Code de bonne conduite

L’UCLouvain souhaite promouvoir un code de bonne conduite visant à radicalement exclure de la vie universitaire tous les faits et comportements inacceptables.

Ce code de bonne conduite les définit comme suit :

La violence

Ce terme renvoie à toute situation où une personne est gravement menacée et/ou agressée physiquement et/ou psychiquement.

L’atteinte à l’intégrité sexuelle

Ce terme concerne toute une gamme de conduites sexistes ou sexuelles qui portent atteinte psychiquement et/ou physiquement à une personne, qu’il s’agisse de menaces ou d’agressions effectives (par exemple, l’attentat à la pudeur ou le viol). L’atteinte à l’intégrité sexuelle concerne également des comportements de mise en cause de la sexualité, de l’identité sexuelle ou de l’expression de l’identité sexuelle d’une personne.

La discrimination

Dans son acception la plus générale, celle-ci suppose qu’un traitement différentiel préjudiciable soit appliqué de manière abusive à une personne sur la base de critères notamment raciaux, physiques (par ex. handicap), sociaux, religieux, philosophiques, sexuels etc.

Le racisme

Il renvoie à tout acte de discrimination, de harcèlement moral, de haine ou de violence à caractère raciste, c’est-à-dire reposant sur une animosité de principe à l’égard d’une origine ethnique ou d’une nationalité particulière. Il couvre également les actes de prosélytisme ou d’incitation à la haine raciale.

Le harcèlement moral

Il renvoie quant à lui aux conduites abusives et répétées qui se manifestent par des comportements, des paroles, des intimidations, des actes, des gestes ou des écrits, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à la personnalité, la dignité ou l’intégrité physique ou psychique d’une personne ou de créer un environnement intimidant, disqualifiant, hostile, humiliant ou offensant.

Le harcèlement sexuel

Il est défini comme toute forme de comportement verbal, non verbal ou corporel à connotation ou de nature sexuelle, dont celui/celle qui s’en rend coupable sait ou devrait savoir qu’il/elle porte atteinte à la dignité des personnes au regard de leur genre. Des remarques ou des gestes vexatoires peuvent dès lors être constitutifs de harcèlement sexuel lorsque la personne qui en est l’auteur.e sait ou devrait savoir que ces remarques ou gestes sont inopportuns et sont constitutifs d’avances sexuelles ou d’un intérêt sexuel non souhaité.

 

Les lieux de survenance de ces diverses formes de violences, exercées dans le cadre universitaire, peuvent indifféremment se situer dans la vie réelle (salle de cours, bureaux, résidences étudiantes, locaux sportifs etc.) ou virtuellement, à l’aide d’un GSM ou au départ d’un média informatisé (par exemple sur les réseaux sociaux, sur des forums, etc.).

L’UCLouvain entend par ailleurs porter une attention toute particulière aux comportements dont l’auteur.e est un·e membre de son personnel lorsque ces faits sont constitutifs d’abus de pouvoir et/ou qui surviennent dans le cadre d’un rapport d’autorité. Par ailleurs, les comportements et attitudes évoqués ci-dessus qui ont porté atteinte, d’un point de vue physique, psychologique et émotionnel au déroulement des études d’étudiant.es inscrit.es à l’UCLouvain feront l’objet d’un suivi institutionnel spécifique.