Composition, calendrier, critères d'évaluation

Louvain-La-Neuve

Prochaine réunion de la commission : mercredi 18 novembre 2020
Date limite d'introduction des demandes : mercredi 11 novembre 2020


 

Principes
La Commission d'Ethique se compose au minimum de quatre membres effectifs nommés par le Bureau de l’Institut pour un terme de quatre ans, renouvelable. La Commission désigne un président parmi ses membres effectifs. Elle bénéficie du soutien logistique de l’Institut qui assure la correspondance, les comptes rendus des réunions, la conservation des archives et la mise à jour du site web. Elle peut s’adjoindre un nombre variable de membres en fonction de leur compétence, membres éventuellement extérieurs à l’Institut. La Commission peut inviter toute personne nécessaire à la réalisation de ses missions.

Actuellement, la Commission d’Ethique est composée comme suit :
Stefan Agrigoroaei, Aline Cordonnier, Stéphanie Demoulin, Nadine Fraselle (secrétariat), Valérie Goffaux, Jean-Marc Hausman (SSH/JURI), Michaël Parmentier, Nicolas Vermeulen (président)

Réunions
La commission se réunit une fois par mois, sauf en juillet et en août.
Les critères d’évaluation sont le respect des règles en matière de protection des participants aux recherches (rapport Belmont : http://www.hhs.gov/ohrp/humansubjects/guidance/belmont.html

Ces règles reposent sur trois principes de base :
• Le respect des personnes, de leur autonomie et de leur dignité
• La bienfaisance qui garantit le bien-être des participants : maximiser les bénéfices et minimiser les risques
• La justice : l’égalité de traitement

Concrètement, ces règles impliquent :
• Le consentement libre et informé à la participation
• L’évaluation des risques et des bénéfices pour le participant ou la société
• Une information sur la procédure de sélection utilisée (absence de discrimination positive ou négative)

Créées dans de nombreuses institutions de recherche, les commissions éthiques sont parfois critiquées pour leur fonctionnement bureaucratique, qui substitue l’administration de formulaires à l’exercice d’une réflexion personnelle. Soucieuse d’éviter ces dérives, la Commission d’éthique entend promouvoir l’autorégulation des pratiques de recherche en rendant les chercheurs conscients des problèmes que peut soulever l’expérimentation humaine (voir, dans le menu INFORMATIONS DIVERSES, les pages Références et Liens utiles).

>Règlement d'ordre intérieur (ROI)