Droit

Enseignants

Mincke Christophe;

Langue
d'enseignement

Français

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Il s'agit d'un cours d'introduction qui, en tant que tel, vise à familiariser les étudiants avec les notions de base du droit public et du droit civil. Un des objectifs de cet enseignement est de préparer les étudiants aux cours de droit public qu'ils suivront à partir du deuxième quadrimestre.

Contenu

La partie « droit public » du cours se centre sur ce qu’il est convenu d’appeler les « sources et principes du droit ». Cela va de la définition d’une norme à l’examen des principaux types de normes, de leurs modes d’adoption et des mécanismes de préservation de la hiérarchie juridique. Ces questions sont abordées en ce qui concerne le droit interne et le droit international.
La partie « droit privé » introduit aux notions de base du droit civil : définition des sujets de droit, étude de l’obligation juridique (acte et fait juridiques), biens et droits réels et administration de la preuve en droit civil.

Méthodes d'enseignement

Le cours est dispensé à raison d’une séance de cours ex cathedra de 3h toutes les semaines du premier quadrimestre.
Il pourrait aussi, en fonction des circonstances, être dispensé à distance.
Le cours est soutenu par 15h de monitorat.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

L’évaluation a lieu via un examen écrit. Les questions posées mettent l’accent sur la compréhension des mécanismes juridiques et de leur utilité, plutôt que sur la mémorisation des détails de la matière.
L’examen, en fonction des circonstances, peut prendre deux formes.
En mode « présentiel ». Effectué en deux heures, l’examen comprend quatre questions de définitions, deux questions « définir et comparer » et trois questions ouvertes parmi lesquelles l'étudiant en choisit deux.
En mode « distanciel ». L’examen est effectué en une heure et comprend une question « définir et comparer » et une question ouverte.
Les étudiants peuvent se munir de leur code ou d'une impression des textes légaux relatifs aux sujets abordés dans le cours. Des annotations minimes peuvent être ajoutées aux textes (sur- ou soulignage, signets, table des matières), à l'exclusion de toute reprise de la matière et de tout commentaire.

Faculté ou entité
en charge

> ESPB