Enseignants
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Préalables
/
Thèmes abordés
Ce cours, qui est un cours d’approfondissement, examine une série de questions spéciales liées au code des sociétés et des associations (« CSA »).
Les thèmes varient en fonction de l’actualité législative ou jurisprudentielle du moment.
Tous les livres du CSA sont au moins abordés.
Les thèmes varient en fonction de l’actualité législative ou jurisprudentielle du moment.
Tous les livres du CSA sont au moins abordés.
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
| 1 | Au terme de cet enseignement, l'étudiant·e sera capable :
|
Contenu
Le cours aborde une série de questions spéciales de droit des sociétés qui varient en fonction de l'intérêt et de la culture juridique des étudiants.
Méthodes d'enseignement
La méthode ordinaire est celle d’un cours magistral interactif où tous les étudiants sont invités à être physiquement et activement présents, mais il est possible que le cours soit partiellement aménagé en une combinaison de séquences pré-enregistrées et de séances de questions/réponses en présentiel et/ou en distanciel.
Si, pour une raison quelconque, tenant, par exemple, à la personne de l'enseignant ou à la situation météorologique ou sanitaire, il n'est pas possible d'organiser un enseignement où l'enseignant et les étudiants soient tous physiquement présents dans un même endroit, le cours se donnera, si possible, par un mode distanciel approprié tel Teams mais il est possible que le cours soit alors aménagé en tout ou en partie en une combinaison de séquences pré-enregistrées et de séances de questions/réponses.
Il sera demandé aux étudiants d’avoir procédé à certaines lectures spécifiques (articles, décisions de justice, documents juridiques [contrats, …], …), d'avoir visionné certains vidéogrammes ou d’avoir écouté certains fichiers sonores avant le cours portant sur la matière concernée. Il pourra aussi leur être demandé de procéder à une ou à plusieurs présentations.
Il n’existe pas de syllabus. Le support du cours est constitué des notes prises individuellement par les étudiants ainsi que des documents, lectures, contenus audiovisuels ou autres ressources éventuellement mis à leur disposition ou désignés par l’enseignant.
Si, pour une raison quelconque, tenant, par exemple, à la personne de l'enseignant ou à la situation météorologique ou sanitaire, il n'est pas possible d'organiser un enseignement où l'enseignant et les étudiants soient tous physiquement présents dans un même endroit, le cours se donnera, si possible, par un mode distanciel approprié tel Teams mais il est possible que le cours soit alors aménagé en tout ou en partie en une combinaison de séquences pré-enregistrées et de séances de questions/réponses.
Il sera demandé aux étudiants d’avoir procédé à certaines lectures spécifiques (articles, décisions de justice, documents juridiques [contrats, …], …), d'avoir visionné certains vidéogrammes ou d’avoir écouté certains fichiers sonores avant le cours portant sur la matière concernée. Il pourra aussi leur être demandé de procéder à une ou à plusieurs présentations.
Il n’existe pas de syllabus. Le support du cours est constitué des notes prises individuellement par les étudiants ainsi que des documents, lectures, contenus audiovisuels ou autres ressources éventuellement mis à leur disposition ou désignés par l’enseignant.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Participation active au cours : 3/20.
Cette cote apprécie globalement la qualité et la régularité de la participation de l’étudiant aux activités d’enseignement, notamment les interventions en séance, la préparation des lectures ou autres travaux demandés, les réponses aux questions, les échanges et, le cas échéant, les présentations individuelles ou collectives. La seule présence au cours ne constitue pas, en elle-même, une participation active.
Parmi ces trois points, un point est spécifiquement attaché à la participation active et satisfaisante à une ou plusieurs présentations demandées par l’enseignant. Les modalités pratiques et les consignes relatives à ces activités sont communiquées par l’enseignant en temps utile.
La cote de participation active est arrêtée à l’issue du quadrimestre. Elle est reportée à l’identique en première et en seconde session et ne fait pas l’objet d’une nouvelle évaluation en seconde session.
Examen : 17/20.
L’examen peut être écrit, oral ou combiner une partie écrite et une partie orale. Il peut être organisé en présentiel ou, lorsque les circonstances le justifient et dans le respect des règles applicables, à distance.
L’enseignant détermine la forme précise de l’examen et peut notamment prévoir, pour tout ou partie de celui-ci, une préparation manuscrite, qui peut être recueillie et prise en considération dans l’évaluation.
L’examen peut être organisé sans autre documentation ou, pour tout ou partie, avec accès à certains documents. Les modalités précises sont communiquées aux étudiants en temps utile.
Sauf indication contraire de l’enseignant, la matière susceptible d’être évaluée comprend l’ensemble des questions traitées dans le cadre du cours, y compris celles abordées au moyen de lectures, décisions, documents, contenus audiovisuels, présentations ou interventions extérieures, ainsi que les questions faisant l’objet d’échanges en séance, même lorsqu’elles ne figurent pas dans un support écrit mis à la disposition des étudiants.
En toute hypothèse, l’étudiant peut disposer des textes législatifs et réglementaires qu’il juge utiles, sous format papier. Les codes et recueils de textes peuvent comporter les tables, index et renvois imprimés par l’éditeur, à l’exclusion de tout commentaire doctrinal ou jurisprudentiel. L’étudiant peut surligner ou souligner les textes, mais ne peut y ajouter aucune annotation personnelle, aucun signe porteur d’information ni aucun élément amovible, notamment sous forme de signet ou de « papillon ». L’enseignant peut contrôler les documents utilisés et écarter tout document ne respectant pas ces prescriptions.
Cette cote apprécie globalement la qualité et la régularité de la participation de l’étudiant aux activités d’enseignement, notamment les interventions en séance, la préparation des lectures ou autres travaux demandés, les réponses aux questions, les échanges et, le cas échéant, les présentations individuelles ou collectives. La seule présence au cours ne constitue pas, en elle-même, une participation active.
Parmi ces trois points, un point est spécifiquement attaché à la participation active et satisfaisante à une ou plusieurs présentations demandées par l’enseignant. Les modalités pratiques et les consignes relatives à ces activités sont communiquées par l’enseignant en temps utile.
La cote de participation active est arrêtée à l’issue du quadrimestre. Elle est reportée à l’identique en première et en seconde session et ne fait pas l’objet d’une nouvelle évaluation en seconde session.
Examen : 17/20.
L’examen peut être écrit, oral ou combiner une partie écrite et une partie orale. Il peut être organisé en présentiel ou, lorsque les circonstances le justifient et dans le respect des règles applicables, à distance.
L’enseignant détermine la forme précise de l’examen et peut notamment prévoir, pour tout ou partie de celui-ci, une préparation manuscrite, qui peut être recueillie et prise en considération dans l’évaluation.
L’examen peut être organisé sans autre documentation ou, pour tout ou partie, avec accès à certains documents. Les modalités précises sont communiquées aux étudiants en temps utile.
Sauf indication contraire de l’enseignant, la matière susceptible d’être évaluée comprend l’ensemble des questions traitées dans le cadre du cours, y compris celles abordées au moyen de lectures, décisions, documents, contenus audiovisuels, présentations ou interventions extérieures, ainsi que les questions faisant l’objet d’échanges en séance, même lorsqu’elles ne figurent pas dans un support écrit mis à la disposition des étudiants.
En toute hypothèse, l’étudiant peut disposer des textes législatifs et réglementaires qu’il juge utiles, sous format papier. Les codes et recueils de textes peuvent comporter les tables, index et renvois imprimés par l’éditeur, à l’exclusion de tout commentaire doctrinal ou jurisprudentiel. L’étudiant peut surligner ou souligner les textes, mais ne peut y ajouter aucune annotation personnelle, aucun signe porteur d’information ni aucun élément amovible, notamment sous forme de signet ou de « papillon ». L’enseignant peut contrôler les documents utilisés et écarter tout document ne respectant pas ces prescriptions.
Autres infos
Les étudiants prennent note.
Il est possible que l'un ou l'autre cours soit dépaysé.
Il peut également y avoir des intervenants extérieurs.
Il est possible que l'un ou l'autre cours soit dépaysé.
Il peut également y avoir des intervenants extérieurs.
Ressources
en ligne
en ligne
Moodle et Teams sont les canaux ordinaires de communication du cours. Les étudiants sont tenus de les consulter régulièrement. L’enseignant peut également recourir à d’autres moyens de communication
Bibliographie
Bibliographie indicative et non exhaustive
H. Culot, G. de Pierpont, H. Jacquemin et Th. Léonard, Manuel du droit de l'entreprise, Anthémis, Limal, 5ème éd., 2024, 610 pp [ou une édition plus récente le cas échéant].
Jacques Malherbe, Yves De Cordt, Philippe Lambrecht, Philippe Malherbe et H. Culot, Droit des sociétés : précis, droit européen, droit belge, 5e édition, Larcier, Bruxelles, 2020 [ou un édition plus récente, le cas échéant], 1212 pp.
H. Culot, G. de Pierpont, H. Jacquemin et Th. Léonard, Manuel du droit de l'entreprise, Anthémis, Limal, 5ème éd., 2024, 610 pp [ou une édition plus récente le cas échéant].
Jacques Malherbe, Yves De Cordt, Philippe Lambrecht, Philippe Malherbe et H. Culot, Droit des sociétés : précis, droit européen, droit belge, 5e édition, Larcier, Bruxelles, 2020 [ou un édition plus récente, le cas échéant], 1212 pp.
Faculté ou entité
en charge
en charge
