Histoire du droit

ldroi1004  2023-2024  Louvain-la-Neuve

Histoire du droit
6.00 crédits
60.0 h + 12.0 h
Q2
Enseignants
Decock Wim; Wijffels Alain (supplée Decock Wim);
Langue
d'enseignement
Français
Thèmes abordés
Le cours envisage l'histoire du droit du Moyen Âge jusqu'au Temps Présent dans une perspective transdisciplinaire et comparative. En 2023-2024, le cours s'articulera autour de deux volets.
Le premier volet du cours aborde essentiellement le développement du droit privé à travers une analyse historique de problématiques choisies. Après une leçon consacrée à la problématique de la codification comme outil de modernisation du droit, les sujets suivants seront abordés: les liens entre droit constitutionnel et droit privé, les tendances historiographiques comme révélatrices de questions d'identité, l'évolution du droit de la famille et du droit des successions comme miroir des changements de société, l'impact de la révolution française sur le développement du droit des biens et du droit des obligations, les controverses autour de l'autonomie de la volonté suite à l'industrialisation et la question ouvrière.  
Le second volet du cours offre un aperçu systématique de l’histoire externe du droit suivant les principales sources formelles (législation, jurisprudence, doctrine, et, pour l’ancien droit, coutume et droits savants), du Moyen Âge à l’époque contemporaine, dans une perspective comparative (Belgique, France, Allemagne, Angleterre). L’approche consiste à interpréter ces développements selon une grille d’histoire politique: en même temps, cette approche permet ainsi d’aborder quelques thèmes fondamentaux du droit public (par ex. la bonne gouvernance). 
Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

1 Connaître/ comprendre
Connaître et comprendre le rôle de la norme, les principes gouvernant son élaboration et son application, les étapes essentielles de l’évolution du droit, le contenu des principales règles du droit positif belge, l’impact sur celui-ci des normes européennes et internationales et les traits essentiels de certains systèmes étrangers.
1.1. Maîtriser la langue du droit, c’est-à-dire le vocabulaire juridique, les concepts et les institutions du droit, les principes et méthodes gouvernant son élaboration, sa hiérarchisation, son interprétation, son application, son contrôle et son abrogation.
1.2. Connaître les étapes essentielles de l’évolution du droit et de ses institutions, de même que les courants de la pensée juridique.
1.8. Rechercher, lire et comprendre des documents juridiques écrits en néerlandais et en anglais ou en allemand.
 
4 S'interroger/ s'impliquer
S’interroger sur les choix que véhiculent les normes, s’impliquer dans la promotion des valeurs fondatrices du droit.
4.1. Comprendre le caractère relatif, dans le temps et dans l’espace, d’une solution juridique, et ainsi s’interroger sur la pertinence des choix qu’elle véhicule.

4.2. Identifier et promouvoir les valeurs éthiques et sociales fondatrices du droit et de la justice, ainsi que se garder de toute forme d’instrumentalisation.
 
5 S'organiser
S’organiser, planifier son travail et respecter les délais
 
6 S'ouvrir
S’ouvrir aux autres, aux autres sciences humaines, aux relations qu’elles entretiennent avec le droit et, le cas échéant, à d’autres cultures juridiques ou au monde professionnel.
6.2. Connaître et comprendre les concepts et théories issus d’autres sciences humaines (notamment l’économie politique, la philosophie, la psychologie, la sociologie, l’histoire et l’éthique) afin d’appréhender le rôle, la portée et les limites du droit et de la justice.
6.3. Faire fructifier l’ouverture intellectuelle résultant de connaissances approfondies en droit ou de connaissances d’initiation dans d’autres sciences humaines, ou encore d’un stage de la pratique juridique selon son choix de mineure.
 
Contenu
Le cours envisage l'histoire du droit du Moyen Âge jusqu'au Temps Présent dans une perspective transdisciplinaire et comparative. En 2023-2024, le cours s'articulera autour de deux volets.
Le premier volet du cours aborde essentiellement le développement du droit privé à travers une analyse historique de problématiques choisies. Après une leçon consacrée à la problématique de la codification comme outil de modernisation du droit, les sujets suivants seront abordés: les liens entre droit constitutionnel et droit privé, les tendances historiographiques comme révélatrices de questions d'identité, l'évolution du droit de la famille et du droit des successions comme miroir des changements de société, l'impact de la révolution française sur le développement du droit des biens et du droit des obligations, les controverses autour de l'autonomie de la volonté suite à l'industrialisation et la question ouvrière.  
Le second volet du cours offre un aperçu systématique de l’histoire externe du droit suivant les principales sources formelles (législation, jurisprudence, doctrine, et, pour l’ancien droit, coutume et droits savants), du Moyen Âge à l’époque contemporaine, dans une perspective comparative (Belgique, France, Allemagne, Angleterre). L’approche consiste à interpréter ces développements selon une grille d’histoire politique: en même temps, cette approche permet ainsi d’aborder quelques thèmes fondamentaux du droit public (par ex. la bonne gouvernance). 
Méthodes d'enseignement
1. Cours magistraux
2. Monitorats
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
L'examen porte sur la totalité des enseignements magistraux et des monitorats.
L'examen portant sur le premier volet comportera une question d'essai et une dizaine de questions de type VRAI/FAUX. Les étudiants seront invités à combiner leurs connaissances du cours ex cathedra avec leur lecture de textes choisis. Ces textes feront l'objet d'une analyse plus approfondie dans les monitorats
L'examen portant sur le second volet se présente sous forme de questions ouvertes invitant les étudiant.e.s à la réflexion, par exemple par le biais de développements comparatifs dans les pays étudiés pendant le cours. Si possible, les étudiant.e.s seront également confronté.e.s à l’examen avec une source historique primaire, un  texte qui n’a pas été traité explicitement dans le cours, à partir de questions qui interrogent leur sens critique et leur compréhension de la matière.  
L'examen est partiellement à livre ouvert, c.à.d. que le recueil de textes pour le premier volet du cours ainsi que le manuel de base utilisé par pour la seconde partie du cours peuvent c.q. doivent être utilisés pendant l'examen.
Ressources
en ligne
A partir de Moodle, des liens avec d'autres sites permettent d'approfondir ou d'illustrer certains aspects du cours.
D'une manière générale, hormis le manuel et les notes prises pendant les enseignements, la totalité des informations est fournie sur Moodle: p.ex. les powerpoints, les sources primaires, des podcasts, le recueil de textes, etc. 
Moodle constitue dès lors la plateforme centrale à partir de laquelle les étudiants ont accès à toute la matière.
Bibliographie
Celle-ci est contenue dans le manuel et elle complétée par les références affichées sur Moodle.
Bibliographical references are provided in the textbook and in various documents posted on Moodle.
Support de cours
  • Alain WIJFFELS, Introduction historique au droit. France - Allemagne - Angleterre (Paris, Presses Universitaires de France, 3ème éd., 2020)
Faculté ou entité
en charge


Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)

Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
Bachelier en droit

Mineure en droit (ouverture)