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d'enseignement
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Français
Thèmes abordés
Le droit romain est au fondement de la tradition civile dans l’Antiquité mais aussi au cours de ses vies successives, dans l’ancien droit commun européen et à l’ère des codifications modernes. Il est à l'origine, par surcroît, de la distinction entre la famille des droits romano-canoniques, ou monde de la Civil Law, sur le continent européen principalement, et de la Common Law des pays anglo-saxons. Il permet à ce titre de mettre en évidence des figures fondatrices de la tradition civile, à commencer par ce personnage si original dans l’histoire universelle du droit qu’est le juriste lui-même, mais aussi de dégager des archétypes de la technique du droit privé, tels que la propriété et son transfert, l’obligation et son paiement, le contrat, la responsabilité (toujours dite) aquilienne, la personnalité juridique, le procès, etc.
Par position particulière : un système de droit positif dans le passé, fondement d’une tradition qui a continué de se façonner à travers des bouleversements historiques, culturels et techniques si considérables, le droit romain, grâce au recul et à la liberté de jugement qu'il procure, contribue par excellence à la formation de l’esprit critique. Par sa technicité, en outre, il favorise cette tournure d’esprit particulière que l’on appelle l’esprit juridique
Acquis
d'apprentissage
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A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
L'objectif général de l’unité d’enseignement (UE) de « Fondements romains et éléments d'histoire du droit privé » est commun à tous les cours de droit de 1re Bac Droit : il s'agit de familiariser progressivement l'étudiante et étudiant avec la terminologie juridique en latin (qui fut la langue du droit et de l’administration pendant toute l’Antiquité gréco-romaine et pendant tout Moyen Age, dont il reste de nombreuses traces dans les langues juridiques modernes), comme en français (et d'ailleurs surtout en français), ainsi qu'avec les modes de raisonnement qui mettent en œuvre la terminologie du droit.
Il vise encore à introduire l'étudiante et l’étudiant au Code civil (et, dans une moindre mesure, au Code judiciaire). Mais le cours poursuit également des buts qui lui sont spécifiques. Le droit romain introduit de manière idéale au droit privé comparé, qui est une comparaison interne aux systèmes du droit positif dans l'espace ou dans le temps (le droit positif étant le droit en vigueur dans une société déterminée) (1.). Non moins importante est la comparaison externe au droit sur laquelle le droit romain ouvre une fenêtre privilégiée (2.). 1. Une perspective comparative interne au droit : dans le temps tout d'abord, il s'agit de mesurer l'apport du droit romain au droit civil belge tout en prenant conscience des différences qui peuvent séparer l'un et l'autre. Le cours se présente à cet égard comme une archéologie du Code civil. Or, le Code civil belge de 1804 (dit Code Napoléon) est actuellement en cours de réforme. Un nouveau droit des biens, un nouveau droit des obligations, un nouveau droit de la responsabilité civile, un nouveau droit de la preuve, sont d’ores et déjà en vigueur, et le travail réformateur se poursuit (sur les contrats spéciaux, notamment). Le droit romain offre à cet égard plusieurs avantages. Le cours évolue en effet sur trois systèmes normatifs : le droit romain, le Code Napoléon, et le Code civil. Il permet ainsi d'évaluer les réformes au double niveau de leur contenu positif et sous le rapport aux évolutions générales de la société. Il assure, en outre, une introduction serrée au Code Napoléon, qui reste en vigueur au titre du droit transitoire (pour une période qui, en droit des biens particulièrement, pourra être longue, si bien que les étudiants et étudiantes d’aujourd’hui le rencontreront au cours de leur vie professionnelle).
Dans l'espace, la comparaison consiste à mettre en parallèle les traditions juridiques nationales issues historiquement du droit romain, où le droit a été codifié (Civil Law). A cet égard, le droit romain connaît une actualité nouvelle dans le contexte de la création d'un droit européen des contrats unifié : véritable « lingua franca » des traditions juridiques modernes, il permet en effet de comprendre comment et surtout pourquoi les codes nationaux peuvent comporter des solutions juridiques très différentes alors qu'ils ont tous la même origine.
2) Une perspective comparative externe au droit : il s'agit cette fois d'identifier le droit comme un objet singulier dans le champ des sciences humaines et sociales, une pratique spécifique qui « isole » la règle de droit dans le domaine des pratiques normatives (par rapport aux règles de politesse, ou de bienséance), et la situe dans la perspective du pluralisme juridique (par rapport à l'observance religieuse, par exemple) de l'observance religieuse, etc.). Il s'agit également de s'attacher à comprendre les évolutions historiques massives d'un système de droit positif. Par exemple, que nous apprend sur nos traditions modernes fondées sur la liberté le contraste du droit romain, qui pose à l'ouverture de son droit des personnes que : « Tous les hommes sont ou libres ou esclaves » (Gaius, Institutes I, 9) ? Le droit positif n'évolue pas en vase clos, mais se ressent des avancées dans les domaines de la religion, de la philosophie, de la science et des techniques, des échanges, des mentalités, des mœurs. On touche ici aux zones de l'interdisciplinarité, qui est le fer de lance de la Faculté de droit du site Saint-Louis – Bruxelles de l'Université Catholique de Louvain (voir le « Manifeste de la Faculté de droit » : RIEJ 74 (2016), p. 169-175 : https://dial.uclouvain.be/pr/boreal/en/object/boreal%3A178251/datastream/PDF_01/view). À l'arrivée, l'étudiante et l’étudiant devra avant tout avoir acquis une maîtrise des principaux concepts du droit privé afin d'en produire avec rigueur et clarté la qualification et l'analyse. Il aura également appris à manipuler le Code civil, à y faire son chemin pour y retrouver lui-même les informations utiles à l’aide de liens pertinents. Il saura produire une exégèse critique et historique de ses dispositions.
D’autre part, il aura pris conscience que nos traditions juridiques, à l’instar d’une immense œuvre collective, sont l'héritage d'un passé plurimillénaire où plusieurs civilisations se sont succédé et enrichies de manière cumulative. Il aura intériorisé l'idée du comparatisme juridique. Enfin, saisi par son irréductible singularité historique et anthropologique, il sera mieux armé pour relever les défis extraordinaires que tend à l'Homme contemporain un système de droit positif à vocation universelle, qui proclame la liberté et l'égalité devant la loi, sans distinction de race, de sexe, de religion, ou d'appartenances, de tous les hommes et de toutes les femmes |
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Contenu
Le droit romain est le fondement de notre droit civil, en ses branches traditionnelles, en particulier, que sont le droit des personnes et de la famille, le droit des biens, le droit des obligations, le droit des successions, mais aussi le droit judiciaire privé (ou procédure civile).
L'histoire du droit romain s’étend sur plus d'un millénaire dans l'Antiquité, où elle s'achève sur le règne de l'empereur Justinien, au VIe siècle. Justinien est resté célèbre auprès des juristes, des historiens du droit et des philosophes pour avoir ordonné une grande compilation des sources du droit romain depuis l'origine, que l'on appellera à la Renaissance le Corpus iuris civilis, « la Collection du droit civil ». Après être tombée dans l'oubli au cours du Haut Moyen Age, celle-ci sera redécouverte en Italie à la fin du XIe siècle, événement colossal qui a rendu possible la formation d'une tradition juridique en Occident, sous la double forme du droit civil et du droit canonique, base du droit commun européen (ius commune europeaum).
Nous étudierons principalement le droit romain classique, aux deux premiers siècles de l'Empire romain, où furent conçus le système du droit privé et la science du droit que nous connaissons et pratiquons encore à ce jour.
Son étude sera poursuivie après la fin de l'Antiquité de manière à saisir les grandes évolutions qualitatives que les civilisations issues du Moyen Âge et de la Révolution française ont imprimées aux concepts fondamentaux du droit privé hérités du droit romain : la personne, la propriété et les droits réels, l'obligation et le contrat (l’avènement notamment du consensualisme), la responsabilité civile.
Pour toute la partie du cours relative à l’histoire du droit commun européen (Moyen Âge et Ancien Régime), des liens serrés seront tissés avec le cours d’Histoire des Institutions et du Droit I.
La première partie de l’enseignement sera consacrée aux grands principes directeurs de l’institution juridique de la cité antique. Il s’agit essentiellement de tracer le cadre historique et conceptuel de la matière. On insistera sur les notions de sources du droit, de règle de droit et d’ordre juridique. On évoquera également les contrastes entre les droits dits positifs et le droit naturel, en soulevant la question de l’esclavage. Nous porterons enfin une attention particulière au cadre fondamental pour l’invention du droit privé du procès, et à cette figure, la plus caractéristique que la société romaine ait produite dans l’ordre juridique, la plus originale aussi dans le cadre général de l’histoire universelle du droit : le juriste.
Le droit des biens introduira au système des droits réels distinctement des droits de créance ou des obligations. Les institutions fondamentales du droit patrimonial privé seront ainsi étudiées de manière à mettre en évidence leur logique conceptuelle, mais aussi leur dépendance aux sociétés, antiques, modernes, ou contemporaines, qu’elles ont vocation à mettre en forme juridiquement.
L'histoire du droit romain s’étend sur plus d'un millénaire dans l'Antiquité, où elle s'achève sur le règne de l'empereur Justinien, au VIe siècle. Justinien est resté célèbre auprès des juristes, des historiens du droit et des philosophes pour avoir ordonné une grande compilation des sources du droit romain depuis l'origine, que l'on appellera à la Renaissance le Corpus iuris civilis, « la Collection du droit civil ». Après être tombée dans l'oubli au cours du Haut Moyen Age, celle-ci sera redécouverte en Italie à la fin du XIe siècle, événement colossal qui a rendu possible la formation d'une tradition juridique en Occident, sous la double forme du droit civil et du droit canonique, base du droit commun européen (ius commune europeaum).
Nous étudierons principalement le droit romain classique, aux deux premiers siècles de l'Empire romain, où furent conçus le système du droit privé et la science du droit que nous connaissons et pratiquons encore à ce jour.
Son étude sera poursuivie après la fin de l'Antiquité de manière à saisir les grandes évolutions qualitatives que les civilisations issues du Moyen Âge et de la Révolution française ont imprimées aux concepts fondamentaux du droit privé hérités du droit romain : la personne, la propriété et les droits réels, l'obligation et le contrat (l’avènement notamment du consensualisme), la responsabilité civile.
Pour toute la partie du cours relative à l’histoire du droit commun européen (Moyen Âge et Ancien Régime), des liens serrés seront tissés avec le cours d’Histoire des Institutions et du Droit I.
La première partie de l’enseignement sera consacrée aux grands principes directeurs de l’institution juridique de la cité antique. Il s’agit essentiellement de tracer le cadre historique et conceptuel de la matière. On insistera sur les notions de sources du droit, de règle de droit et d’ordre juridique. On évoquera également les contrastes entre les droits dits positifs et le droit naturel, en soulevant la question de l’esclavage. Nous porterons enfin une attention particulière au cadre fondamental pour l’invention du droit privé du procès, et à cette figure, la plus caractéristique que la société romaine ait produite dans l’ordre juridique, la plus originale aussi dans le cadre général de l’histoire universelle du droit : le juriste.
Méthodes d'enseignement
Le cours se donne ex cathedra, en grand amphithéâtre.
Les supports de cours (powerpoint) seront diffusés via moodle. Ils constituent un support destiné à faciliter l’apprentissage en mettant en évidence les concept-clefs et les dispositions légales. Il est recommandé, pour se situer au sein du plan général de la matière, de suivre le Powerpoint en se reportant simultanément à la table des matières du syllabus (voir plus bas pour les supports de cours).
La prise de notes est encouragée, notes que les étudiantes et les étudiants sont invité·es à mettre au propre régulièrement en s’aidant du syllabus ou des diapositives.
Chaque cours commence par un rappel synthétique de la manière vue au cours précédent. Les acquis de connaissance sont testés régulièrement par une question, le plus souvent à choix multiple, sur laquelle les étudiantes et les étudiants se prononcent par un vote oral.
Des monitorats sont organisés chaque semaine où les étudiantes et les étudiants ont la possibilité de recevoir des explications complémentaires sur la matière vue au cours, sur la base de synthèses denses et efficaces, de poser leurs questions individuellement, mais aussi de s’exercer à la méthodologie de résolution du casus : lecture attentive de l’histoire, analyse systématique des difficultés, utilisation pertinente du Code civil, etc.
Une séance de « questions/réponses » est organisée en fin de quadrimestre.Les supports de cours (powerpoint) seront diffusés via moodle. Ils constituent un support destiné à faciliter l’apprentissage en mettant en évidence les concept-clefs et les dispositions légales. Il est recommandé, pour se situer au sein du plan général de la matière, de suivre le Powerpoint en se reportant simultanément à la table des matières du syllabus (voir plus bas pour les supports de cours).
La prise de notes est encouragée, notes que les étudiantes et les étudiants sont invité·es à mettre au propre régulièrement en s’aidant du syllabus ou des diapositives.
Chaque cours commence par un rappel synthétique de la manière vue au cours précédent. Les acquis de connaissance sont testés régulièrement par une question, le plus souvent à choix multiple, sur laquelle les étudiantes et les étudiants se prononcent par un vote oral.
Des monitorats sont organisés chaque semaine où les étudiantes et les étudiants ont la possibilité de recevoir des explications complémentaires sur la matière vue au cours, sur la base de synthèses denses et efficaces, de poser leurs questions individuellement, mais aussi de s’exercer à la méthodologie de résolution du casus : lecture attentive de l’histoire, analyse systématique des difficultés, utilisation pertinente du Code civil, etc.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Type d’évaluation (et dispositifs éventuels)
L’examen est écrit. Il dure 2h30. Il comporte généralement différentes parties, comme des questions à choix multiples destinées à vérifier les connaissances de base de l’étudiante et de l’étudiant ; des "Vrai / Faux" : une proposition que l’étudiante et l’étudiant est invité·e à juger vraie ou fausse avec une courte justification dans un espace délimité ; un casus ; ou encore des questions ouvertes : questions de réflexion qui peuvent prendre la forme du commentaire critique d’une disposition légale du Code civil ou même du Code Napoléon, nécessitant une compétence rédactionnelle et argumentative.
Langue de l’évaluation
Français
Critères d’évaluation
Une grande importance est attachée à la qualification rigoureuse des concepts juridiques et à la qualité rédactionnelle. Celle-ci suppose non seulement la maîtrise de la langue française, mais aussi l’aptitude à répondre à la question effectivement posée, à discerner l’essentiel de l’accessoire, et encore une capacité à argumenter. L’utilisation pertinente et critique du Code civil est également valorisée.
Autres précisions
L’étudiante et l’étudiant peut disposer de son Code pendant toute la durée de l’examen, dans le respect des consignes générales reprises dans le Code BAC mis à disposition par la Faculté.
Le cours étant annuel, la note obtenue en janvier est dispensatoire de la première partie du cours et vaut pour la moitié du total, en juin et septembre, si elle est égale ou supérieure à 10/20. Les étudiantes et étudiants ayant réussi l'examen de janvier ne présentent donc que la matière du second quadrimestre, en juin (ou en septembre) : leur note de janvier est conservée pour calculer leur moyenne ; quant aux étudiantes et étudiants ayant obtenu moins de 10/20 en janvier, leur note est « oubliée » et ils/elles conservent deux chances de réussir : leur examen de juin (et/ou de septembre) porte sur la matière de toute l'annéeL’examen est écrit. Il dure 2h30. Il comporte généralement différentes parties, comme des questions à choix multiples destinées à vérifier les connaissances de base de l’étudiante et de l’étudiant ; des "Vrai / Faux" : une proposition que l’étudiante et l’étudiant est invité·e à juger vraie ou fausse avec une courte justification dans un espace délimité ; un casus ; ou encore des questions ouvertes : questions de réflexion qui peuvent prendre la forme du commentaire critique d’une disposition légale du Code civil ou même du Code Napoléon, nécessitant une compétence rédactionnelle et argumentative.
Langue de l’évaluation
Français
Critères d’évaluation
Une grande importance est attachée à la qualification rigoureuse des concepts juridiques et à la qualité rédactionnelle. Celle-ci suppose non seulement la maîtrise de la langue française, mais aussi l’aptitude à répondre à la question effectivement posée, à discerner l’essentiel de l’accessoire, et encore une capacité à argumenter. L’utilisation pertinente et critique du Code civil est également valorisée.
Autres précisions
L’étudiante et l’étudiant peut disposer de son Code pendant toute la durée de l’examen, dans le respect des consignes générales reprises dans le Code BAC mis à disposition par la Faculté.
Autres infos
On ne saurait trop conseiller aux étudiantes et aux étudiants d’avoir une bonne maîtrise de la langue française, base de la communication écrite et orale. Le Trésor informatisé de la Langue Française (TLFi) est disponible gratuitement en ligne, il ne faut jamais hésiter à y recourir à propos d’un mot inconnu ou dont les nuances nous échappent.
Ressources
en ligne
en ligne
Le Trésor informatisé de la Langue Française (TLFi) : http://atilf.atilf.fr/
Roman Law Library (site qui rassemble tous les textes juridiques anciens, dont certains traduits en anglais ou en français, comportant en outre une bibliographie, des vidéos, et des liens vers d’autres sites) : https://droitromain.univ-grenoble-alpes.fr/
Le cours de droit romain de feu le prof. Vigneron, Vinitor, comporte un QCM (une manière ludique de s’exercer) : http://local.droit.ulg.ac.be/sa/vinitor/
Bibliotheca classica Selecta (UCLouvain), ce site d’orientation bibliographique en philologie et en histoire ancienne comporte une section « Droit, justice et châtiment dans le monde grec et romain » : http://bcs.fltr.ucl.ac.be/Droit.html
Bibliographie d’Histoire du droit en langue française : https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/page/welcome
Blogs and discussion forum: iuscivile.com: http://iuscivile.com/information/blogs/
Roman Law Library (site qui rassemble tous les textes juridiques anciens, dont certains traduits en anglais ou en français, comportant en outre une bibliographie, des vidéos, et des liens vers d’autres sites) : https://droitromain.univ-grenoble-alpes.fr/
Le cours de droit romain de feu le prof. Vigneron, Vinitor, comporte un QCM (une manière ludique de s’exercer) : http://local.droit.ulg.ac.be/sa/vinitor/
Bibliotheca classica Selecta (UCLouvain), ce site d’orientation bibliographique en philologie et en histoire ancienne comporte une section « Droit, justice et châtiment dans le monde grec et romain » : http://bcs.fltr.ucl.ac.be/Droit.html
Bibliographie d’Histoire du droit en langue française : https://bibliographienumeriquedhistoiredudroit-ifg.univ-lorraine.fr/s/droit/page/welcome
Blogs and discussion forum: iuscivile.com: http://iuscivile.com/information/blogs/
Bibliographie
Une bibliographie de Manuels et d’ouvrages de base en droit romain, en histoire du droit, d’introduction à la Common Law, et de recueils d’adages, essentiellement en langue française, est renseignée dans le syllabus.
On pointera ici l’utilité de ce petit lexique : Pichonnaz P., Dunand J.-Ph. J., Lexique de droit romain, 2e édition revue et augmentée, Bruxelles, Zurich, 2010.
Support de cours
- Fondements romains et éléments d'histoire du droit privé
- I. L’institution juridique de la cité (Les mots, les sources, les concepts de base)
- II. Le droit des personnes et de la famille
- III. Le droit des biens
- IV. Le droit des obligations
Faculté ou entité
en charge
en charge
