Prochaines réunions de la commission :
2024
- 19 janvier, envoi des dossiers au plus tard le 16 janvier à 16h
- 9 février, envoi des dossiers au plus tard le 6 février à 16h
- 23 février, envoi des dossiers au plus tard le 20 février à 16h
- 29 mars, envoi des dossiers au plus tard le 26 mars à 16h
- 19 avril, envoi des dossiers au plus tard le 16 avril à 16h
- 17 mai, envoi des dossiers au plus tard le 14 mai à 16h
- 31 mai, envoi des dossiers au plus tard le 28 mai à 16h
- 21 juin, envoi des dossiers au plus tard le 18 juin à 16h
Principes
La Commission d'Ethique se compose au minimum de quatre membres effectifs nommés par le Bureau de l’Institut pour un terme de quatre ans, renouvelable. La Commission désigne un président parmi ses membres effectifs. Elle bénéficie du soutien logistique de l’Institut qui assure la correspondance, les comptes rendus des réunions, la conservation des archives et la mise à jour du site web. Elle peut s’adjoindre un nombre variable de membres en fonction de leur compétence, membres éventuellement extérieurs à l’Institut. La Commission peut inviter toute personne nécessaire à la réalisation de ses missions.
Composition
Actuellement, la Commission d’Ethique est composée comme suit :
Stefan Agrigoroaei, Charlotte Rodriguez Conde, Stéphanie Demoulin, Nadine Fraselle (secrétariat), Valérie Goffaux (invitée), Jean-Marc Hausman (SSH/JURI), Michaël Parmentier, Nicolas Vermeulen (président)
Réunions
La commission se réunit une fois par mois, sauf en juillet et en août.
Les critères d’évaluation sont le respect des règles en matière de protection des participants aux recherches (rapport Belmont : http://www.hhs.gov/ohrp/humansubjects/guidance/belmont.html)
Ces règles reposent sur trois principes de base :
- Le respect des personnes, de leur autonomie et de leur dignité
- La bienfaisance qui garantit le bien-être des participants : maximiser les bénéfices et minimiser les risques
- La justice : l’égalité de traitement
Concrètement, ces règles impliquent :
- Le consentement libre et informé à la participation
- L’évaluation des risques et des bénéfices pour le participant ou la société
- Une information sur la procédure de sélection utilisée (absence de discrimination positive ou négative)
Créées dans de nombreuses institutions de recherche, les commissions éthiques sont parfois critiquées pour leur fonctionnement bureaucratique, qui substitue l’administration de formulaires à l’exercice d’une réflexion personnelle. Soucieuse d’éviter ces dérives, la Commission d’éthique entend promouvoir l’autorégulation des pratiques de recherche en rendant les chercheurs conscients des problèmes que peut soulever l’expérimentation humaine (voir, dans le menu INFORMATIONS DIVERSES, les pages Références et Liens utiles).
>Règlement d'ordre intérieur (ROI)