Droit du travail

Le cours donne une vision d’ensemble du droit du travail, dans le but de permettre aux étudiants et étudiantes de : (1) maîtriser les bases (particularités et concepts qui structurent la matière, institutions, mécanismes, etc.) du droit du travail  ; (2) de résoudre des casus simples tirés de la vie de tous les jours et (3) de prendre une distance critique par rapport à la matière enseignée.
À cette fin, le cours sera structuré en cinq parties.
La première partie visera à exposer l’histoire et les fonctions du droit du travail.
La seconde partie porte sur le droit des relations collectives de travail, à savoir les rapports entre les travailleurs.ses représenté.e.s collectivement (par les syndicats) et les employeurs représentés collectivement (par les fédérations). Seront abordés : la liberté d’association, la concertation sociale, les conventions collectives de travail, le droit de grève, etc.
La troisième partie s’arrête sur la réglementation du travail, qui régit les conditions dans lesquelles un.e travailleur.se peut-être occupé.e. Les règles en matière de temps de travail et de bien-être au travail seront abordées.
La quatrième partie est relative au droit individuel du travail, qui régit le contrat de travail. L’ensemble des grandes étapes de la vie du contrat de travail (conclusion, exécution, suspension surtout en cas de maladie/accident, rupture avec un focus sur le licenciement) y seront abordées.
Enfin, la cinquième partie est consacrée à l’examen d’une problématique transversale, qui implique de combiner les différents éléments de la matière examinée au cours du quadrimestre. L’accent est mis sur des questions qui engagent les droits fondamentaux au travail et l’égalité dans l’entreprise.
Le droit de la sécurité sociale sera abordé incidemment, lorsqu’il fait partie des données indispensables pour traiter une question vue au cours (par exemple, l’intervention des mutuelles en cas d’incapacité de travail ou la couverture par l’assurance chômage suite à un licenciement).
Au cours des séances, l’attention des étudiant.e.s sera soutenue par une présentation PowerPoint. Les présentations PowerPoint sont placées sur Moodle avant chaque cours afin d’accompagner la prise de notes.

Au début de chaque séance ex cathedra, l’enseignant rappellera brièvement le contenu de la séance précédente et veillera à situer la matière qui sera vue dans la structure de l’ensemble du cours.
Chaque séance sera introduite par une « accroche », tirée de la pratique. Cette accroche pourra être une décision de jurisprudence, une situation de fait présentée comme un casus, une coupure de presse ou des déclarations politiques récentes en lien avec le cours. Pour l’accroche de certains cours, un document sera publié à l’avance sur Moodle. Toutefois, ce document ne fera pas partie de la matière à étudier pour l’examen. Un moment d’échange est prévu pour discuter de l’accroche soumise aux étudiant.e.s, de façon à identifier les questions qui seront abordées et les intérêts que le droit du travail doit concilier.
Les étudiant.e.s sont encouragé.e.s à poser des questions et à formuler des remarques que ce soit pendant le cours ou à l’intercours. Des moments de test ou de sondage sont prévus via l’application Wooclap.

Type d’évaluation (et dispositifs éventuels)
Examen écrit d’une durée de trois heures
Langue de l’évaluation 
Français
Critères d’évaluation
L’examen relatif au cours magistral peut comprendre quatre types de questions :
(1) Des questions portant sur la compréhension de la matière enseignée.
(2) Des casus, basés sur la matière vue au cours.
(3) Des questions de réflexion, invitant les étudiants à prendre de la distance par rapport à la matière enseignée.
(4) La traduction du néerlandais au français et inversement de certains termes vus au cours (sur la base d’un lexique qui accompagne chaque séance de cours).

Les présentations PowerPoint, les décisions de jurisprudence discutées au cours et les « accroches » soumises en vue du cours magistral (supra) seront publiées sur Moodle (https://moodle.uclouvain.be/).
Par ailleurs, pour les étudiants qui souhaitent aller plus loin ou qui se posent des questions pratiques, le site web du SPF emploi comprend de nombreuses explications, exemples et documents à destination du public  (https://emploi.belgique.be/fr).

J. Clesse et F. Kéfer, Manuel de droit du travail, Bruxelles, Larcier, 2018.
La collection, fréquemment rééditée : R. Janvier, I. De Wilde, P. Humblet, J. Peeters, W.  Rauws, Synopsis van het Belisch social recht, Larcier Intersentia,
 https://www.larcier-intersentia.com/nl/synopsis-belgische-sociaal-recht-set-9789400015937.html?utm_source=google&utm_medium=paid&utm_campaign=NL_Shopping&utm_id=19873245985&utm_term=&utm_content=&gclid=Cj0KCQjwwZDFBhCpARIsAB95qO0gK4OaEMlYI1wCGvcH_9E1rfJ8pLr8hZwaiovve-vQjmqyn3saAIYaAjLSEALw_wcB&gad_source=1&gad_campaignid=19873245985