Questions approfondies de droit pénal et de procédure pénale

Enseignants

Guillain Christine;

Langue
d'enseignement

Français

Préalables

Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

Au terme du cours, l'étudiant doit être capable de restituer les textes légaux et doctrinaux ainsi que les décisions de jurisprudence et de les analyser à la lumière des thématiques transversales abordées au cours de l'année.

Contenu

Le cours consiste en l'examen de textes légaux, doctrinaux et de décisions de jurisprudence portant sur des contentieux ou dispositifs pénaux qui n'ont pas été abordés (ou pas en profondeur) au cours de la deuxième année du baccalauréat en droit.

Chaque séance consiste à décortiquer une thématique particulière (peines alternatives, exécutions des peines, drogues, terrorisme, récidive, casier judiciaire, Covid19, prisons, ...) et à en saisir les enjeux juridiques, politiques et institutionnels.

Méthodes d'enseignement

Le cours consiste en un exposé magistral centré sur l'examen de textes légaux, doctrinaux et jurisprudentiels, en rapport avec les thématiques abordées. Des experts et acteurs professionnels sont régulièrement invités à venir illustrer la matière et la visite de lieux, en rapport avec le cours, est organisée au cours de l'année (dans la mesure du possible et selon le nombre d’étudiants).
Les étudiant.es sont également régulièrement invité.es à des débats avec des acteurs clé de la justice.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

L'évaluation s’appuie sur la participation active des étudiant.es au cours ainsi que sur le travail de fin d’année, consistant à élaborer un projet ou une proposition de loi, en rapport avec les matières vues au cours.
En fonction du nombre d’étudiant.es, le travail est présenté au cours d’un examen oral.

Autres infos

Supports

Le cours a comme support des textes légaux et doctrinaux ainsi que des décisions de jurisprudence mis en ligne sur Moodle.
Les power point vus au cours sont également postés sur la plateforme Moodle.

Bibliographie

Aucune

Faculté ou entité
en charge

> DRTB