Enseignants
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Anglais
Préalables
Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.
Contenu
Le cours s’articule autour de trois thèmes principaux : la construction européenne, le pouvoir européen et l’ordre juridique européen.
Il est structuré en une série de cours magistraux portant chacun sur un thème précis: la nature de l’UE et de son système juridique, développements historiques, sources du droit de l’UE, compétences de l’UE, principes, système institutionnel, pouvoirs législatifs internes et externes, pouvoirs exécutifs, protection juridictionnelle, droits fondamentaux, marché intérieur et citoyenneté de l’UE.
En raison de l’importance du contentieux européen, l’accent sera mis sur l’analyse approfondie de la jurisprudence de la Cour de justice, vecteur fondamental de l’intégration européenne.
Il est structuré en une série de cours magistraux portant chacun sur un thème précis: la nature de l’UE et de son système juridique, développements historiques, sources du droit de l’UE, compétences de l’UE, principes, système institutionnel, pouvoirs législatifs internes et externes, pouvoirs exécutifs, protection juridictionnelle, droits fondamentaux, marché intérieur et citoyenneté de l’UE.
En raison de l’importance du contentieux européen, l’accent sera mis sur l’analyse approfondie de la jurisprudence de la Cour de justice, vecteur fondamental de l’intégration européenne.
Méthodes d'enseignement
Cours magistral
Le cours magistral est un enseignement principalement dispensé ex cathedra, appuyé sur des présentations PowerPoint.
Des périodes d’échange avec les étudiant·es sont prévues, portant sur les textes (décisions judiciaires, principalement) qu’ils et elles auront lus et analysés en amont de la séance. La lecture de ces textes est fortement recommandée afin de comprendre la matière et de préparer l’examen au mieux. La participation en classe est vivement encouragée.
La dernière séance avant l’examen est une séance de révision au cours de laquelle les étudiant·es peuvent demander des éclaircissements aux professeurs.
Travaux pratiques sans casus
Les cours magistraux sont complétés par trois séances de travaux dirigés par un·e assistant·e. Chaque séance de deux heures est consacrée à un thème choisi du droit matériel européen, afin de permettre aux étudiant·es de comprendre l’influence concrète du droit de l’Union et de la jurisprudence de la Cour de justice sur la vie des citoyen·nes et des entreprises actives sur le marché européen.
Le cours magistral est un enseignement principalement dispensé ex cathedra, appuyé sur des présentations PowerPoint.
Des périodes d’échange avec les étudiant·es sont prévues, portant sur les textes (décisions judiciaires, principalement) qu’ils et elles auront lus et analysés en amont de la séance. La lecture de ces textes est fortement recommandée afin de comprendre la matière et de préparer l’examen au mieux. La participation en classe est vivement encouragée.
La dernière séance avant l’examen est une séance de révision au cours de laquelle les étudiant·es peuvent demander des éclaircissements aux professeurs.
Travaux pratiques sans casus
Les cours magistraux sont complétés par trois séances de travaux dirigés par un·e assistant·e. Chaque séance de deux heures est consacrée à un thème choisi du droit matériel européen, afin de permettre aux étudiant·es de comprendre l’influence concrète du droit de l’Union et de la jurisprudence de la Cour de justice sur la vie des citoyen·nes et des entreprises actives sur le marché européen.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Type d’évaluation
L’évaluation prend la forme d’un examen écrit en anglais (3 heures) qui comprend une série de questions théoriques et pratiques sur les sujets abordés dans les cours magistraux et les travaux pratiques.
L’examen a lieu à livre fermé (closed book exam). Les étudiant·es peuvent seulement utiliser les Traités consolidés (TUE, TFUE, Charte), le recueil de jurisprudence fourni (case book) et un dictionnaire de langue commune. Ces textes ne peuvent être annotés que dans le strict respect des directives de la Faculté de droit (telles que reprises dans le Code BAC), et jamais au-delà des limites qu'elles prescrivent. L’utilisation de manuels, PowerPoints, notes personnelles, etc. est formellement interdite.
Critères d’évaluation
Les critères d’évaluation sont les suivants :
L’évaluation prend la forme d’un examen écrit en anglais (3 heures) qui comprend une série de questions théoriques et pratiques sur les sujets abordés dans les cours magistraux et les travaux pratiques.
L’examen a lieu à livre fermé (closed book exam). Les étudiant·es peuvent seulement utiliser les Traités consolidés (TUE, TFUE, Charte), le recueil de jurisprudence fourni (case book) et un dictionnaire de langue commune. Ces textes ne peuvent être annotés que dans le strict respect des directives de la Faculté de droit (telles que reprises dans le Code BAC), et jamais au-delà des limites qu'elles prescrivent. L’utilisation de manuels, PowerPoints, notes personnelles, etc. est formellement interdite.
Critères d’évaluation
Les critères d’évaluation sont les suivants :
- maîtrise des principaux concepts du cours,
- capacité d’argumentation, d’analyse et de synthèse,
- structure du raisonnement proposé.
Ressources
en ligne
en ligne
Syllabus reprenant la structure du cours et les lectures à effectuer en vue de chaque séance et présentations PowerPoint transmises dans les jours qui suivent le cours. Ces documents sont publiés sur Moodle.
Outre les présentations PowerPoint (transmises dans les jours qui suivent le cours), les étudiant·es se verront transmettre un syllabus reprenant la structure du cours et les lectures à effectuer pour chaque séance, ainsi qu’un recueil de jurisprudence. De plus, un ouvrage de référence complète le cours : Robert Schütze, An Introduction to European Law (Oxford University Press, 4th ed. 2023).
Bibliographie
Robert Schütze, An Introduction to European Law (Oxford University Press, 4th ed. 2023)
Support de cours
- Robert Schütze, An Introduction to European Law (Oxford University Press, 4th ed. 2023)
- Annexes - Casebook
Faculté ou entité
en charge
en charge
