Introduction au droit - Partie II

Enseignants

Cruysmans Edouard (supplée Van Drooghenbroeck Jean-François); Van Drooghenbroeck Jean-François; Vanderschuren Justin (supplée Van Drooghenbroeck Jean-François); Wattier Stéphanie (supplée Van Drooghenbroeck Jean-François);

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

Ce cours est un préalable au cours LDROI 1223 - Droit des obligations

Thèmes abordés

Les éléments suivants sont analysés, de façon introductive :

• Les droits subjectifs
• Les principes directeurs et les conditions de validité des droits subjectifs
• Les faits juridiques
• Les actes juridiques privés
• La transmission et l’extinction
• Les personnes et les biens
• L’organisation et le procès judiciaires (civile et pénale)
• Le droit international public et le droit européen (de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe)
• Etc.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	Connaître/ comprendre Connaître et comprendre le rôle de la norme, les principes gouvernant son élaboration et son application, les étapes essentielles de l’évolution du droit, le contenu des principales règles du droit positif belge, l’impact sur celui-ci des normes européennes et internationales et les traits essentiels de certains systèmes étrangers. 1.1. Maîtriser la langue du droit, c’est-à-dire le vocabulaire juridique, les concepts et les institutions du droit, les principes et méthodes gouvernant son élaboration, sa hiérarchisation, son interprétation, son application, son contrôle et son abrogation.

Contenu

Le cours se veut une vraie découverte du monde du droit, particulièrement dans ses dimensions du droit privé (les relations que les sujets de droit entretiennent entre eux, et qui les conduisent à créer du droit, notamment en concluant des contrats entre eux) et du droit international (une première introduction au droit de la société internationale, singulièrement au droit européen).
La partie consacrée au droit privé parcourt les différentes catégories de droits subjectifs ("les droits"), le statut des sujets de droit ("les personnes"), de leurs biens et de leur patrimoine ("les biens"), l'acte juridique (singulièrement le contrat, dans ses dimensions statique et dynamique : "les actes"), la responsabilité civile (celle-ci étant distinguée de la responsabilité pénale : "les faits") et l'intervention du juge comme garant des droits subjectifs (premiers éléments d'organisation judiciaire et de procédure civile : "le juge").
La deuxième partie, consacrée au droit international, présente les acteurs de la société internationale, la manière dont sont conclus les traités internationaux, les organisations internationales (l'ONU, l'UE et le Conseil de l’Europe) et les principales réalisations du droit international en matière de protection des droits de l'homme. 

Méthodes d'enseignement

L'enseignement, oral, est dispensé de manière classique, par voie de cours magistraux, à raison de deux cours de deux heures par semaine durant le Q2.

Dans tous les cas, la participation de l'étudiant.e à sa formation est suscitée par l'invitation régulièrement faite de se procurer, notamment par voie électronique, les éléments de l'actualité politique et juridique interne et internationale qui sont en relation avec l'enseignement.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen écrit.

Ressources
en ligne

• Les présentations PowerPoint
• Manuel d’introduction au droit (les références seront communiquées en début de cours).

Faculté ou entité
en charge

> DRT