Union européenne et politique de cohésion : du programme au projet local

Enseignants

Delecosse Eric; Leloup Fabienne;

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

Politiques régionales et aides européennes (MSPOL2143) ou Politiques régionales (cours d'horaire décalé de master 1)

Thèmes abordés

Ce cours a pour objectif d'explorer, d'une part, la politique de cohésion de l'UE depuis son élaboration au plan européen jusqu'à l'élaboration des documents de cadrage stratégique par les autorités nationales ou régionales compétentes et l'opérationnalisation des programmes sur le terrain via des appels à projets.  Ce cours analyse, d'autre part, la construction de projets spécifiques depuis la réponse à l'appel à candidature jusqu'à leur mise en oeuvre.  Outre la compréhension des mécanismes en jeu, le cours aborde les acteurs, les instruments de l'action publique aux divers niveaux de pouvoir (programme opérationnel, outils pratiques, tableaux de bord, ...) et se base de l'analyse d'études de cas de projets territoriaux réels cofinancés par l'UE.
Ce cours aborde les thématiques suivantes: la compréhension de la politique de cohésion de l'UE, en particulier de sa composante de coopération territoriale européenne (INTERREG), depuis son élaboration au plan européen, l'identification de ses enjeux dans le cadre général de la construction européenne et des politiques publiques européennes, l'analyse de l'élaboration des documents de cadrage stratégique (programme de coopération) par les autorités nationales et/ou régionales compétentes et l'étude du processus de remontée de projets, leur évaluation par les instances de gouvernance ainsi que leur mise en oeuvre; l'imbrication des processus décisionnels, depuis le niveau européen jusqu'à l'échelle "locale" du projet, en l'occurence les processus de coordination voire de gouvernance mis en place pour gérer le transfrontalier.  Outre la compréhension des processus et des cadres normatifs, l'enseignement abordera spécifiquement l'ensemble des acteurs en jeu, leurs modes de coodinations et de gouvernance, notamment dans les coordinations transfrontalières entre opérateurs locaux.

Contenu

Ce cours vise les objectifs suivants: la compréhension de la politique de cohésion de l'UE (et en particulier de sa composante de coopération territoriale européenne) depuis l'élaboration des politiques au niveau européen, l'identification de leurs enjeux dans le cadre général de la construction européenne, l'analyse de l'élaboration des documents de cadrage stratégique (programme opérationnel) par les autorités nationales ou régionales compétentes et l'étude de l'appel à projets, du suivi-évaluation par les instances de gouvernance  et du suivi de la mise en œuvre de projets précis.
Il entend faire comprendre l'imbrication des processus décisionnels, depuis le niveau européen jusqu'à l'échelle « locale » du projet (nous parlons de « matriochka »), en l’occurrence les processus de coordination voire de gouvernance mis en place pour gérer le transfrontalier.
Outre la compréhension des processus, des cadres normatifs, le cours aborde spécifiquement l'ensemble des acteurs en jeu, ces modes de coordination et de « gouvernance » (notamment dans les coordinations transfrontalières entre opérateurs locaux) ainsi que divers instruments de l'action publique aux divers niveaux de pouvoir. Le cours intègre des savoirs théoriques, des analyses de cas et des études approfondies des mécanismes en œuvre.

Méthodes d'enseignement

Le cours est composé d'exposés de type académique, d'analyses et d'études de cas en lien avec la coopération territoriale européenne. 
Le cas échéant, les exposés en présentiel pourraient se voir remplacés par des cours via Teams (cours en direct ou via des capsules avec travail de feedback) et la séance d'exercice organisée également via Teams.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Le cours est évalué en deux parties.
Il s'agit pour une partie principale de mener un travail de groupe remis sous forme écrite et défendu oralement lors de la session d'examens. Ce travail porte sur la conception et la rédaction d'un micro-projet développé dans le cadre de la coopération territoriale européenne (et de son volet transfrontalier en particulier).  En cours de semestre, une fiche descriptive (valant 1 point) est demandée après quelques semaines de cours.  La note obtenue sur le travail final sera attribuée de la manière suivante:

• 50% pour la qualité du dossier remis (note obtenue sur base de l'application des critères de sélection utilisés) - cette note sera attribuée à l'ensemble des membres du groupe;
  
• 50% pour la qualité de la présentation orale et la pertinence des réponses apportées aux questions posées par les enseignants - une note individuelle sera attribuée.
  

Une deuxième partie de la note concerne un travail d'évaluation de micro-projets réels. Ce travail est mené en sous-groupes lors d'une séance spécifique du cours et représente 4 points.

Ressources
en ligne

https://www.interreg-fwvl.eu/;
http://ec.europa.eu/regional_policy/fr/information/publications/brochures/2017/european-cross-border-cooperation-on-health-theory-and-practice
http://www.keep.eu
http://www.ec.europa.eu/regional_policy/index.cfm/en/
http://interreg.eu

Bibliographie

Outre un portefeuille de diapositives, un ensemble de référence proposée au fur et à mesure du cours, les ouvrages de référence du cours sont :
-Buonanno L. et Nugent N., 2013, Policies and Policy Processes of the EU, The European Union Series, Palgrave MacMillan, New York
-Curzi S., Delecosse E. et Moyse V., 2016, La coopération transfrontalière européenne. Les dynamiques décisionnelles du programme interreg France-Wallonie-Vlaanderen, Courrier hebdomadaire du CRISP, n°2300, 44p.
-Delecosse E., Delhuvenne L. et Leloup F., 2022, L'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai, instrument au service de l'institutionnalisation de la coopération transfrontalière, Courrier hebdomadaire du CRISP ,n°2526-2527, 86p.
-Pelan P. 2008 Les fonds structurels de l'Union européenne - Principes et bonnes pratiques, Gualino Lextenso éditions, Paris.

Faculté ou entité
en charge

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