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Q1 et Q2
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Contenu
Le droit romain est le fondement de notre droit civil, en ses branches traditionnelles, en particulier, que sont le droit des personnes et de la famille, le droit des biens, le droit des obligations, le droit des successions, mais aussi le droit judiciaire privé (ou procédure civile).
Il est également à l'origine de la distinction entre deux grandes familles de droit contemporaines : les droits romano-canoniques, ou monde de la Civil Law, sur le continent européen principalement, et la Common Law des pays anglo-saxons.
L'histoire du droit romain s'est étendue sur plus d'un millénaire dans l'Antiquité, où elle s'achève avec le règne de l'empereur Justinien, au VIe siècle. Justinien est resté célèbre auprès des juristes et des historiens du droit pour avoir ordonné une grande compilation des sources du droit romain depuis l'origine, que l'on appellera à la Renaissance le Corpus iuris civilis, « la Collection du droit civil ».
Après être tombée dans l'oubli au cours du Haut Moyen Age, celle-ci sera redécouverte en Italie à la fin du XIe siècle, événement colossal qui a rendu possible la formation d'une tradition juridique en Occident, sous la double forme du droit civil et du droit canonique.
Nous étudierons principalement le droit romain dans l'Antiquité, à son apogée, aux deux premiers siècles de l'Empire, où furent conçus le système du droit privé et la science du droit que nous connaissons et pratiquons encore à ce jour.
Son étude sera poursuivie après la fin de l'Antiquité de manière à saisir les grandes évolutions qualitatives que les civilisations issues du Moyen Âge, d'une part, et de la Révolution française, d'autre part, ont imprimées aux concepts fondamentaux du droit privé hérités du droit romain: la personne, la propriété et les droits réels, l'obligation et le contrat (les fondements du régime contractuel), la responsabilité civile.
Il est également à l'origine de la distinction entre deux grandes familles de droit contemporaines : les droits romano-canoniques, ou monde de la Civil Law, sur le continent européen principalement, et la Common Law des pays anglo-saxons.
L'histoire du droit romain s'est étendue sur plus d'un millénaire dans l'Antiquité, où elle s'achève avec le règne de l'empereur Justinien, au VIe siècle. Justinien est resté célèbre auprès des juristes et des historiens du droit pour avoir ordonné une grande compilation des sources du droit romain depuis l'origine, que l'on appellera à la Renaissance le Corpus iuris civilis, « la Collection du droit civil ».
Après être tombée dans l'oubli au cours du Haut Moyen Age, celle-ci sera redécouverte en Italie à la fin du XIe siècle, événement colossal qui a rendu possible la formation d'une tradition juridique en Occident, sous la double forme du droit civil et du droit canonique.
Nous étudierons principalement le droit romain dans l'Antiquité, à son apogée, aux deux premiers siècles de l'Empire, où furent conçus le système du droit privé et la science du droit que nous connaissons et pratiquons encore à ce jour.
Son étude sera poursuivie après la fin de l'Antiquité de manière à saisir les grandes évolutions qualitatives que les civilisations issues du Moyen Âge, d'une part, et de la Révolution française, d'autre part, ont imprimées aux concepts fondamentaux du droit privé hérités du droit romain: la personne, la propriété et les droits réels, l'obligation et le contrat (les fondements du régime contractuel), la responsabilité civile.
Méthodes d'enseignement
Cours magistral ex cathedra illustré de nombreux exemples pratiques.
Un monitorat facultatif aide les étudiants et les étudiantes qui le souhaitent à s'assurer que les notions sont correctement comprises. Ils ont la faculté d'y poser individuellement toutes les questions souhaitées.
Les monitorats sont également destinés à entraîner les étudiants et les étudiantes à la résolution de cas pratiques (casus).
Un monitorat facultatif aide les étudiants et les étudiantes qui le souhaitent à s'assurer que les notions sont correctement comprises. Ils ont la faculté d'y poser individuellement toutes les questions souhaitées.
Les monitorats sont également destinés à entraîner les étudiants et les étudiantes à la résolution de cas pratiques (casus).
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Le cours donne lieu à deux évaluations, en janvier et en juin. Il s'agit dans les deux cas d'un écrit. L'examen de janvier est dispensatoire sur la matière du premier quadrimestre en cas de réussite.
L'évaluation comporte trois parties.
I. Une partie destinée à tester les connaissances théoriques de base de l’étudiant.e, sous deux formes: une série de QCM de restitution, et une autre de questions appelant une réponse Vrai ou Faux avec une justification concise.
II. Une partie tournée vers la résolution d'un casus (un cas pratique).
III. Une partie proprement rédactionnelle: deux questions ouvertes destinées à tester l'aptitude de l'étudiant.e à cerner synthétiquement les difficultés que pose une problématique choisie à dessein pour sa relative complexité
L'évaluation comporte trois parties.
I. Une partie destinée à tester les connaissances théoriques de base de l’étudiant.e, sous deux formes: une série de QCM de restitution, et une autre de questions appelant une réponse Vrai ou Faux avec une justification concise.
II. Une partie tournée vers la résolution d'un casus (un cas pratique).
III. Une partie proprement rédactionnelle: deux questions ouvertes destinées à tester l'aptitude de l'étudiant.e à cerner synthétiquement les difficultés que pose une problématique choisie à dessein pour sa relative complexité
Autres infos
Le cours se divise en quatre parties couvertes chacune par un syllabus :
I. Le droit dans la cité. Histoire, Langue, Institutions
II. Le droit des personnes et de la famille
III. Le droit des biens
IV. Le droit des obligations
I. Le droit dans la cité. Histoire, Langue, Institutions
II. Le droit des personnes et de la famille
III. Le droit des biens
IV. Le droit des obligations
Ressources
en ligne
en ligne
On mentionne deux sites internet intéressants pour l'étude du droit romain.
Le premier comporte toutes les sources documentaires du droit romain. Le second est conçu à l'attention des étudiant.e.s et comporte un QCM avec lequel ils et elles peuvent tester leurs connaissances
Roman Law Library : http://webu2.upmf-grenoble.fr/Haiti/Cours/Ak/
Iuventuti cupidae legum : http://vinitor.egss.ulg.ac.be/
Le premier comporte toutes les sources documentaires du droit romain. Le second est conçu à l'attention des étudiant.e.s et comporte un QCM avec lequel ils et elles peuvent tester leurs connaissances
Roman Law Library : http://webu2.upmf-grenoble.fr/Haiti/Cours/Ak/
Iuventuti cupidae legum : http://vinitor.egss.ulg.ac.be/
Bibliographie
Une bibliographie plus complète est renseignée dans le syllabus Ier. Nous pointons ici quelques manuels de base en langue française, en ce compris une bonne introduction au Common Law.
Gaudemet J., Chevreau E., Droit privé romain, Paris, 2009
Gaudemet J., Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, 4e éd., Paris, 2006.
Girard P.-Fr., Manuel élémentaire de droit romain, 8e éd. par F. Senn, 1937, réimpr. présentée par J.-Ph. Lévy, Paris, Dalloz, 2003
Hanard G., Précis de droit romain, I, Bruxelles, FUSL, 1997
Legrand P., Samuel G., Introduction au Common Law, Paris, 2008
Michel J.-H., Éléments de droit romain à l’usage des juristes, des latinistes et des historiens, Fascicules I et II, Bruxelles, 1998
Pichonnaz P., Les fondements romains du droit privé, 2e édition, Zurich, Paris, 2020.
Pichonnaz P., Dunand J.-Ph. J., Lexique de droit romain, Bruxelles, Zurich, 2006
Schmidlin Br. et Cannata C.A., Droit privé romain, I et II, Lausanne, 1988
Stein P., Le droit romain et l’Europe. Essai d’interprétation historique, 2e éd., Genève, 2004.
Sur les adages :
Merminod Y., Expressions et proverbes latins : adages juridiques, Neuchâtel, 1992
Roland H., Boyer L., Locutions latines et adages du droit français contemporain, Lyon, 1977-79
Mergeai J., Le passe-partout du latin juridique : recueil de termes, locutions, adages avec une traduction, Bruxelles, 1992
Gaudemet J., Chevreau E., Droit privé romain, Paris, 2009
Gaudemet J., Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, 4e éd., Paris, 2006.
Girard P.-Fr., Manuel élémentaire de droit romain, 8e éd. par F. Senn, 1937, réimpr. présentée par J.-Ph. Lévy, Paris, Dalloz, 2003
Hanard G., Précis de droit romain, I, Bruxelles, FUSL, 1997
Legrand P., Samuel G., Introduction au Common Law, Paris, 2008
Michel J.-H., Éléments de droit romain à l’usage des juristes, des latinistes et des historiens, Fascicules I et II, Bruxelles, 1998
Pichonnaz P., Les fondements romains du droit privé, 2e édition, Zurich, Paris, 2020.
Pichonnaz P., Dunand J.-Ph. J., Lexique de droit romain, Bruxelles, Zurich, 2006
Schmidlin Br. et Cannata C.A., Droit privé romain, I et II, Lausanne, 1988
Stein P., Le droit romain et l’Europe. Essai d’interprétation historique, 2e éd., Genève, 2004.
Sur les adages :
Merminod Y., Expressions et proverbes latins : adages juridiques, Neuchâtel, 1992
Roland H., Boyer L., Locutions latines et adages du droit français contemporain, Lyon, 1977-79
Mergeai J., Le passe-partout du latin juridique : recueil de termes, locutions, adages avec une traduction, Bruxelles, 1992
Support de cours
- Fondements romains et éléments d'histoire du droit privé
Faculté ou entité
en charge
en charge
Programmes / formations proposant cette unité d'enseignement (UE)
Intitulé du programme
Sigle
Crédits
Prérequis
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
Bachelier en Droit - Rechten - Laws
