Fondement du droit

llsmg2011  2020-2021  Louvain-la-Neuve

Fondement du droit
En raison de la crise du COVID-19, les informations ci-dessous sont susceptibles d’être modifiées, notamment celles qui concernent le mode d’enseignement (en présentiel, en distanciel ou sous un format comodal ou hybride).
5 crédits
30.0 h
Q2
Enseignants
Langue
d'enseignement
Français
Contenu
Le cours se veut une introduction générale au phénomène juridique, même si l'accent sera progressivement mis davantage sur le droit économique et commericial.
Le contenu substantiel varie selon les années en fonction de l'actualité du moment et de l'intérêt des étudiants.
On retrouve souvent les matières suivantes :
I Principes et sources du droit
II.Sources des obligations et régime général de la responsabilité civile
III.Droit des contrat
IV.Les personnes morales
V.Eléments de droit du crédit et de l’insolvabilité
VI.Droits intellectuels
Méthodes d'enseignement

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La méthode ordinaire est celle d’un cours magistral interactif où tous les étudiants sont invités à être physiquement présents, mais il est possible que le cours soit partiellement aménagé en une combinaison de séquences pré-enregistrées et de séances de questions/réponses en présentiel et/ou en distanciel; si les circonstances font qu'il n'est pas possible d'avoir un cours où tous les étudiants aient accès au lieu de cours, les choses seront organisées d'une façon qui se rapproche le plus possible de la méthode ordinaire prédécrite; si, pour une raison quelconque, tenant soit à la personne de l'enseignant, soit à la situation sanitaire ou autre, il n'est pas possible d'organiser un enseignement où l'enseignant et une partie au moins des étudiants soient  physiquement présents dans un même endroit, le cours se donnera par un mode distanciel approprié tel Teams mais il est possible que le cours soit alors aménagé en tout ou en partie en une combinaison de séquences pré-enregistrées et de séances de questions/réponses.
 
Dans toutes les configurations de cours, les étudiants sont supposés lire la presse, spécialement économique et sociale; ils pourront être interpellés au début de chaque cours et priés de commenter un fait d’actualité qu’ils auront repéré dans un quotidien, un hebdomadaire, une émission ou un site de leur choix paru au cours de la semaine écoulée; il en sera débattu;
 
Il sera demandé aux étudiants d’avoir procédé à certaines lectures spécifiques (articles, décisions de justice, documents juridiques [contrats, …], …) avant le cours portant sur la matière concernée.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

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Participation active au cours (2/20).
Examen (18/20) : en tout ou en partie oral, que ce soit en mode présentiel ou distanciel, avec une possibilité de devoir présenter une préparation écrite, voire même manuscrite, pour une ou plusieurs questions; un examen en tout ou en partie à livre ouvert est une possibilité. En toute hypothèse, l'étudiant pourra disposer à l'examen de tous les supports strictement législatifs (codes, ...) qu'il jugera utiles et qu'il pourra surligner comme il le souhaite mais sans aucun autre ajout, même sous forme de signets ("papillons").
Autres infos
Il est possible que l'un ou l'autre cours soit dépaysé.
Il peut également y avoir des intervenants extérieurs.
Ressources
en ligne
Moodle est le canal de communication privilégié, mais d'autres canaux sont envisageables.
Bibliographie
H. Culot, Y. De Cordt, H. Jacquemin et Th. Léonard, Manuel du droit de l'entreprise, Anthémis, Limal, 2019, 573 pp.
Support de cours
  • Les étudiants prennent notes. Un diaporama est fourni pour la plupart des cours.
Faculté ou entité
en charge


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Master [60] en sciences de gestion