Mentions légales

CIOL

1. Généralités

Chaque utilisation des informations relatives à la revue BABELAO et à ses articles impliquent automatiquement et sans aucune réserve l’acceptation expresse de ces conditions générales dans leur intégralité de la part du visiteur et/ou de l’utilisateur.

2. Droits intellectuels – droits d’auteur

Ces articles sont disponibles sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International.

En conséquence, les lecteurs sont autorisés à Partager (copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats) selon les conditions suivantes :

  • Attribution — Vous devez créditer l'œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son œuvre ;
  • Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette œuvre, tout ou partie du matériel la composant ;
  • Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'œuvre originale, vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l'œuvre modifiée.

3. Responsabilité

Malgré le grand soin apporté à la réalisation et à la rédaction du Site, BABELAO ne peut garantir l'exactitude ni l'exhaustivité des informations y contenues. Il est par ailleurs possible que lesdites informations contiennent des fautes de frappe, des erreurs techniques et autres inexactitudes pour lesquelles BABELAO ne pourrait être tenu responsable.

BABELAO  ne peut être tenu responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature, qui découleraient de l'usage du Site et/ou de son contenu par l'utilisateur (exemple: virus, fichiers endommagés, perte de programmes ou autres données, etc.).

BABELAO se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les informations contenues dans le Site ainsi que les présentes mentions légales et ce sans notification préalable.

4. Législation applicable et tribunal compétent

Ces conditions sont régies par le droit belge et exécutées en conformité avec celui-ci. Seuls les tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles sont compétents pour connaître d’éventuels litiges qui pourraient en découler.

CONTACT
Pour toutes questions et/ou demandes concernant le Site, veuillez contacter Prof. Jean-Claude Haelewyck

Directeurs UCLouvain
Prof. Jean-Claude Haelewyck
Prof. Claude Obsomer

Secrétaires UCLouvain
Marianne Michel
David Phillips