Collaborations nationales et internationales

CPRI

Au-delà des enseignements que plusieurs de ses membres dispensent dans des universités étrangères, le Centre de droit privé mène régulièrement divers projets de recherche en synergie avec plusieurs partenaires étrangers, universitaires et institutionnels.

Ainsi, depuis près de trente ans, des séminaires de recherche sont-ils conjointement organisés par le Centre et le Centre de recherche en droit privé de l'Université Paris I, dont les résultats sont publiés par Bruylant et L.G.D.J. Ces séminaires ont successivement porté sur la notion de parties et de tiers au contrat, sur la protection de la partie faible dans les contrats, sur les sanctions de l'inexécution, la responsabilité environnementale, la prescription extinctive, la réparation du dommage, la transmission de l'obligation et les responsabilités et les garanties du vendeur.

De même, le Centre coordonne et anime également des travaux de droit processuel comparé en collaboration avec le Centre de droit processuel de l'Universita delli Studi de Milan (prof. † G. TARZIA, A. SALETTI et E. RICCI), le Centre de procédure civile de l'Université de Reims (prof. J. NORMAND), la Faculté de droit de l'Université de Paris Panthéon-Assas (Paris II) (prof. R. PERROT, S. GUINCHARD et Ch. JARROSSON), le Centre de procédure civile de l'Université d'Heidelberg (prof. B. HESS) et l'Ecole nationale de la magistrature (Paris). D’importants ouvrages (publiés chez Bruylant et L.G.D.J.)  sont issus de cette collaboration internationale : Les mesures provisoires (1998) ; L’impartialité du juge et de l’arbitre (2003) ; Le double degré de juridiction (2010). Une nouvelle session de rencontres vient de débuter, sur le thème des relations entre l’arbitrage et la justice étatique.

Le Centre de droit privé  et l'Instituut voor Verbintenissenrecht de la K.U.Leuven tiennent des séminaires réguliers sur divers thèmes relevant du droit des obligations. Les travaux sont édités par la Charte-Die Keure. Les séminaires ont porté sur les sujets suivants :  la loi anti-discrimination et les contrats (2006); les sources des obligations non contractuelles (2007); les zones d'interférence entre les responsabilités contractuelle et extracontractuelle (2009); les contrats multipartites (2013); le juge et le contrat (2014); le droit des obligations dans la vie de l'entreprise (2017).

Le Centre de droit privé participe régulièrement aux travaux de l’Association mondiale de procédure civile et, sous la présidence de M. Guy Canivet (membre du Conseil constitutionnel et Premier président émérite de la Cour de cassation de France), aux Journées Henry Motulsky pour la procédure civile.

Dans le cadre, notamment des travaux sur l'harmonisation du droit privé et du droit processuel en Europe, le Centre de droit privé entretient en outre d’étroites collaborations avec :