier Ed., 2013
  • Maîtriser l'impôt des sociétés, D. Darte et Y. Noël, Edipro, 2018
Faculté ou entité
en charge


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Certificat d'université en fiscalité des entreprises
5
-

Master [120] en sciences de gestion (horaire décalé 2)