Cadre réglementaire

Louvain-La-Neuve

Tous les documents cités se trouvent en bas de page.

  • Règlement doctoral UCL (cf. document "Regl doctoral UCL_et_annexes.pdf")
  • Décret du 07/11/2013 (cf. document "Decret_07112013.pdf") définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études en Fédération Wallonie-Bruxelles

 Règlement doctoral transitoire d'application pour les doctorants inscrits avant le 15/09/2014

  • Règlement doctoral transitoire UCL (cf. document "Regl doctoral UCL transitoire_et_annexes.pdf")
  • Décret du 31/03/2004 (cf. document "Decret_31032004") définissant l’enseignement supérieur, favorisant son intégration dans l’espace européen de l’enseignement supérieur et refinançant les universités en Fédération Wallonie-Bruxelles

Ces documents constituent les textes de référence qui régissent les doctorats ; en cas de litige, ce sont les seuls qui fassent foi. Ils doivent être consultés par tous les candidats au doctorat. Les autres informations et procédures disponibles en sont des compléments utiles mais ne remplacent ni ne modifient les textes réglementaires.

Une lecture attentive de ces documents est vivement conseillée car ils comportent une multitude d’informations essentielles pour tout candidat désireux de réaliser un doctorat.

Dispositions particulières

  • Philosophie (cf. document "Regl doctoral UCL_DP_CDP.pdf")
  • Langues, lettres et traductologie (cf. document "Regl doctoral UCL_DP_CDL")
  • Histoire, histoire de l'art et archéologie (cf. document "Regl doctoral UCL_CDHA.pdf")
  • Art et sciences de l'art (cf. document "Regl doctoral UCL-CDAR.pdf")

Vadémécum (à venir)

Règlements et dispositions particulières