Droit

Enseignants

Bernard Diane;

Langue
d'enseignement

Français

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :

manier « les savoirs de base dans les domaines complémentaires aux [disciplines choisies comme spécialisation par les étudiant·es] », en particulier mobiliser (i) « des savoirs issus de divers domaines des sciences humaines [ici le droit] afin d’analyser des phénomènes de société contemporains ou historiquement situés » et (ii) « une culture générale en sciences humaines et sociales, reposant sur la connaissance des principaux postulats et enseignements des différentes disciplines, ainsi que de leurs méthodes et des enjeux éthiques qui leur sont liés » ;  « produire une analyse en autonomie »  « traiter les données », ici en maniant efficacement un recueil de dispositions normatives ;  dans une moindre mesure, « maîtriser la communication […] écrite ». Ces acquis correspondent au référenciel des programmes choisis par les étudiant·es, tel qu’établi par leur Faculté.  Le cours est conçu dans l’idée qu’une compréhension basique du droit est indispensable à tout·e justiciable et citoyen·ne, en général, et qu’elle présente plus spécifiquement une pertinence particulière pour les universitaires, dès lors que le droit constitue un mode de régulation sociale tout à fait omniprésent dans l’espace politique et nos vies privées.

Contenu

Poursuivant les objectifs d’apprentissages exposés ci-dessus, ce cours entend fournir aux étudiant·es une vue d’ensemble du phénomène juridique et les familiariser aux concepts juridiques fondamentaux.
Après une distinction introductive entre les notions de droit naturel, objectif et subjectif, il consiste plus spécifiquement en un panorama des sources qui fondent l’ordre juridique belge. Sont analysés les modes d’élaboration, force normative et contrôles de la Constitution, des lois au sens large, des règlements, de la jurisprudence, des principes généraux du droit, de la coutume, de la doctrine, des contrats et du soft law, ainsi que d’éléments relevant des droits européens et international.
Dès lors qu’il est destiné à des étudiant·es ayant choisi de se spécialiser dans d’autres matières, il inclut l’analyse de sources non juridiques au prisme du droit (articles de presse, communiqués politiques ou travaux sociologiques, par exemple).

Méthodes d'enseignement

Le cours se donne ex cathedra, en grand amphithéâtre ; il est émaillé d’exercices interactifs. La professeure se tient à la disposition des étudiant·es aux intercours et à la fin des cours, pour répondre à leurs questions éventuelles.
Les supports (powerpoint) sont diffusés via moodle mais ne sont pas obligatoires : les notes personnelles des étudiant·es peuvent suffire ; d’ailleurs, pareilles notes complèteront utilement les diapositives, qui retracent le plan du cours d’une façon synthétique seulement.
Un recueil de textes juridiques rassemble les sources normatives qui fondent la matière du cours. Il est indispensable à la résolution des exercices, notamment à l’examen. Des mots et passages de ce recueil peuvent être soulignés ou surlignés mais aucune annotation n’est autorisée.
Une aide est proposée lors de monitorats dispensés par deux assistant·es, chaque semaine. Ils portent sur la même matière que le cours, illustrée et mise en pratique. Les étudiant·es peuvent y poser leurs questions éventuelles et y sont guidé·es dans la résolution de divers exercices analogues aux questions d’examen.  
Les cours, monitorats et évaluations ont lieu en présentiel.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

L’examen est organisé en janvier, juin et août.
Écrit, il est composé de diverses questions à choix multiple (analyse d’extraits, classement de propositions, choix entre plusieurs énoncés, etc.) ainsi que du commentaire, au prisme du droit, d’un document non juridique (un article de presse, par exemple).
Fait l’objet de cet examen tout ce qui a été dit au cours magistral (quand bien même les développements ne figureraient pas dans les slides) mais rien que ce qui a été dit à ce cours (à titre d’exemple, les illustrations évoquées en monitorat qui n’auraient pas été enseignées au cours magistral ne pourraient faire l’objet d’une question d’examen).
À deux reprises au cours du quadrimestre, un test permet aux étudiant·es d’évaluer leur bonne compréhension de la matière et peut mener à l’octroi d’un point bonus. Ces tests bonus se présentent exactement comme les QCM qui font l’objet d’un examen en janvier, juin et août. Ils sont facultatifs.
Le premier de ces tests est « solidaire » : si plus de 2/3 des étudiant·es inscrit·es au cours y participent et que plus d’1/4 de ces participant·es le réussissent (c’est-dire obtiennent un résultat égal ou supérieur à 10/20), l’ensemble des étudiant·es bénéficient d’un point de bonus pour l’examen de janvier, qu’ils/elles aient passé le test ou non.
Le second test est « solo » : tou·tes les étudiant·es qui le réussissent (c’est-à-dire qui obtiennent un résultat égal ou supérieur à 10/20) reçoivent un point de bonus « personnel » pour l’examen suivant.
Les bonus ne sont pas reportés d’une session à l’autre : ils valent seulement pour l’examen de janvier.

Autres infos

Attention : tout manquement à la règle relative aux annotations (cf. supra), même un seul mot, sera considéré comme une irrégularité dès lors rapportée au jury (cf. art. 107 du RGEE).

L’utilisation d’un autre instrument (comme le Code Bac) est autorisée, à charge cependant pour les étudiant·es de veiller à ce qu’il soit à jour et que la règle relative aux annotations soit respectée.

Bibliographie

Les sources sont référencées au fil du cours, dans les slides susmentionnés.

Faculté ou entité
en charge

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