Droit du travail

Enseignants

Arnould Amaury;

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Acquisition d'une connaissance générale du droit du travail : techniques nouvelles présidant à l'invention du droit social ; dimensions, collective et individuelle du droit du travail ; importance et originalité des sources, internationales et conventionnelles ; articulation d'éléments de règlementation/protection du travail, d'une part, et d'éléments contractuels, d'autre part ; singularité de ce droit contractuel marqué d'impérativité ; facettes, unilatérale, bilatérale de cette impérativité.

Contenu

Les cours est organisé en leçons. Plutôt qu'une présentation traditionnelle basée sur l'articulation distincte des trois piliers du droit du travail (droit collectif, droit de la protection/réglementation du travail et droit individuel), après une introduction, les étudiants seront invités à suivre une approche chronologique de la relation de travail.
Les points suivants seront notamment abordés : la phase précontractuelle, la conclusion du contrat de travail, les acteurs du droit du travail, les sources du droit du travail, les droits et obligations des parties à la relation de travail, la responsabilité des parties à la relation de travail, le droit pénal social, le transfert d'entreprise, le licenciement collectif, la fermeture d'entreprise, la grève, la durée du travail, le bien-être au travail, la protection de la rémunération, la suspension de l'exécution du contrat de travail et la rupture de la relation de travail.
Une interaction avec des praticiens sera également organisée.

Méthodes d'enseignement

Chaque séance est consacrée à l'examen d'une « leçon ». Il est indiqué de travailler directement sur les sources. La place de la jurisprudence est soulignée par la présentation de nombreuses illustrations.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

L'évaluation est écrite. Pour les étudiants qui bénéficient de travaux pratiques sans casus, l'une des questions est consacrée à la matière abordée lors des séances de travaux pratiques.

Autres infos

Il n'y a pas de syllabus.
Les étudiants recevront un plan du cours détaillé.
Les étudiants sont invités à travailler « code en mains », avec le Code BAC ou avec tout autre code / recueil de textes légaux.
Seuls les renvois chiffrés sont autorisés dans le code.

Bibliographie

Les indications requises sont fournies sur Moodle et au premier cours.

Faculté ou entité
en charge

> DRTB