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- Dominique Mougenot
Dominique Mougenot
2024
Mougenot, Dominique. Les pièges des jugements pseudo-contradictoires. In: Les Pages, Vol. 2024, no.173, p. 1 (2024).
2021
van Drooghenbroeck, Jean-François ; de Leval, Georges ; Vandenbussche, Wannes ; Broeckx, Karen ; Delvaux, Marie-Amélie ; Hoc, Arnaud ; Georges, Frédéric ; Menétrey, Séverine ; Allemeersch, Benoît ; Taelman, Piet ; Thiriar, Pierre ; Mougenot, Dominique. Cassatie beëindigt discussie over bepaling uit potpourriwet I . In: De Juristenkrant, Vol. 2021, no.432, p. 2 (2021).
2020
Hoc, Arnaud ; Inghels, Bénédicte ; Mougenot, Dominique ; Reusens, Florence ; van Drooghenbroeck, Jean-François ; Chevalier, Damien (co-first author) ; De Coninck, Bertrand (co-first author). La procédure civile en période de Covid-19 Commentaires et analyses de l’arrêté royal n° 2 du 9 avril 2020. In: Journal des tribunaux, Vol. 2020, no. 6814, p. 330-338.
2017
Mougenot, Dominique. Le point sur la jurisprudence Antigone en matière civile. In: Journal des tribunaux, Vol. 136, no.6674/4, p. 69-73 (2017).
2017
Mougenot, Dominique ; Vanderschuren, Justin. Procédure civile : 2017, année électronique ?. In: Journal des tribunaux, Vol. 2017, p. 409-425.
2016
Mougenot, Dominique. La charge de la preuve du devoir d'information du professionnel: procession d'Echternach ou clarification définitive? (note sous Cass., 25/ juin 2015). In: Revue de Droit Commercial Belge, Vol. 122, no.7, p. 655-661 (2016).
2015
Mougenot, Dominique. Plaidoyer pour une revalorisation de la procédure d'injonction de payer. In: Journal des tribunaux, Vol. 134, no.6592 - 6, p. 144 (2015).
2014
Mougenot, Dominique. Les nouvelles compétences du tribunal de commerce. In: Journal des tribunaux, Vol. 133, no.6575/31, p. 597-604 (2014).
2014
Mougenot, Dominique. « L'expertise est-elle un mode alternatif de règlement des conflits ? ». In: Jurim Pratique : revue pratique de l'immobilier, , no.1, p. 161-177 (2014).
2013
Mougenot, Dominique. Antigone: suite et pas fin... (note sous c. trav. Bruxelles, 7 février 2013). In: Journal des tribunaux, Vol. 132, no.6516/14, p. 267-270 (2013).
2013
Mougenot, Dominique. L'utilisation de données confidentielles en matière judiciaire: quelques réflexions d'un magistrat. In: Revue de Droit Commercial Belge, Vol. 119, no.10, p. 1092-1098 (2013).
2013
Mougenot, Dominique. Quelques plumes de phénix... Réflexions sur l'entrée en vigueur de certaines dispositions des lois sur la procédure électronique. In: Journal des tribunaux, Vol. 132, no.6528 - 26, p. 489-495 (2013).
2012
Mougenot, Dominique. L'expertise simplifiée: un remède aux maux de l'expertise judiciaire?. In: Le droit des affaires, , no.103, p. 294-298 (2012).
2012
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Boularbah, Hakim ; de Leval, Georges ; Mougenot, Dominique. Les étranges nouveautés de la demande nouvelle. In: Journal des tribunaux, Vol. 131, no. 6472, p. 249-250 (2012).
2009
van Drooghenbroeck, Jean-François ; de Leval, Georges ; Boularbah, Hakim ; Marchal, Gilberte ; Georges, Frédéric ; Mougenot, Dominique ; Panier, Christian. Il y a urgence. In: Journal des tribunaux, Vol. 128, no. 6369, p. 673-675 (2009).
2021
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Van Compernolle, Jacques ; Mougenot, Dominique ; de Leval, Georges ; Biémar, Bénédcite ; Biesseaux, Nicolas ; Boularbah, Hakim ; Caprasse, Olivier ; Fettweis, A. L. ; Georges, Frédéric ; Grella, Vanessa ; Hoc, Arnaud ; Janssen, Céline ; Knaepen, Pauline ; Moreau, Pierre ; Muniken, Amandine. Droit judiciaire. Tome 2 Procédure civile, 3 volumes , 2021, Larcier: Bruxelles, 2021. 978-2-8044-9037-9. 2248 p.
2015
van Drooghenbroeck, Jean-François ; De Leval, Georges ; Van Compernolle, Jacques ; Mougenot, Dominique ; Caprasse, Olivier ; Moreau, Pierre ; Boularbah, Hakim. Droit judiciaire. Tome 2: Manuel de procédure civile (Collection de la Faculté de Droit de l'Université de Liège), Larcier: Bruxelles, 2015. 9782804473440. 1528 p.
2012
Mougenot, Dominique. La preuve, 4ème édition (Tiré à part du Répertoire notarial, Tome IV , Livre II), Larcier: Bruxelles, 2012. 9782804454333. 458 p.
2024
Van Drooghenbroeck, Jean-François ; Mougenot, Dominique ; Hoc, Arnaud. Plaidoyer pour une motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation. In: sous la coord. de Ria Mortier, Ilse Couwenberg, Marie-Claire Ernotte et Bénédicte Inghels, La Cour de cassation en dialogue. Het Hof van Cassatie in dialoog. Liber amicorum Beatrijs Deconinck & André Henkes, Larcier Intersentia: Bruxelles, 2024, p. 1021-1043. 978-2-8079-4714-6.
2023
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Mougenot, Dominique ; De Coninck, Bertrand. Le juge belge de la mise en état: un bon à rien (d'autre) ?. In: Redelijk eigen-zinnig. Liber amicorum Eric Brewaeys, Philippe Colle, Erna Guldix en Bruno Maes, KnopsPublishing: Herentals, 2023, p. 901-918. 13:978-9-4603-5549-3.
2022
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Mougenot, Dominique ; Hoc, Arnaud. « La justice civile face à la crise du Covid-19 : quelles leçons en retenir ? ». In: Bouhon, E. Slautsky et S. Wattier, Le droit public belge face à la crise du Covid-19. Quelles leçons pour l’avenir ?, Larcier: Bruxelles, 2022, p. 285-310. 9782807929319.
2021
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Mougenot, Dominique. "Le formalisme dans la procédure de cassation en Belgique. In: Cécile Chainais, Jean-François van Drooghenbroeck, Achille Saletti et Burkhard Hess, Quel avenir pour les juridictions suprêmes ? Etudes de droit comparé de la cassation en matière civile, Bruylant: Bruxelles, 2021, p. 187-230. 978-2-8027-6531-8.
2021
Giacometti, Mona ; Mougenot, Dominique. Expertises civile et pénale : des jumelles peu ressemblantes. In: sous la coordination de Florence George et Nathalie Colette-Basecqz, Responsabilité civile et responsabilité pénale. Regards pratiques, Anthemis: Louvain-la-Neuve, 2021, p. 89-144. 978-2-8072-0830-8.
2021
van Drooghenbroeck, Jean-François ; Mougenot, Dominique. L'étendue et la portée de la cassation en droit belge. In: Cécile Chainais, Jean-François van Drooghenbroeck, Achille Saletti et Burkhard Hess, Quel avenir pour les juridictions suprêmes ? Etudes de droit comparé de la cassation en matière civile, Bruylant: Bruxelles, 2021, p. 329-358. 978-2-8027-6531-8.
2018
Vanderschuren, Justin ; Mougenot, Dominique. Pots-pourris électroniques : quelques évolutions récentes en matière de procédure civile électronique. In: Hakim Boularbah, Jean-François van Drooghenbroeck, Actualités de droit judiciaire : un peu de tout après six pots-pourris, 2018. 978-2-8072-0374-7.
2015
Mougenot, Dominique ; Hoc, Arnaud. Les attestations écrites. In: Stefan Rutten, Beatrix Vanlerberghe (eds.), Het bewijs in het burgerlijk proces - La preuve dans le procès civil (Interuniversitair Centrum voor Gerechtelijk Recht - Centre interuniversitaire de droit judiciaire), die Keure - la Charte: Brugge - Bruxelles, 2015, p. 99-113. 9789048620265.
2014
Mougenot, Dominique. La charge de la preuve en matière de responsabilité contractuelle: la distinction entre l'obligation totalement ou partiellement inexécutée au secours du praticien. In: P. Wéry et S. Stijns (eds.), Le juge et le contrat (Groupe de recherche en droit des obligations KULeuven - U.C.L.; 5), La Charte: Bruxelles, 2014, p. 409-427. 978-90-4860-249-0.
2013
Mougenot, Dominique. L'office du juge en matière de prescription. In: Le temps et le droit. Hommage au Professeur Closset-Marchal, Bruylant: Bruxelles, 2013, p. 493-500. 978-2-8027-4444-3.
2013
Mougenot, Dominique. La preuve et les nouvelles technologies. In: B. Fosséprez et A. Pütz (coord.), La preuve au carrefour de cinq disciplines juridiques (Recyclage en droit; 2013/3), Anthemis: Limal, 2013, p. 161-185. 978-2-87455-683-8.
2012
De Coninck, Bertrand ; Mougenot, Dominique. La responsabilité civile de l'expert judiciaire. In: Responsabilités professionnelles. L'agent immobilier, l'expert judiciaire et le banquier (COLLECTION : Recyclage en droit), Anthemis: (Belgium) Louvain-la-Neuve, 2012, p. 33-87. 978-2-87455-404-9.
2014
Mougenot, Dominique. La charge de la preuve en matière de responsabilité contractuelle: la distinction entre l'obligation totalement ou partiellement inexécutée. Le juge et le contrat (Louvain-la-Neuve, 08/05/2014).
2013
Mougenot, Dominique. L'utilisation de données confidentielles en matière judiciaire: quelques réflexions d'un magistrat. Le droit de la responsabilité abordé du point de vue de la magistrature économique (TBH Congres - Congrès RDC) (Bruxelles, 04/12/2013).
2013
Mougenot, Dominique. La preuve et les nouvelles technologies. La preuve au carrefour de cinq disciplines juridiques (Namur, 12/12/2013).
2012
De Coninck, Bertrand ; Mougenot, Dominique. La responsabilité civile de l'expert judiciaire: questions de fond et de procédure. Responsabilités professionnelles (Bruxelles, Mons, du 19/04/2012 au 26/04/2012).