Règlement général des études et des évaluations
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En vigueur à partir de l'année académique 2026-2027
- Règlement général des études et des évaluations approuvé par le Conseil académique du 26 mai 2026
Année académique 2025-2026
- Règlement général des études et des évaluations approuvé par le Conseil académique du 26 mai 2025 et complété par le décret du 16 juillet 2025
Années académiques précédentes
- 2024-2025 : Règlement général des études et des examens approuvé par le Conseil académique du 27 mai 2024
- 2023-2024 : Règlement général des études et des examens approuvé par le Conseil académique du 3 juillet 2023
- 2022-2023 : Règlement général des études et des examens approuvé par le Conseil académique du 23 mai 2022
- 2021-2022 : Règlement général des études et des examens approuvé par le Conseil académique du 31 mai 2021; complété par le décret du 19 juillet 2021