6.00 crédits
60.0 h
Q1
Enseignants
Cartuyvels Yves; Guillain Christine (coordinateur(trice)); Nederlandt Olivia (supplée Cartuyvels Yves);
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
| Au terme du cours, l'étudiant doit être capable de maîtriser les principaux courants de la pensée pénale et criminologique moderne, telle qu'elle s'est développée depuis le 18e siècle, les principes généraux du droit pénal positif belge et les caractéristiques principales des infractions et des peines. L'objectif consiste à faire le lien entre les perspectives théoriques de la pensée pénale et criminologique et les solutions de droit positif, de manière à susciter une approche réflexive du droit pénal contemporain. L'étudiant doit également être en mesure de manier les différentes sources du droit pénal qu'elles soit législatives, doctrinales ou jurisprudentielles. | |
Contenu
Le cours est divisé en trois parties.
a) La première, plus courte, est consacrée à l'étude de la pensée pénale et criminologique (« Introduction à la pensée pénale et criminologique I »). Elle passe en revue les principaux courants de la pensée pénale et criminologique moderne, selon un même schéma d'analyse facilitant leur comparaison : la pensée pénale classique, la criminologie positiviste, les théories sociologiques fonctionnalistes, les théories de la réaction sociale, les courants de pensée centrés sur le retour de la victime dans le champ pénal, la pensée pénale face au risque et le retour d'une explication biologique du crime.
b) La deuxième partie est consacrée à l'étude du droit pénal général (« Droit pénal »). Elle porte sur les principales questions liées à cette branche du droit : le droit pénal (définition, objet, rapports avec les autres branches du droit, divisions, sources, champ d'application dans le temps, interprétation) ; l'infraction (définition, classification, conditions d'existence) ; l'auteur de l'infraction (sujets, participation criminelle, récidive).
c) La troisième partie s'inscrit dans la suite de l'étude du droit pénal général et porte sur la peine dans toutes ses dimensions (définition et caractères, classification, fonctions, mesure, modalités, exécution...).
a) La première, plus courte, est consacrée à l'étude de la pensée pénale et criminologique (« Introduction à la pensée pénale et criminologique I »). Elle passe en revue les principaux courants de la pensée pénale et criminologique moderne, selon un même schéma d'analyse facilitant leur comparaison : la pensée pénale classique, la criminologie positiviste, les théories sociologiques fonctionnalistes, les théories de la réaction sociale, les courants de pensée centrés sur le retour de la victime dans le champ pénal, la pensée pénale face au risque et le retour d'une explication biologique du crime.
b) La deuxième partie est consacrée à l'étude du droit pénal général (« Droit pénal »). Elle porte sur les principales questions liées à cette branche du droit : le droit pénal (définition, objet, rapports avec les autres branches du droit, divisions, sources, champ d'application dans le temps, interprétation) ; l'infraction (définition, classification, conditions d'existence) ; l'auteur de l'infraction (sujets, participation criminelle, récidive).
c) La troisième partie s'inscrit dans la suite de l'étude du droit pénal général et porte sur la peine dans toutes ses dimensions (définition et caractères, classification, fonctions, mesure, modalités, exécution...).
Méthodes d'enseignement
Le cours consiste en un exposé magistral centré sur la mise en relief des points les plus importants de la matière, sur l'établissement de liens entre les différentes parties du cours et de comparaisons entre principes et notions, sur le commentaire des dispositions applicables et sur l'illustration des principes à partir de décisions de jurisprudence.
Le cours a comme support trois syllabi (qui suivent les trois parties du cours), disponibles en format PDF sur le site Moodle du cours et en vente à la reprographie.
Un Power Point, disponible sur le site Moodle du cours, est projeté au cours afin de faciliter le commentaire des textes légaux et l'analyse des décisions de jurisprudence. L’étudiant·e est invité·e à étudier avec son code BAC (édition 2023-2024).
Enfin, une « farde de jurisprudence », également disponible sur le site Moodle du cours et en vente à la reprographie, reprend tous les extraits des décisions vus au cours. L’étudiant·e doit être en possession de cette farde de jurisprudence lors de l'examen.
Les étudiant·es sont invités consulter régulièrement le Moodle du cours afin d’être informés des dernières actualités, notamment via les annonces.
Un forum en ligne est ouvert pour répondre aux questions pendant la session d’examens.
En fin d'année, il est demandé aux étudiant·es d’évaluer le cours.
Le cours a comme support trois syllabi (qui suivent les trois parties du cours), disponibles en format PDF sur le site Moodle du cours et en vente à la reprographie.
Un Power Point, disponible sur le site Moodle du cours, est projeté au cours afin de faciliter le commentaire des textes légaux et l'analyse des décisions de jurisprudence. L’étudiant·e est invité·e à étudier avec son code BAC (édition 2023-2024).
Enfin, une « farde de jurisprudence », également disponible sur le site Moodle du cours et en vente à la reprographie, reprend tous les extraits des décisions vus au cours. L’étudiant·e doit être en possession de cette farde de jurisprudence lors de l'examen.
Les étudiant·es sont invités consulter régulièrement le Moodle du cours afin d’être informés des dernières actualités, notamment via les annonces.
Un forum en ligne est ouvert pour répondre aux questions pendant la session d’examens.
En fin d'année, il est demandé aux étudiant·es d’évaluer le cours.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
L'évaluation s'appuie sur un examen écrit, portant sur la matière vue au cours, comprenant plusieurs type de questions. Les questions visent à mesurer le niveau de connaissance des étudiants, à tester leur capacité à lire, comprendre et expliquer les textes légaux et décisions de jurisprudence liées à la matière.
L'étudiant·e doit obligatoirement être muni de son code à l'examen, ainsi que de la farde de jurisprudence (voir ci-dessous concernant les consignes en matière d'annotation).
L'étudiant·e peut également se munir des textes légaux et réglementaires relatifs à la matière enseignée.
L'étudiant·e ne peut amener à l'examen ni les syllabi de droit pénal ni le Power Point projeté au cours.
L'étudiant·e doit obligatoirement être muni de son code à l'examen, ainsi que de la farde de jurisprudence (voir ci-dessous concernant les consignes en matière d'annotation).
L'étudiant·e peut également se munir des textes légaux et réglementaires relatifs à la matière enseignée.
L'étudiant·e ne peut amener à l'examen ni les syllabi de droit pénal ni le Power Point projeté au cours.
Autres infos
Concernant l’annotation du Code BAC, les titulaires s'en réfèrent aux consignes insérées dans le Code BAC.
Des signets (ou « post-it ») peuvent être utilisés, mais ils ne peuvent mentionner que l’intitulé officiel et la date de la législation en cause.
L’index du Code BAC peut être complété par des verbo, à condition qu’ils s'en réfèrent uniquement aux intitulés de la loi.
Concernant l'annotation de la farde de jurisprudence, son contenu peut uniquement être entouré, souligné ou « fluoté » en tout ou en partie, en recourant, le cas échéant, à des couleurs différentes. La farde peut également être divisée à l'aide de signets (ou « post-it ») sur lesquels peuvent être reproduits les titres et les sous-titres de la farde, sans aucune autre annotation (pas d'indication de la disposition légale se rapportant à la matière).
ATTENTION : toute annotation, même un seul mot, qui excède les limites ici indiquées sera considérée comme une fraude.
Des signets (ou « post-it ») peuvent être utilisés, mais ils ne peuvent mentionner que l’intitulé officiel et la date de la législation en cause.
L’index du Code BAC peut être complété par des verbo, à condition qu’ils s'en réfèrent uniquement aux intitulés de la loi.
Concernant l'annotation de la farde de jurisprudence, son contenu peut uniquement être entouré, souligné ou « fluoté » en tout ou en partie, en recourant, le cas échéant, à des couleurs différentes. La farde peut également être divisée à l'aide de signets (ou « post-it ») sur lesquels peuvent être reproduits les titres et les sous-titres de la farde, sans aucune autre annotation (pas d'indication de la disposition légale se rapportant à la matière).
ATTENTION : toute annotation, même un seul mot, qui excède les limites ici indiquées sera considérée comme une fraude.
Bibliographie
Les étudiant·es qui désirent approfondir la matière peuvent consulter l'ouvrage de référence, disponible à la bibliothèque (Fr. Tulkens, M. van de Kerchove, Y. Cartuyvels et Chr. Guillain, Introduction au droit pénal. Aspects juridiques et criminologiques, 10e éd., Bruxelles, Story-Scientia, 2014), ouvrage qui comporte une bibliographie importante, mais n'est plus à jour sur de nombreux points.
Une bibliographie se trouve également à la fin du syllabus.
Students wishing to study the subject in greater depth can consult the reference work available in the library (Fr. Tulkens, M. van de Kerchove, Y. Cartuyvels and Chr. Guillain, Introduction au droit pénal. Aspects juridiques et criminologiques, 10th ed. Brussels, Story-Scientia, 2014), which includes an extensive bibliography, but is out of date on many points.
A bibliography can also be found at the end of the syllabus.
Une bibliographie se trouve également à la fin du syllabus.
Students wishing to study the subject in greater depth can consult the reference work available in the library (Fr. Tulkens, M. van de Kerchove, Y. Cartuyvels and Chr. Guillain, Introduction au droit pénal. Aspects juridiques et criminologiques, 10th ed. Brussels, Story-Scientia, 2014), which includes an extensive bibliography, but is out of date on many points.
A bibliography can also be found at the end of the syllabus.
Faculté ou entité
en charge
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DRTB
