Droit judiciaire

Enseignants

Hoc Arnaud;

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Le cours permet à l'étudiant d'acquérir les notions, institutions et mécanismes indispensables à la compréhension du fonctionnement de la justice et du procès civil. Au travers de cet enseignement, il convient aussi de sensibiliser l'étudiant aux ressorts et aux enjeux de la fonction étatique de juger, celle-ci se distinguant des modes alternatifs de résolution des conflits. Au terme du cours, l'étudiant doit être capable d'appliquer les règles théoriques enseignées à des situations concrètes simples, tout autant que de nourrir une réflexion critique à leur sujet.

Contenu

Le cours de droit judiciaire comporte deux parties :
- la compétence qui fait l’objet de la troisième partie du Code judiciaire ;
- la procédure qui fait l’objet de la quatrième partie du Code judiciaire et qui comporte principalement l’étude de l’instance et des voies de recours.
La cinquième partie du Code judiciaire relative aux saisies conservatoires et aux voies d’exécution n’est pas examinée dans le cadre de ce cours et fait l’objet d’un enseignement distinct donné en master.

Méthodes d'enseignement

Le cours magistral est systématiquement illustré d'exemples issus de la pratique et de la jurisprudence récente. L'interactivité est favorisée. Quelques exercices pratiques sont réalisés en commun.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen oral en fin de quadrimestre (les modalités seront précisées en cours d’année).

Autres infos

L’enseignement s’appuie sur un syllabus complet reprenant l’ensemble de la matière, ainsi que sur les présentations Powerpoint diffusées lors des cours.

Bibliographie

G. DE LEVAL (dir.), Droit judiciaire, t. 2, Procédure civile (3 volumes), Bruxelles, Larcier, 2021.

Support de cours

• Syllabus du cours
• Powerpoints du cours
• Code judiciaire

Faculté ou entité
en charge

DRTB