Intellectueel eigendomsrecht

Enseignants

Depreeuw Sari;

Langue
d'enseignement

Neerlandais

Préalables

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Le premier objectif de ce cours est d'introduire l'étudiant au système particulier des droits intellectuels (droit d'auteur, marques, brevets) et les secrets d’affaires. L'étudiant.e apprend la raison d'être, les caractéristiques et la structure des droits intellectuels (objet protégé, titulaires, droits exclusifs, exceptions, durée, cessions et licences, etc.). Il.elle apprend à travailler avec des sources juridiques d'origines diverses, à savoir les lois et la jurisprudence belges, européennes et internationales.

Contenu

- Partie 1: Introduction aux droits intellectuels (origine, caractéristiques, types, sources internationales, européennes, belges, structure)
- Partie 2: droit d'auteur et droits voisins (droits des artistes-interprètes, producteurs, éditeurs), protection des logiciels et des bases de données
- Partie 3: droit des marques
- Partie 4: droit des brevets
- Partie 5: secrets d’affaires
Par type de droit intellectuel, nous examinerons (i) l'objet de la protection et les conditions de protection, (ii) le titulaire de droit et la cession de droits, (iii) le champs de protection (droits exclusifs, exceptions), (iv) la durée et la perte du droit. Les sources prises en considération sont les lois et la jurisprudence internationales, européennes et belges.

Méthodes d'enseignement

Premier quadrimestre, 30 heures de théorie.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen oral (une question pratique et une question théorique)

Bibliographie

M.-C. JANSSENS & F. GOTZEN, Wegwijs in het intellectueel eigendomsrecht, Vanden Broele, 2020, 428 p.
H. VANHEES, Intellectuele Rechten, Intersentia, 2020, 818 p.
S. DUSOLLIER & A. DE FRANCQUEN, Manuel de droits intellectuels, Anthemis, 2015, 381 p.
H. VANHEES, Basiswetteksten inzake het recht van de intellectuele eigendom (10de ed), Intersentia, 2020, 1104 p.

Faculté ou entité
en charge

DRTB