Publications

CPDR

Philippe Coppens

Bibliographie dans  DIAL.pr@UCLouvain    ou   export (.pdf) de DIAL.pr@UCLouvain

________________________________________________________________________________________________________________________

Livres

1. - Les droits immobiliers en droit belge, Montchrestien, Coll. Jupiter, Paris, 1989, 185 pages

2. - Normes et fonction de juger, Bruylant-LGDJ, Bruxelles- Paris, 1998, 391 pages.

3. - Démocratie et procéduralisation du droit, Bruxelles, Bruylant, 2000, 439 pages.,  (éd. sous la dir. de Ph. Coppens & J. Lenoble).

4. - Préface de la thèse de Henri Culot, Les sanctions dans le droit de l’OMC, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 8-15.

Chapitres d'ouvrages collectifs

 1 - Le droit des créateurs et de leurs héritiers, (en collaboration avec A. Strowel), Rapport belge au colloque consacré aux aspects juridiques du commerce international de l'art, juin 1990, publié in International Art, Trade and Law , ICC, Kluwer.

 2 - Déformalisation et procéduralisation du droit, (en collaboration avec Jacques Lenoble), dans Théories et émergence du droit : pluralisme, surdétermination et effectivité, sous la direction de A. Lajoie, R. MacDonald, R. Janda et G. Rocher, éd. Thémis, Université de Montréal et Bruylant, Bruxelles, 1998, pp. 105-111.

 3 - Objectivité et représentation, in Dworkin: un débat; Dworkin in der Discussion; Debating Dworkin, éd. par Steffen Wesche et Zanetti Véronique (éds.), Bruxelles: Ousia 1999, pp. 165-204 (en collaboration avec A. Berten).

 4 - Les enjeux d'une question: théorie du droit et de l'Etat, théorie de la norme et procéduralisation contextuelle, in Démocratie et procéduralisation du droit , Travaux des XVI es Journées d'études juridiques Jean Dabin organisées par le Centre de Philosophie du droit, sous la direction de Ph. Coppens et J. Lenoble, Bruxelles, Bruylant, 2000, pp. 1-23.

 5 - Handicaps, justice distributive et réparation des dommages, in Handicap et Famille, A la recherche du sens, actes du colloque de l'Institut d'études de la famille et de la sexualité, Bruxelles, Bruylant-Academia, 2001, pp. 49-73.

 6 - Les fondements des procédures collectives : la vision du philosophe, in Faillite et concordat judiciaire : un droit aux contours incertains et aux interférences multiples, Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 193-217.

 7 - Objectivité et légitimité des décisions constitutionnelles, in Actes de l’Académie internationale de droit comparé, Brisbane (Australie) 14-20 juillet 2002, Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 45-73.

 8 - Remarques épistémologiques sur l'utilisation des concepts économiques en droit, in Yves Chaput,  Le droit au défi de l’économie, actes du colloque sur « Les sciences juridiques de l'économie? », Paris, Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), Presses universitaires de la Sorbonne, 2002, pp. 207-222.

 9 - Du préjudice d’être né ? in Procréation médicalement assistée, régulation publique et enjeux bioéthiques, (N. Schiffino et F. Varone éd.), Bruylant, 2003, pp. 68-96.

10 - Abus de droit et ordre concurrentiel, in L’ordre concurrentiel, Mélanges en l’honneur de A. Pirovano, Paris, éd. Frison-Roche, 2003, pp. 323-338.

11 - Sur l’intention et la volonté dans les contrats, in Mélanges offerts à Marcel Fontaine, Bruxelles, Larcier, 2003, pp. 83-110.

12 - L’oubli du silence et la pérennité de la parole (poèmes), in Liber Amicorum Guy Horsmans, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 191-216.

13 - Sur la cohérence des ordres juridiques, in Le Code civil, entre ius commune et droit privé européen, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 3-28.

14 - Versprechen, Vertrag und Unsicherheit, in Global Justice - Globale Gerechtigkeit, Stuttgart, Frooman-Holzboog, 2005, pp. 66-72

15 - Die Verfassungsgerechtigkeit als Gestalt der Öffentlichkeit, in Global Justice - Globale Gerechtigkeit, Stuttgart, Frooman-Holsboog, 2005, pp. 326-338.

16 - Subsidiarity and Social Policy, in Global Justice – Globale Gerechtigkeit, Stuttgart, Fromman-Holzboog, 2005, pp. 606-619.

17 - Théorie de la norme et régulation, in Annales de la Régulation, Bibliothèque de l’Institut André Tunc, Paris, LGDJ, vol. 1, 2006, pp. 79-110

18 - La sécurité juridique comme expression de la normativité, in La sécurité juridique et le droit économique, éd. L. Boy et al., Bruxelles, Larcier, 2008, pp. 153-187

19 - Le prix des droits, in Mélanges R. Andersen, Bruxelles, Bruylant, 2010, pp. 139-166.

20 - La sanction de la règle juridique : de la contrainte à l’incitation, in Actes du Colloque « La sanction juridique : lectures des économistes et des juristes », Université de Paris 1- Sorbonne, Octobre 2008, Bruxelles, Bruylant, 2011, pp. 27-47.

21 - La dignité : droit constitutionnel ou principe matriciel. In: M. Verdussen et N. Bonbled (dir.), Les droits constitutionnels en Belgique, Bruylant: Bruxelles, 2011, p. 1510-1530.

22 - Le temps en droit et en économie, in Le Temps et le Droit, Hommage au Professeur G. Closset-Marchal, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 44-61.

23 - L’éthique et le droit des contrats internationaux, in Contrats internationaux et arbitrage : développements récents, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 103-133

24 - La suspension de l’accord ADPIC comme sanction de la violation des règles de l’OMC, Mélanges B. Rémiche, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 719-732 (en collaboration avec H. Culot)

25 - Le juste prix du travail, in Le droit du travail au XXIème siècle, Mélanges Cl. Wantiez, sous la direction de Ph. Gosseries et M. Morsa, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 803-824

26 - Etat de droit et droit de l’Etat, in Les Visages de l’Etat, sous la coordination de P. d’Argent, D. Renders et M. Verdussen, Bruxelles, Bruylant, 2017, pp. 221-245

27 - Democracy and Minority Rights, in Elgar Encyclopedia of International Economic Law, ed. Th. Cottier and K. Nadakavukaren Schefer, Cheltenham, UK – Northampton, MA, USA, 2017, E. Elgar Publishing, pp. 227-228

Articles publiés dans des revues (avec comité de lecture)

1 - Les qualifications en droit des biens, Revue Régionale de Droit, 1987, n°55, pp. 138 -147

2 - L'acquisition forcée de la mitoyenneté, Revue Régionale de Droit, 1987, n° 55, pp. 273 -280 i

3 - La propriété d'une oeuvre d'art et les droits moraux de l'artiste, (en collaboration avec N. Verheyden-Jeanmart), Annales de droit de Louvain, 1988, pp. 285 - 353.

4 - Conciliation et philosophie du droit, Journal des Procès, n°165, janvier 1990, pp. 9-11 (en collaboration avec J. Lenoble).

5 - Un arrêté royal de pouvoirs spéciaux confirmé par une loi est-il annulable par le Conseil d’Etat lorsque les dispositions confirmées sont contraires à une norme de droit international?, note sous Conseil d’Etat, 10 novembre 1989, Journal des Tribunaux, 1990, pp. 607-611.

6 - Qu'appelle-t-on juger? in Juger, 1991, n°1, pp. 9 et ss (en collaboration avec J. Lenoble).

7 - Médiation et philosophie du droit, Archives de politique criminelle, Paris, n°13, 1991, pp. 13-36.

8 - Introduction à l'article de H. Kelsen « Was ist die Reine Rechtslehre? », in Droit et Société, Paris, 1992, pp. 533-550.

9 - Les raisons du droit, Annales de droit de Louvain, N°3/4, 1997, pp. 359-381.

10.a - Les Biens, Examens de jurisprudence (1989-1998), Revue Critique de Jurisprudence Belge (R.C.J.B.), n° 1, 2000, pp. 59 à 215 (en collaboration avec N. Verheyden et C. Mostin).

10.b - Les Biens, Examens de jurisprudence (1989-1998), Revue Critique de Jurisprudence Belge (R.C.J.B.), n° 2, 2000, pp. 291 à 480 (en collaboration avec N. Verheyden et C. Mostin).

11 - Jus non facit saltus, Annales de droit de Louvain, n°1, 2000, pp. 133-141.

12 - Justice constitutionnelle et objectivité, Ethique publique, vol. 3, n°2, 2001, pp.34-44.

13 - A propos de la philosophie du droit, in Horizons, 2002, vol. n°44, pp. 15-17.

14 - Compétence universelle et fonction de juger, in Politique - Revue de débats, 2002, n°23, pp. 31-33.

15 - Compétence universelle et justice globale, in Annales de droit de Louvain, vol. 64, 2004, pp. 15-49.

16 - Du droit de punir : par humanité ? in Revue générale de droit, Faculté d’Ottawa, 2005, pp. 403-439.

17 - Etat, marché et institutions, in Revue internationale de droit économique, 2007/3, pp. 293-317.

18 - Immigration, Political Indexicality and Politics, in Teoria e critica della regulazione sociale, Catania, 2008, 1-13.

19 - La fonction du droit dans une économie globalisée, in Revue internationale de droit économique, 2012/3, pp. 269-294.

20 - Droit économique international et justice distributive, in Revue internationale de droit économique, 2013/4, pp. 511-521.

21 - Le droit et le bien dans la pensée de Commons, in Etudes réunies en l'honneur de J.Y. TOE, Revue de Burkinabe de Droit, n° 47, 2 trimestre 2013, pp. 334-346 .

22 - Le TTIP et le secteur non marchand, in Revue internationale de droit économique, 2017/1, pp. 35-46.

Traductions

  • ouvrages

1 - "Pour une théorie institutionnelle du droit", traduction française de l'ouvrage de O. Weinberger et N. McCormick, Grundlagen des Institutionalistischen Rechtspositivismus, publié par Story-Scientia-LGDJ, Bruxelles, Paris, 1992, 237 pages (en collaboration avec O. Nerhot) - traduction de l’allemand.

2 - "Economie institutionnelle", traduction française de l’ouvrage de J.R. Commons, Institutional Economics, The University of Wisconsin Press, 1934, 921 pages - traduction collective de l’anglais, Gallimard, à paraître.

  • articles

1 - "Qu'est-ce que la théorie pure du droit ?", traduction française de l'article de H. Kelsen,  "Was ist die reine Rechtslehre ?", publié in Droit et Société, Paris, 1992, pp. 551-568 - traduction de l’allemand.

2 - " La tension entre individuelle et protection de la famille dans la Déclaration universelle des droits de l'homme", traduction française de l'article de M. A. Glendon, "The tension between individual liberty and family protection in the U.N. Universal Declaration of Human Rights", in Annales de droit de Louvain, 1999/ 1-2, pp. 193-207.- traduction de l’anglais 

3 - "F. Michelman, Le juge et la décision politique" , in Démocratie et procéduralisation du droit, Travaux des XVI es Journées d'études juridiques Jean Dabin organisées par le Centre de Philosophie du droit, sous la direction de Ph. Coppens et J. Lenoble, Bruxelles, Bruylant, 2000, pp. 49- 81 (en collaboration avec J. Lenoble).- traduction de l’anglais.

4 - "Oliver Gerstenberg, Démocratie délibérative et procéduralisation du droit", in Démocratie et procéduralisation du droit , Travaux des XVI es Journées d'études juridiques Jean Dabin organisées par le Centre de Philosophie du droit, sous la direction de Ph. Coppens et J. Lenoble, Bruxelles, Bruylant, 2000, pp. 83-96 (en collaboration avec G. Warland).- traduction de l’allemand.

______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________