Impôt des sociétés approfondi [ MGEHC2122 ]
6.0 crédits ECTS
30.0 h
2q
| Enseignant(s) |
Thilmany Jean ;
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Langue
d'enseignement: |
Français
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| Lieu de l'activité |
Mons
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| Préalables |
/
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| Thèmes abordés |
Etudes des implications fiscales des opérations mettant en cause les éléments suivants :
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Capital social et capital fiscal : constitution,, augmentation, réduction et remboursement du capital ;
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Plus-values de réévaluation ;
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Réserves exonérées (réserve d'investissement, subsides, etc.) ;
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Plus-values réalisées ;
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Apport de branche d'activité et d'universalité ;
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Dividendes
-
Acquisition d'actions propres ;
-
Liquidation ;
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Acquis
d'apprentissage |
Au terme de cet enseignement, l'étudiant sera capable de pouvoir maîtriser les conséquences fiscales, à court et à long terme, des principales opérations effectuées par une société.
La contribution de cette UE au développement et à la maîtrise des
compétences et acquis du (des) programme(s) est accessible à la fin de
cette fiche, dans la partie « Programmes/formations proposant
cette unité d’enseignement (UE) ».
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Modes d'évaluation
des acquis des étudiants |
Examen écrit
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| Méthodes d'enseignement |
Cours magistral illustré par des études de cas
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| Bibliographie |
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Le régime fiscal des sociétés holdings en Belgique, Ch. Cheruy, Larcier Ed., 2008
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Manuel pratique d'impôt des sociétés, L. Deklerck, Larcier Ed., 2013
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Maîtriser l'impôt des sociétés, D. Darte et Y. Noël, Edipro, 2015
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| Autres infos |
Support pédagogique: Syllabus et fichiers PowerPoint, disponibles sur le Student Corner
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Faculté ou entité
en charge |
> BLSM
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