Droit, nature et société

Enseignants

Lazaro Christophe;

Langue
d'enseignement

Français

Thèmes abordés

A travers l’analyse d’une « figure » marginale, voire marginalisée, le travail de groupe vise à appréhender de manière critique le concept du sujet de droit, en interrogeant les opérations juridiques de qualification et de catégorisation des êtres et des choses. Parmi ces figures, peuvent être abordées : la femme, le monstre, le réfugié, le fleuve, le robot, le double, et le rebelle. L'examen de ces figures doit faire émerger la logique d’instauration à l’œuvre dans le droit, c’est-à-dire sa capacité à renforcer (ou amenuiser) la réalité des êtres à travers le mouvement de leur (re)connaissance.
Chaque groupe d’étudiant.e.s choisit une figure en accord avec l’enseignant.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
Savoir-Lire	1. une loi ou un traité et ses travaux préparatoires. 3. un arrêt d’une juridiction UE ou d'une juridiction internationale. 4. un article de doctrine.
1	Connaître et comprendre Connaître et comprendre le rôle de la norme, les principes gouvernant son élaboration et son application, les étapes essentielles de l’évolution du droit, le contenu des principales règles du droit positif belge, l’impact sur celui-ci des normes européennes et internationales et les traits essentiels de certains systèmes étrangers. 1.4. Maîtriser les techniques destinées à rechercher, référencer, lire, comprendre, confronter, utiliser et critiquer les sources du droit (législation, jurisprudence, doctrine). 1.8. Rechercher, lire et comprendre des documents juridiques écrits en néerlandais et en anglais ou en allemand.
2	Appliquer Appliquer le droit, c’est-à-dire passer de l’abstraction de la norme aux faits concrets et inversement et donc pouvoir apporter des solutions argumentées à un problème juridique diagnostiqué de manière autonome. 2.1. Dans l’une ou l’autre branche du droit, pouvoir, de manière autonome, diagnostiquer un problème juridique, en discerner les difficultés, en élaguer les éléments périphériques, y apporter des solutions argumentées, fondées sur des recherches exhaustives et pertinentes, livrées dans une synthèse claire sous-tendue par un raisonnement juridique cohérent et crédible.
3	Communiquer Communiquer de manière claire, précise et structurée le fruit d’une recherche et le résultat d’une analyse juridiques, dans le respect le plus absolu des règles gouvernant la production scientifique. 3.2. Développer, oralement et par écrit, une synthèse structurée d’une idée, d’une institution, d’une règle, d’une analyse, d’une thèse, d’une controverse juridique et pouvoir étayer son sujet d’illustrations pertinentes. 3.4. Respecter dans toute forme de communication les règles gouvernant la production scientifique (citations littérales, références, bibliographie, etc.).
4	S'interroger et s'impliquer S’interroger sur les choix que véhiculent les normes, s’impliquer dans la promotion des valeurs fondatrices du droit. 4.2. Identifier et promouvoir les valeurs éthiques et sociales fondatrices du droit et de la justice, ainsi que se garder de toute forme d’instrumentalisation.
5	S'organiser S’organiser, planifier son travail et respecter les délais
6	S'ouvrir S’ouvrir aux autres, aux autres sciences humaines, aux relations qu’elles entretiennent avec le droit et, le cas échéant, à d’autres cultures juridiques ou au monde professionnel. 6.1. Travailler en équipe avec convivialité et efficacité, et dans le respect du débat contradictoire, pour mener une recherche ou une discussion collective, dont le résultat engage solidairement tous les membres du groupe.

Contenu

Le cours DROI1503 vise à interroger, d’un point de vue interdisciplinaire, les rapports entre droit, nature et société. Que ce soit à travers l’activité législative ou juridictionnelle, le droit implique un travail constant d’identification et de qualification des êtres et des choses, ayant pour but de déterminer leurs caractéristiques. En définissant ainsi la nature des êtres, le droit détermine la position et la valeur respective de ceux-ci dans la société : par exemple, qu’est-ce qu’un fleuve, un robot ou un fœtus ? comment définir leur nature et, sur cette base, quelle existence juridique leur reconnaître ? Peuvent-ils être considérés comme sujets de droit à part entière ? En d’autres termes, le droit implique toujours une façon de faire exister les personnes et les choses, de les « instaurer ». A ce titre, il révèle une certaine manière de se rapporter aux autres humains et non-humains et de les faire exister, de les accréditer ou de leur dénier une existence.
A travers l’analyse d'une « figure » marginale, voire marginalisée, le travail vise à appréhender de manière critique le concept du sujet de droit, interrogeant de manière substantielle les implications juridiques pouvant être tirées de l’idée de nature. Parmi ces figures, seront notamment abordées : le fleuve, le robot, le réfugié, la femme, le travailleur, le double, le monstre et le rebelle. L'examen de ces différentes figures permettra aux étudiants d’examiner la logique d’instauration à l’œuvre dans le droit, c’est-à-dire sa capacité à renforcer (ou amenuiser) la réalité des êtres à travers le mouvement de leur (re)connaissance.

Méthodes d'enseignement

Le cours est basé sur la réalisation d'un travail de groupe (4 ou 5 étudiant.e.s) et sur une présentation orale qui prendra la forme d’un cours donné à l’ensemble de la classe. Chaque groupe étudiera une problématique touchant à l’une de ces figures qu'il choisira en accord avec l’enseignant. Cependant, chaque partie du travail identifie qui a rédigé quelle partie. Chaque membre du groupe est ainsi amené à rédiger entre 10 et 15 pages.
Le travail sera à la fois théorique et pratique. D’un point de vue théorique, il devra déployer une approche interdisciplinaire et mobiliser des sources émanant par exemple de la philosophie, l’éthique, la sociologie ou de l’anthropologie. Outre l’analyse théorique, le groupe visera à ancrer la réflexion dans des cas d’actualité ou dans la jurisprudence contemporaine. Il fera également des rencontres sur le terrain dont il devra rendre compte dans son travail.
Le travail de groupe fait l’objet d'un suivi par l’enseignant sur la base d’un calendrier.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

L’évaluation est basée sur le travail écrit (70%) ainsi que sur la présentation orale (30%) qui a lieu au mois de décembre. Pour le travail écrit, l’évaluation porte tant sur le travail personnel fourni par chaque étudiant.e que sur la réalisation finale par le groupe.
L’utilisation de l’intelligence artificielle est interdite.
L’évaluation porte tant sur le fond que sur la forme du travail. Plus précisément, le travail sera évalué sur la base des critères suivants :
1) en ce qui concerne le travail écrit :

• qualité de la rédaction (en ce compris le style et l’orthographe) ;
• rigueur scientifique (en ce compris la méthodologie juridique) ;
• adéquation du plan ;
• esprit critique.

2) en ce qui concerne la présentation orale :

• capacité de synthèse et de clarification des concepts et théories ;
• caractère pédagogique et homogène de la présentation en groupe ;
• caractère dynamique de la présentation et engagement avec le public.

Support de cours

• Ressources bibliographiques pour chaque figure (articles, news, jurisprudence)
• Ressources bibliographiques pour approfondir
• diapositives ppt

Faculté ou entité
en charge

> BUDR