Droit

Enseignants

Bernard Diane; Slingeneyer de Goeswin Thibaut (supplée Bernard Diane);

Langue
d'enseignement

Français

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Ce cours vise à ce que : - vous disposiez d'une connaissance générale du phénomène juridique, ceci passant par votre maîtrise de la terminologie adéquate et votre compréhension de certains concepts juridiques fondamentaux ; - vous connaissiez les rudiments de certaines branches du droit, les plus communes ; - vous soyez capables de mener une recherche (simple) en droit, c'est-à-dire de manier votre recueil de textes juridiques efficacement ainsi que les bases de données juridiques, pour fonder vos arguments sur la (ou les) base(s) juridique(s) pertinente(s). Le cours est conçu dans l'idée qu'une compréhension basique du droit est indispensable à tout·e justiciable et citoyen·ne et présente une pertinence particulière pour les universitaires : le droit est à la fois une science humaine en lien rapproché avec diverses autres disciplines, dont celles que vous avez choisi d'étudier à titre principal, mais également un mode de régulation sociale tout à fait omniprésent dans l'espace politique et nos vies privées.

Contenu

 Contenu du cours : 

• Introduction générale : définitions et fonctions du droit, concepts de “règle de droit”, de “Etat de droit”, de “personne”, de “droits subjectifs”, de “branches du droit”... ;
• Structure de l’Etat belge et exercice des pouvoirs en Belgique ;
• Sources formelles du droit belge ;
• Cohérence de l’ordre juridique belge ;
• Théorie générale du contrat ;
• Principes généraux de la responsabilité civile ;
• Conclusion et réflexions sur la validité de la norme juridique.

Dispensés par deux assistant·es en dialogue avec la professeure, les monitorats portent sur la même matière, illustrée et mise en pratique.

Méthodes d'enseignement

Émaillé d'exercices interactifs (Wooclap), le cours magistral consiste en un exposé des concepts et questions évoquées ci-dessus. Il est basé sur des slides qui sont sur moodle.
Parallèlement au cours, les monitorats vous offrent la possibilité de réaliser des exercices. 
 
Pour répondre à vos questions, tant la professeure que les assistant·es se tiennent à votre disposition lors des pauses et à la fin de leurs cours.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Modes d'évaluation des acquis des étudiants pour le cours :
* L’évaluation porte sur l’ensemble de la matière vue dans le cadre du cours. Il s’agit de la matière développée dans le syllabus. Les parties “pour mémoire” du syllabus ne font pas partie de la matière de l’examen.
* L'évaluation des acquis se fait au moyen d'un examen écrit. Il y a trois types de questions : 1) questions de type "QCM" ; 2) questions de manipulation du Code ; 3) questions ouvertes d'application et de restitution.  La partie QCM se compose de 15 items à 4 options de réponse. Un point est attribué à chaque réponse correcte et aucun point n’est attribué en cas d'absence de réponse ou de réponse incorrecte.
* L'étudiant.e peut être en possession et utiliser à l'examen les textes législatifs et réglementaires expressément autorisés par le titulaire du cours. Sur ces textes, ne peut figurer aucune annotation (sauf des renvois entre les articles). Les consignes précises et des exemples seront donnés au cours magistral.
* Les modalités d’évaluation sont identiques en première session et en seconde session.

 

Support de cours

• PowerPoint sur Moodle
• Code Bac Vol. I Généralités (éd. La Charte)
• Syllabus

Faculté ou entité
en charge

> ESPB