Introduction to EU environmental Law

Enseignants

Dussauge Olivier;

Langue
d'enseignement

Anglais

Contenu

Ce cours présente aux étudiants les fondements et l'évolution du droit environnemental de l'UE, en retraçant son développement en six phases et en examinant les principes juridiques clés qui le guident, tels que la subsidiarité, la proportionnalité, l'intégration et la précaution. Il explore les objectifs et les principes consacrés dans les traités, les bases juridiques de l'action environnementale et les relations avec d'autres politiques de l'UE, notamment dans les domaines de l'énergie, de l'agriculture, des transports et du commerce. Les étudiants analyseront les méthodes d'harmonisation, la mise en œuvre et l'application des directives, ainsi que le rôle de la Commission. Le cours aborde également la protection juridique, en mettant l'accent sur l'effet direct, l'interprétation cohérente, la responsabilité de l'État et l'accès à la justice dans le cadre du protocole d'Aarhus. Enfin, il examine les rapports entre la protection de l'environnement et la libre circulation des marchandises ainsi que le droit de la concurrence.

Méthodes d'enseignement

Le cours combine des cours magistraux et des lectures qui doivent être effectuées à domicile. Le temps de cours comprend également des discussions, au cours desquelles les étudiants peuvent échanger leurs points de vue et tester leurs connaissances de manière interactive.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

L’évaluation des acquis se fait par un examen sur table en présentiel. L’épreuve est individuelle et porte sur les notions juridiques abordées durant le cours. Elle vise à apprécier la compréhension des concepts, la capacité d’analyse et la qualité du raisonnement. L’examen peut comporter des questions théoriques, des cas pratiques ou des commentaires de décisions de justice.

Bibliographie

Nicolas de Sadeleer, Environmental Principles: From Political Slogans to Legal Rules (Second edition, Oxford University Press 2020);
Josephine van Zeben and Arden Rowell, A Guide to EU Environmental Law (University of California Press 2021);
Patrick Thieffry, Handbook of European Environmental and Climate Law (2nd edition, Bruylant 2021);
Ludwig Krämer and Christopher Badger, Krämer’s EU Environmental Law (Ninth Edition, Hart 2024);
JH Jans and Hans Vedder, European Environmental Law: Treaty Based Law (Fifth edition, Europa Law Publishing 2024);
Josephine van Zeben and Chris Hilson (eds), A Research Agenda for Environmental Law (Edward Elgar Publishing 2025).

Faculté ou entité
en charge

> IEEB