Dimensions collectives des droits humains

Enseignants

Lagerwall Anne (supplée Van Drooghenbroeck Sébastien); Van Drooghenbroeck Sébastien;

Langue
d'enseignement

Français

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Le cours porte sur l’analyse des différentes facettes collectives présentes dans le droit des droits de l’Homme, et de l’un ou l’autre droit particulier rattachable à l’une de ces facettes. De manière transversale, le cours s’efforce de montrer comment les objections philosophiques, politiques et juridiques qui ont été classiquement adressées à l’émergence des « dimensions collectives » dans le discours des droits de l’Homme, peuvent expliquer le relatif insuccès, sur un plan proprement juridique, de la consécration de l’un ou l’autre droit présentant de telles dimensions. Une attention est également portée, de manière transversale, aux différentes stratégies qui peuvent être mises en œuvre pour surmonter, en tout ou partie, cet insuccès.

Contenu

- Introduction générale : les diverses dimensions collectives des droits de l’Homme ;
- Le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes ;
- Les droits de citoyenneté (droits politiques) ;
- Les droits des minorités ;
- Les droits de solidarité (la troisième génération des droits de l’Homme) ;
- Le principe d’égalité ;
- Les droits individuels d’exercice collectif (liberté de conscience et de religion, liberté de réunion, liberté d’association).

Méthodes d'enseignement

Enseignement ex cathedra illustré d’analyse de cas, formés par des décisions d’organes de surveillance universels ou régionaux. Le cours est accompagné d’un monitorat où est approfondie, notamment, l’analyse de cas.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen écrit fondé sur deux questions (une question « imposée », et une question « au choix » entre deux possibilités).

Autres infos

Supports : Un petit syllabus est fourni sur chacun des thèmes, ci-avant répertoriés, qui sont analysés dans le cadre du cours. Un recueil de décisions, illustrant la matière, est également fourni sur chacun des thèmes.

Bibliographie

Une bibliographie de base, sur chacun des thèmes étudiés, est fournie dans chacun des syllabus constituant les supports du cours.

Faculté ou entité
en charge

> DRTB