Règlements

Louvain-La-Neuve

En application de l’art. 134 avant dernier alinéa du Décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l’enseignement supérieur et l’organisation académique des études ci-après « le décret », un Règlement unique a été élaboré au niveau de l’Académie de Recherche et d’Enseignement Supérieur, l’ARES pour les jurys chargés de conférer le grade de docteur.

Une commission doctorale du domaine peut élaborer des dispositions réglementaires particulières au domaine d’études.
Tout candidat au doctorat est vivement invité à lire ces textes avec attention afin de se les approprier !
Ces règlements constituent les textes de référence qui régissent les doctorats. En cas de litige, ce sont les seuls qui font foi. 
Les autres informations et procédures disponibles en sont des compléments utiles mais ne remplacent ni ne modifient les textes réglementaires :