Documentation utile par thématique
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Expérimentations sur la personne humaine :
- Comité d'éthique hospitalo-facultaire – Cliniques Saint-Luc : https://www.saintluc.be/fr/exp%C3%A9rimentation-sur-la-personne-humaine
- Vlaams interuniversitaire Raad (VLIR) – "Mind the Gap" : https://mindthegap.vlir.be/course/types-of-research-using-human-participants-and-applicable-legislation/
Données à caractère personnel :
Lorsque vous traitez des données personnelles dans le cadre de vos recherches, vous devez tenir compte des règles du Règlement général sur la protection des données (RGPD).
- UCLouvain/BIUL/RDM : https://www.uclouvain.be/fr/bibliotheques/rgpd-reglement-general-sur-la-protection-des-donnees
- Université d’Utrecht – Data Privacy Handbook : https://utrechtuniversity.github.io/dataprivacyhandbook/
- Vlaams interuniversitaire Raad (VLIR) – "Mind the Gap" : https://mindthegap.vlir.be/course/general-data-protection-regulation-gdpr/?bookmark=5SZoLn804P
Propriété intellectuelle :
Quels sont les droits liés à votre jeu de données ? Qui détient ces droits ? Avez-vous l'autorisation de réutiliser ou de partager les données de tiers ? Comment protéger vos données ?
Vous trouverez plus d’informations sur les règles en matière de propriété intellectuelle (types de propriété, législation, Règlements UCLouvain, …) sur l’intranet de l’Administration de la recherche : https://www.uclouvain.be/fr/myuclouvain/adre/propriete-intellectuelle
Matériel génétique non-humain :
Des informations relatives au Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques (matériel d’origine animale, végétale, microbienne ou autre) et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation figurent sur l’intranet de l’Administration de la recherche : https://www.uclouvain.be/fr/myuclouvain/adre/protocole-de-nagoya
Consultez également le site du Vlaams interuniversitaire Raad (VLIR) :
- Mind the gap : https://nagoya.vlir.be/
- Nagoya Protocol Checklist for Researchers : https://nagoya.vlir.be/wp-content/uploads/2020/01/Nagoya-Protocol-Checklist-for-Researchers_final.pdf
Dual use et misuse :
Des guides et informations relatives dual use et au misuse figurent sur l’intranet de l’Administration de la recherche :
- UCLouvain Guidelines for researchers on dual use and misuse of research: https://www.uclouvain.be/fr/myuclouvain/adre/dual-use-misuse
- FAQ : https://www.uclouvain.be/fr/myuclouvain/adre/faq