Droit du travail

Enseignants

Arnould Amaury;

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Acquisition d'une connaissance générale du droit du travail : techniques nouvelles présidant à l'invention du droit social ; dimensions, collective et individuelle du droit du travail ; importance et originalité des sources, internationales et conventionnelles ; articulation d'éléments de règlementation/protection du travail, d'une part, et d'éléments contractuels, d'autre part ; singularité de ce droit contractuel marqué d'impérativité ; facettes, unilatérale, bilatérale de cette impérativité.

Contenu

Les cours est organisé en treize leçons :
Leçon 1 L'invention du droit social
Leçon 2 Acteurs et sources du droit du travail
Leçon 3 Le cadre juridique de la concertation sociale
Leçon 4 La règlementation du travail
Leçon 5 Le contrat de travail et sa formation
Leçon 6 Les clauses du contrat de travail
Leçon 7 L'exécution du contrat de travail
Leçon 8 La suspension du contrat de travail
Leçon 9 Les modes généraux de cessation du contrat de travail
Leçon 10 La cessation du contrat de travail par la volonté unilatérale
Leçon 11 Les obligations après contrat et les actions
Leçon 12 Droit du contrat de travail et droits fondamentaux
Leçon 13 Les conflits collectifs en droit du travail

Méthodes d'enseignement

Chaque séance est consacrée, en principe à l'examen d'une « leçon ». Il est indiqué de travailler directement sur les sources. La place de la jurisprudence est soulignée par la présentation d'illustrations.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Selon les années, l'évaluation est tantôt écrite, tantôt orale. Pour les étudiants qui bénéficient de travaux pratiques sans casus, l'une des questions est consacrée à une approche pratique tout à fait comparable à celle des travaux pratiques. Pour les autres étudiants (HD ou mineure), une question transversale remplace la question pratique : elle est alors destinée soit à permettre de réfléchir à la matière à partir d'expériences professionnelles diverses (HD), soit à partir de points de vue disciplinaires différents (mineure).

Autres infos

Un syllabus est fourni ; il est complété d'un support d'illustrations jurisprudentielles. Les étudiants sont invités à travailler « code en mains ».

Bibliographie

Les indications requises sont fournies dans le syllabus.
The necessary indications can be found in the syllabus.

Faculté ou entité
en charge

> DRTB