Droit et genre

Enseignants

Vielle Pascale;

Langue
d'enseignement

Français

Thèmes abordés

L'intérêt d'une approche de genre en droit est notamment de permettre, de manière précoce, à l'étudiant, d'explorer les potentialités et les limites de l'égalité juridique, et de discerner comment et pourquoi l'égalité juridique se départit de notions plus théoriques de l'égalité. En effet, la notion de genre ne se réduit pas à la simple notion d'égalité : elle implique d'aborder des notions telles que le "mainstreaming de genre (approche intégrée de la dimension de l'égalité dans tous les domaines politiques, économiques et sociaux) et leurs implications en termes d'évaluation et de proposition législatives, etc. Par ailleurs, son objet spécifique est une dimension de l'égalité tout à fait transversale, qui transcende les inégalités entre tous les autres groupes sociaux : l'égalité entre les hommes et les femmes. Le cours "Droit et genre" est dès lors destiné à former les étudiants à un regard critique sur le droit, à partir de la perspective de genre. A cet effet, le cours initiera les étudiants aux concepts fondamentaux de l'approche de genre (notion de sexe et de genre; identité, égalité, différence; différentes conceptions de l'égalité; rapports sociaux de sexes; mainstreaming de genre etc.) et à leur évolution dans le temps et dans l'espace. Il appliquera ensuite ces concepts dans différentes disciplines du droit en vue de fournir à l'étudiant un outil de lecture original et critique de la construction, de l'application et des effets des normes juridiques.

Acquis
d'apprentissage

A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de :
1	Connaître et comprendre Connaître et comprendre le rôle de la norme, les principes gouvernant son élaboration et son application, les étapes essentielles de l’évolution du droit, le contenu des principales règles du droit positif belge, l’impact sur celui-ci des normes européennes et internationales et les traits essentiels de certains systèmes étrangers. 1.1. Maîtriser la langue du droit, c’est-à-dire le vocabulaire juridique, les concepts et les institutions du droit, les principes et méthodes gouvernant son élaboration, sa hiérarchisation, son interprétation, son application, son contrôle et son abrogation. 1.2. Connaître les étapes essentielles de l’évolution du droit et de ses institutions, de même que les courants de la pensée juridique. 1.3. Comprendre le rôle de la norme, du juge et des autres acteurs du droit dans un Etat de droit moderne.
4	S'interroger et s'impliquer S’interroger sur les choix que véhiculent les normes, s’impliquer dans la promotion des valeurs fondatrices du droit. 4.1. Comprendre le caractère relatif, dans le temps et dans l’espace, d’une solution juridique, et ainsi s’interroger sur la pertinence des choix qu’elle véhicule. 4.2. Identifier et promouvoir les valeurs éthiques et sociales fondatrices du droit et de la justice, ainsi que se garder de toute forme d’instrumentalisation.
6	S'ouvrir S’ouvrir aux autres, aux autres sciences humaines, aux relations qu’elles entretiennent avec le droit et, le cas échéant, à d’autres cultures juridiques ou au monde professionnel. 6.1. Travailler en équipe avec convivialité et efficacité, et dans le respect du débat contradictoire, pour mener une recherche ou une discussion collective, dont le résultat engage solidairement tous les membres du groupe. 6.2. Connaître et comprendre les concepts et théories issus d’autres sciences humaines (notamment l’économie politique, la philosophie, la psychologie, la sociologie, l’histoire et l’éthique) afin d’appréhender le rôle, la portée et les limites du droit et de la justice. 6.3. Faire fructifier l’ouverture intellectuelle résultant de connaissances approfondies en droit ou de connaissances d’initiation dans d’autres sciences humaines, ou encore d’un stage de la pratique juridique selon son choix de mineure.

Contenu

L'intérêt d'une approche de genre en droit est notamment de permettre à l'étudiant.e d'explorer les potentialités et les limites de l'égalité juridique, de discerner comment et pourquoi l'égalité juridique se départit de notions plus théoriques, ou plus concrètes, de l'égalité, et comment les enjeux d'égalité sont dépendants des représentations de l'identité et de la différence. Le cours "Droit et genre" est dès lors destiné à former les étudiant.e.s à un regard critique sur le droit, à partir de la perspective de genre. A cet effet, le cours initie les étudiant.e.s aux concepts fondamentaux de l'approche de genre (notions de sexe et de genre; identité et différence; différentes conceptions de l'égalité; rapports sociaux de sexes; critiques féministes du droit; instruments juridiques de l'égalité; conditions d'efficacité des politiques d'égalité  etc.) et à leur évolution dans le temps et dans l'espace. Il applique ensuite ces concepts à différentes thématiques en vue de fournir à l'étudiant.e un outil de lecture original et critique de la construction, de l'application et des effets des normes juridiques.

Méthodes d'enseignement

Les cours se donnent en présentiel et/ou à distance en fonction notamment de l’évolution des conditions sanitaires. Une part significative du cours est dispensée en pédagogie active. Les étudiant.e.s sont vivement invité.e.s à participer aux leçons. Chaque année, l'étudiant.e est invité.e à suivre une ou plusieurs activités en lien avec le cours (conférences, visite d'exposition, etc), qui font l'objet d'une question d'examen.

Modes d'évaluation
des acquis des étudiants

Examen écrit en première et deuxième session. 
L'utilisation des intelligences artificielles lors des épreuves d'évaluation de ce cours est interdite, que ce soit comme assistant linguistique, outil d'exploration ou d'idéation, ou comme outil de rédaction

Ressources
en ligne

PPT, notes de cours, approfondissements et textes législatifs disponibles sur i-campus.

Support de cours

• Support de cours et informations sur le site moodle du cours et dans le contrat pédagogique

Faculté ou entité
en charge

> BUDR