Règlement général des études et des examens

Règlement général des études et des examens (version française approuvée par le Conseil académique du 27 mai 2024)
Academic regulations and procedures (version anglaise)

Règlement général des études et des examens (version française approuvée par le Conseil académique du 3 juillet 2023)
Academic regulations and procedures (version anglaise)

Règlement général des études et des examens (version française approuvée par le Conseil académique du 23 mai 2022)
Academic regulations and procedures (version anglaise)

Règlement général des études et des examens (approuvé par le Conseil académique du 31 mai 2021; complété par le décret du 19 juillet 2021)

Règlement général des études et des examens (approuvé par le Conseil académique du 25 mai 2020 et du 7 décembre 2020 pour son annexe 10; complété par le décret du 19 juillet 2021)

Règlement général des études et des examens (approuvé par le Conseil académique du 13 mai 2020)

Règlement général des études et des examens (approuvé par le Conseil académique du 2 juillet 2018 et modifié en son article 97/1 le 21 janvier 2019)

Règlement général des études et des examens pour l'année académique 2017-2018 (approuvé par le Conseil académique du 3 juillet 2017).

Règlement général des études et des examens pour l'année académique 2016-2017 (approuvé par le Conseil académique du 4 juillet 2016).

Règlement général des études et des examens pour l'année académique 2015-2016 (approuvé par le Conseil académique du 29 juin 2015).

Le règlement général transitoire des études et des examens (RGTEE) s’adresse à tous les étudiants, à l’exception des étudiants inscrits en 2014-2015, en premier bloc annuel d’un cycle de bachelier (première année), en doctorat, en formation continue, et des auditeurs.
Le règlement général des études et des examens (RGEE) s’adresse aux étudiants inscrits en premier bloc annuel d’un cycle de bachelier (première année), en doctorat et en formation continue, ainsi qu'aux auditeurs.