Introduction to Comparative Law

Enseignants

de Sadeleer Nicolas;

Langue
d'enseignement

Anglais

Préalables

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Le cours vise à permettre à l'étudiant de se familiariser aux méthodes comparatives qui permettent de mettre en exergue les principaux traits des principales familles juridiques (droit anglo-saxon, droit continental, droit islamique,…). Par la suite, sont comparés les régimes de responsabilité objective et pour fautee en droit belge, français et dans le droit de la common law. Une trentaine d'arrêts rendus par des juridictions étrangères (France, Grande Bretagne, Allemagne) ayant trait à des problèmes de responsabilité pour omission, de vie privée, etc. sont analysés au cours. Les étudiants sont tenus de participer au cours en analysant préalablement les arrêts qui y sont examinés. Cet acquis peut s'avérer fort utile pour les étudiants qui souhaitent continuer à étudier par la suite en anglais, dans la mesure où ils seront davantage confrontés à des méthodes participatives.

Contenu

a) Importance et utilité du droit comparé dans l'analyse juridique ;
b) Analyse des différentes méthodes comparatives ;
c) Droit romano-germanique, droit de la Common Law et droit musulman
d) Application des méthodes comparatives au droit de la responsabilité extra-contractuelle.

Méthodes d'enseignement

Il sera accompagné de différentes décisions de jurisprudence. L'étudiant est appelé à préparer chaque cours en répondant à des questions sur des arrêts rendus par des juridictions anglo-saxones, allemandes, belges, françaises et américaines.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Un examen écrit de 2 h. portant principalement sur des casus. L’étudiant doit se mettre à la place de l’une des parties en développant un raisonnement juridique pertinent tout en raisonnant par analogie avec les arrêts examinés au cours. Une grande importance est attachée à la terminologie juridique vue au cours. L’examen est exigeant.

Autres infos

Un syllabus en langue anglaise de 200 pages sera remis aux étudiants.

Bibliographie

Fournie dans le syllabus.

Faculté ou entité
en charge

DRTB