JURI
Place Montesquieu 2/L2.07.01
1348 Louvain-la-Neuve
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- Daniel de Callatay
Daniel de Callatay
Maître de conférences invité
Autres publications :
Monographies
- La responsabilité civile. Chronique de jurisprudence 2008-2020. Volume 2 : Le dommage, Larcier, 2023, à paraître ;
- La responsabilité civile. Chronique de jurisprudence 1996-2007. Volume 2 : Le dommage, (en collaboration avec Nicolas Estienne), Larcier, 2009, 605 pages ;
- « Circulation routière (1989-1996) », Les dossiers du Journal des Tribunaux, Larcier, 1998, 201 pages.
Articles
- « Capitalisation ou rente : l’enjeu est-il seulement économique ? », Etats généraux du droit médical et du dommage corporel, Anthémis, avril 2023, pp. 157 à 189 ;
- « Rente ou capital ? Les deux mon général ! », Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, 2022/7 ;
- « Préjudice ménager : libres propos sur les sujets qui fâchent », in La réparation du dommage, Limal, Antémis, CUP 212, 2022 ;
- « En route vers la généralisation de la capitalisation ? : Quelques certitudes ne font pas une généralité », Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, 2021/1 ;
- « Actualités dans le choix des paramètres de capitalisation », in Le dommage corporel et sa réparation : questions choisies, Limal, Anthémis, 2019 ;
- « La septième édition du tableau indicatif: le retour du clair-obscur », in Responsabilité, indemnisation et recours - Morceaux choisis (sous la dir. de B. Dubuisson et N. Simar), CUP, Liège, Anthemis, 2017, publié également dans la Revue Générale des Assurances et des responsabilités, 2017, 15393 et 15401 ;
- « Choix de la méthode de réparation (capital, rente ou forfait) et barémisation des indemnités », Le dommage et sa réparation dans la responsabilité contractuelle et extracontractuelle. Etudes de droit comparé (sous la dir. de B. Dubuisson et P. Jourdain), Bruxelles, Bruylant, 2015 ;
- « La vie après le tableau indicatif », in Le dommage et sa réparation (sous la dir. de B. Dubuisson, CUP 142, Bruxelles, Larcier, 2013, également publié dans la Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, 2013/9) ;
- « Synthèse des avis de la Commission mixte de Protection Juridique en matière de saisine, d’honoraires et d’interprétation des contrats », Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, 2013, 14950 et 14964, également publiée dans L’assurance protection juridique, Bruxelles, Larcier, 2021 ;
- « Quelques propos iconoclastes en rapport avec l’indemnisation des accidents du travail », in Evaluation du dommage, Responsabilité civile et Assurances - Liber amicorum Noël Simar, (sous la coord. de R. Capart et J. Bockourt), Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2013 ;
- « Référentiels d’indemnisation des préjudices non-économiques faisant suite à une atteinte corporelle. Rapport belge », Juriscope (Université de Poitiers – CNRS), mars 2013 ;
- « L’enfant qu’on aurait pu avorter deux fois », note sous Gand, 3 novembre 2011, Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, 2013, 14943 ;
- « La capitalisation du préjudice (économique) permanent – Le cumul de la réparation du préjudice économique permanent et du bénéfice d’allocations de chômage », note sous Cass., 2 mai 2012, Revue Générale des Assurances et des Responsabilités, 2013, 14937 ;
- « En route vers un réel devoir de motivation du recours à l’évaluation forfaitaire », note sous Cass., 17 février 2012, Revue Générale des Assurances et des Responsabilités 2013, 14938.
Avocat au barreau de Bruxelles depuis 1983
- Diplômes
Année Label Institution 1983 Licencié en droit Université catholique de Louvain 1984 Licencié en droit et économie des assurances Université catholique de Louvain
- Les cours
Nom ID Réparation et évaluation des dommages LDROP2012
2020
de Callatay, Daniel. Un virus ne fait pas l'automne. In: Les Pages : Obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2020, no.76, p. 2 (2020).
2013
de Callatay, Daniel. En route vers un réel devoir de motivation du recours à l'évaluation forfaitaire (note sous Cass., 17 février 2012). In: Revue générale des assurances et des responsabilités, Vol. 86, no.1, p. 14938 (3-5) (2013).
2013
de Callatay, Daniel. L'enfant qu'on aurait pu avorter deux fois (note sous Appel Gand, 3 novembre 2011). In: Revue générale des assurances et des responsabilités, Vol. 86, no.2, p. 14943 (5-8) (2013).
2013
de Callatay, Daniel. La capitalisation du préjudice (économique) permanent - le cumul de la réparation du préjudice économique permanent et du bénéfice d'allocations de chômage (note sous Cass., 2 mai 2012). In: Revue générale des assurances et des responsabilités, Vol. 86, no.1, p. 14937 (2-4) (2013).
2013
de Callatay, Daniel. La vie après le tableau indicatif. In: Revue générale des assurances et des responsabilités, Vol. 86, no.9, p. 15017 (1-15) (2013).
2013
de Callatay, Daniel. Synthèse des avis de la commission mixte de protection juridique assuralia-avocats.be (2006-2011) (Deuxième partie). In: Revue générale des assurances et des responsabilités, Vol. 86, no.4, p. 14964 (1-8) (2013).
2013
de Callatay, Daniel. Synthèse des avis de la commission mixte de protection juridique assuralia-avocats.be (2006-2011) (Première partie). In: Revue générale des assurances et des responsabilités, Vol. 86, no.3, p. 14950 (1-7) (2013).
1990
de Callatay, Daniel. Circulation routière, chronique de jurisprudence (1984-1988). In: Journal des tribunaux, Vol. 109, no. 5542-5543, p. 205-215 et 225-227 (1990).
1990
de Callatay, Daniel. Obligation de restreindre le dommage - Demande d'expertise judiciaire en vue d'apprécier un préjudice corporel mineur - Légitimité (note d'observation sous trib. corr. Bruxelles, 29 novembre 1988). In: Revue générale des assurances et des responsabilités, Vol. 63, no. 7, p. 11715 (1) (1990).
1988
de Callatay, Daniel. Revenus bruts ou revenus nets: l'impossible constat d'équivalence (note sous Bruxelles, 7 mai 1987). In: Revue générale des assurances et des responsabilités, Vol. 61, no. 4, p. 11361 (13-17) (1988).
2023
de Callatay, Daniel. Droit de la responsabilité civile Chronique de jurisprudence 2008-2020 – Volume 2 : Le dommage (principes généraux et préjudice corporel) (Les Dossiers du Journal des tribunaux; 120), Larcier: Bruxelles, 2023. 9782807919563. 1050 p.
2009
Estienne, Nicolas ; de Callatay, Daniel. La responsabilité civile. Chronique de jurisprudence 1996-2007.Volume 2 . Le dommage (Les dossiers du Journal des Tribunaux; 75), Larcier: Bruxelles, 2009. 978-2-8044-2769-6. 606 p.
2017
de Callatay, Daniel. La septième édition du tableau indicatif: le retour du clair-obscur. In: B. Dubuisson et N. Simar (dir.), Responsabilité, indemnisation et recours - Morceaux choisis (CUP - Commission Université-Palais; 174), Anthemis: Liège, 2017, p. 177-214. 978-2-8072-0234-4.
2015
de Callatay, Daniel. Choix des modes de réparation (capital, rente ou forfait) et barémisation des indemnités. Rapport belge. In: B. Dubuisson et P. Jourdain (dir.), Le dommage et sa réparation dans la responsabilité contractuelle et extracontratuelle. Etudes de droit comparé (Bibliothèque de la Faculté de Droit et de Criminologie de l'Université catholique de Louvain; 54), Bruylant: Bruxelles, 2015, p. 669-720. 978-2-8027-4728-4.
2013
de Callatay, Daniel. La vie après le tableau indicatif. In: B. Dubuisson (dir.), Le dommage et sa réparation (Formation permanente CUP; 142), Larcier: Bruxelles, 2013, p. 129-177. 9782804461690.
2013
de Callatay, Daniel. Quelques propos iconoclastes en rapport avec l'indemnisation des accidents du travail. In: R. Capart et J. Bockourt (coord.), Evaluation du dommage, Responsabilité civile et Assurances - Liber amicorum Noël Simar, Anthemis: Louvain-la-Neuve, 2013, p. 417-424. 978-2-87455-615-9.
2013
de Callatay, Daniel. Synthèse des avis de la Commission mixte de protection juridique Assuralia - AVOCATS.BE en matière de saisine (2006-2011). In: La justice: enjeux et perspectives de demain, Anthemis: (Belgium) Louvain-la-Neuve, 2013, p. 425-43. 9782874555909.
2012
Dubuisson, Bernard ; Estienne, Nicolas ; de Callatay, Daniel. Droit belge. In: P. Pierre et F. Leduc (dir.), La réparation intégrale en Europe. Etudes comparatives des droits nationaux, Larcier: Bruxelles, 2012, p. 169-194. 978-2-8044-5411-1.
2010
de Callatay, Daniel. Les relations avec les assureurs de protection juridique en matière de saisine: de la valeur des intérêts à l’intérêt des valeurs . In: Pourquoi Antigone? Liber amicorum Edouard Jakhian, Bruylant: Bruxelles, 2010, p. 77-91. 978-2-8027-3062-0.
2009
de Callatay, Daniel. L'évaluation du dommage: beaucoup de progrès, quelques régressions. In: P.-H. Delvaux (dir.), La victime, ses droits, ses juges (Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles), Larcier: Bruxelles, 2009, p. 133-150. 9782804435349.
2002
Estienne, Nicolas ; de Callatay, Daniel. De la faute inexcusable à la faute intentionnelle. In: B. Dubuisson et P. Jadoul (dir.), L'indemnisation des usagers faibles de la route (Les dossiers du Journal des Tribunaux; 35), Larcier: Bruxelles, 2002, p. 101-138. 2-8044-0861-2.
2002
Estienne, Nicolas ; de Callatay, Daniel. Le point sur l'indemnisation automatique des usagers faibles de la route. In: Développements récents du droit des accidents de la circulation (Formation permanente CUP; 52), Editions de la Formation permanente CUP: Liège, 2002, p. 121-162. 2-930388-15-3.
2013
de Callatay, Daniel. La vie après le tableau indicatif. Le dommage et sa réparation (Bruxelles - Liège - Charleroi, 17/05/2013/24/05/2013/31/05/2013).
2002
Estienne, Nicolas ; de Callatay, Daniel. Le point sur l'indemnisation automatique des usagers faibles. Développements récents du droit des accidents de la circulation (Liège, janvier 2002).
1988
de Callatay, Daniel. De l'allocation et de la révision des rentes indexées allouées en réparation de préjudices corporels en droit commun (Documents de travail du Centre de droit des obligations; 88/4), 1988. 49 p.