Enseignants
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
| Au terme du cours, l'étudiant devra s'être familiarisé avec des notions théoriques telles que le droit réel, le concept de bien ou encore la figure de la possession. Par ailleurs, il devra manier avec aisance les différents droits réels de jouissance, tout en les soumettant à la comparaison, le cas échéant. | |
Contenu
Le cours s'articule autour de deux pôles : l'étude des biens (avec la distinction meubles-immeubles par exemple) et l'examen des droits réels. Cette dernière partie se divise elle-même en deux rubriques : la définition théorique de cette notion d'une part et, de l'autre, l'étude des principaux droits réels de jouissance : propriété (et son mode d'acquisition par la possession) et copropriété. Une attention particulière sera portée, dans ce cadre, aux droits réels sur la chose d'autrui : usufruit, usage, servitude, ....
Méthodes d'enseignement
Cours magistral, dispensé le mercredi de 17h15 à 19h15 (parce qu'il est commun à l'heure décalé).
Dans le double but de faire connaître aux étudiants le prescrit nouveau et de leur apprendre à décoder une législation de manière critique, un powerpoint est projeté tout au long de l'exposé reprenant le contenu des articles du livre 3 commentés (avec des passages surlignés). Le cours consiste dès lors à décortiquer ces différentes dispositions et à les mettre en perspective.
L'interactivité avec l'auditoire est stimulée, grâce à un système de wooclap.
Aux fins à la fois d'apporter des illustrations empiriques à l'exposé théorique et de montrer les applications contemporaines des concepts du droit des biens, une trentaine de décisions de justice (belges essentiellement mais aussi européennes) seront retracées.
Enfin, trois séances de travaux pratiques (sans casus), données par Vincent Defraiteur, sont ouvertes (sans obligation) à celles et ceux qui veulent approfondir le cours ou simplement mieux le comprendre. Elles reposent sur des décisions de justice (dont plusieurs ont été vues au cours), qu'il est important dès lors d'avoir lues avant.
Dans le double but de faire connaître aux étudiants le prescrit nouveau et de leur apprendre à décoder une législation de manière critique, un powerpoint est projeté tout au long de l'exposé reprenant le contenu des articles du livre 3 commentés (avec des passages surlignés). Le cours consiste dès lors à décortiquer ces différentes dispositions et à les mettre en perspective.
L'interactivité avec l'auditoire est stimulée, grâce à un système de wooclap.
Aux fins à la fois d'apporter des illustrations empiriques à l'exposé théorique et de montrer les applications contemporaines des concepts du droit des biens, une trentaine de décisions de justice (belges essentiellement mais aussi européennes) seront retracées.
Enfin, trois séances de travaux pratiques (sans casus), données par Vincent Defraiteur, sont ouvertes (sans obligation) à celles et ceux qui veulent approfondir le cours ou simplement mieux le comprendre. Elles reposent sur des décisions de justice (dont plusieurs ont été vues au cours), qu'il est important dès lors d'avoir lues avant.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Prenant la forme d'un examen écrit, l'évaluation porte sur la maîtrise du cours magistral ainsi que sur les décisions de justice. Une question a trait spécifiquement à la matière vue durant les travaux pratiques (sauf pour les étudiants de la KUL Brussel et les étudiants en horaire décalé)
Autres infos
Supports du cours :
N. BERNARD, Le droit des biens après la réforme de 2020 (avec la collaboration de V. Defraiteur), Limal, Anthemis, 2020.
Un recueil de décisions de justice.
Un powerpoint reprenant le plan du cours, les articles de loi et les références aux décisions de justice.
N. BERNARD, Le droit des biens après la réforme de 2020 (avec la collaboration de V. Defraiteur), Limal, Anthemis, 2020.
Un recueil de décisions de justice.
Un powerpoint reprenant le plan du cours, les articles de loi et les références aux décisions de justice.
Bibliographie
Voir les notes infrapaginales du syllabus
Faculté ou entité
en charge
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