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Photo of Marie-Sophie de Clippele

Marie-Sophie de Clippele

Professeure

SSH/DRTB Faculté de droit Saint-Louis (Droit-SaintLouis)

SSH/IRIS Institut de recherche interdisciplinaire Saint-Louis (IRIS-L)

https://orcid.org/0000-0002-2817-8682

2026
Chapitre de livre

de Clippele, M.-S., & et al. (2026). Belgium. In Irini Stamatoudi, Antonia Zervaki and Maria Shehade (ed.), Elgar Encyclopedia of Art and Cultural Heritage Law. Edward Elgar Publishing.


de Clippele, M.-S. (2026). To Share or Not to Share? Shared Heritage in the Post-Colonial Context. In Antoinette Maget Dominice, Sophie Vigneron and Janet Ulph (ed.), Elgar Research Handbook on Art, Culture and Heritage (pp. 587-611). Edward Elgar. https://doi.org/10.4337/9781800374225.00044


de Clippele, M.-S., & Demarsin, B. (2026). Getty’s aanhoudende gevecht om de Victorious Youth: een veldslag gewonnen… de oorlog verloren, althans op het Europese forum. In Bert Demarsin et Thomas Lefevre (ed.), Betwist en beladen erfgoed (1 ed., p. p. 169-186). Lea Uitgevers.


de Clippele, M.-S. (2026). Le patrimoine commun et l’exploitation du tréfonds marin et terrestre. In Thierry Léonard et Jérémie van Meerbeeck (dir) (ed.), Droit privé et environnement : une alliance contre-nature? (Re)découverte de la force mobilisatrice du droit privé (p. p. 483-530). Presses universitaires Saint-Louis. https://doi.org/10.4000/15pmg


de Clippele, M.-S., & Draye, A. M. (2026). Bescherming van onroerend erfgoed en eigendomsrecht: een voortdurende zoektocht naar evenwicht. In Thomas Leys en CROW vzw (ed.), Liber Amicorum Robert Palmans (1 ed., p. p. 483-500). Lea Uitgevers.


de Clippele, M.-S., & Aerts, S. (2026). Duurzaamheid en de bescherming van onroerend erfgoed. In Dorothy Gruyaert en Thomas Leys (ed.), Duurzame ontwikkeling en het (onteigenings)recht (p. p. 29-71). Lea Uitgevers.


Monographie

Bourgeois-Gironde Sacha, Misonne, D., & de Clippele, M.-S. (2026). Dictionnaire des droits de la nature. Presses universitaires de France.


Papier de conférence

Misonne, D., & de Clippele, M.-S. (2026). Des limites à la responsabilité - Comment penser le climat et la nature en droit ? Le droit et les limites planétaires et sociales, Journées juridiques Jean Dabin, Louvain-La-Neuve.


2025
Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2025). Welke juridische zorg voor het lijk? Onduidelijk statuut en regime. Publiek Symposium - Juridische uitdagingen in de hedendaagse dodenzorg, Universiteit Antwerpen.


de Clippele, M.-S. (2025). A Continuum Approach to Legal Classifications of Persons and Things . The Legal Distinction Between Persons & Things: Changing Perspectives, Universiteit Antwerpen.


de Clippele, M.-S. (2025). Protéger le patrimoine : à qui incombe la charge ? Séminaire PEPS, École normale supérieure Paris-Saclay.


de Clippele, M.-S., Misonne, D., & et al. (2025). Dictionnaire des droits de la nature. Séminaire REVIP, ULB.


de Clippele, M.-S. (2025). À qui incombe la charge de protéger l’art dans l’espace public? Analyse des rôles du propriétaire public et de l’État gardien du patrimoine culturel. Webinaire : Musées & Art Public / Museums & Public Art, Université de Liège.


de Clippele, M.-S., Ledent, G., Nederlandt, O., Rousseaux, X., & Sepulchre, C. (2025). Organisation du colloque. Réaffectation des prisons bruxelloises : quelle politique pour demain ?, Bruxelles - Loci.


de Clippele, M.-S., & Aerts, S. (2025). Duurzaamheid en de bescherming van onroerend erfgoed. In Dorothy Gruyaert (ed.), Duurzame ontwikkeling en het (onteigenings)recht (1 ed.). Lea Uitgevers.


de Clippele, M.-S. (2025). Retour, restitution ou rapatriation? Circulation contemporaine des restes humains. Les restes humains en archéologie et anthropologie: Gestions logistiques, scientifiques,éthiques et légales, Genève.


de Clippele, M.-S. (2025). Du fond des mers au fond des terres, vers une nouvelle exploitation des patrimoines communs? Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ?, UCLouvain Saint-Louis Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2025). Disposer du corps - Le statut de la dépouille. Le droit des corps, Liège, château de Colonster.


de Clippele, M.-S. (2025). Regards juridiques sur l’intrication entre patrimoine et durabilité. “Nouveaux champs en sciences du patrimoine” : Nature, culture, oppositions / recompositions, Musée du Quai Branly, Paris, France.


Article de journal

de Clippele, M.-S. (2025). La collection congolaise conservée au MAS dans le cadre du débat sur la restitution. Une publication du MAS | Museum aan de Stroom, Anvers, Belgique, 1(1), 142-151. (Original work published 2025)


de Clippele, M.-S., & Demarsin, B. (2025). À qui appartient l’art à travers le temps ? La saga judiciaire de la statue de la Jeunesse victorieuse (obs. sous Cour eur. dr. h., arrêt The J. Paul Getty Trust et autres c. Italie, 2 mai 2024). Revue trimestrielle des droits de l’homme, 1(144), 1061-1080. (Original work published 2025)


de Clippele, M.-S. (2025). L’arbre et le droit. Objet de protection et sujet de droits? Natrimoine, 1(11), 34-37. (Original work published 2025)


de Clippele, M.-S., & Cruysmans, E. (2025). La sélection et la protection patrimoniales d’archives et de monuments, entre mémoire et oubli. Droit et Société, 119(1), 39-58. https://doi.org/10.3917/drs1.119.0039 (Original work published 2025)


Chapitre de livre

de Clippele, M.-S. (2025). Abords, Confiscation, Dation en paiement d’œuvres d’art, Diligence, Domaine public, Droit de propriété, Expropriation, Fouilles archéologiques, Immeuble, Imprescriptibilité, Inaliénabilité, Mécénat, Meuble, Monument historique, Patrimoine archéologique, Patrimoine culturel, Paysage, Recel, Refuge, Trésor National, Vol. In Marie Cornu (ed.), Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (2 ed.). CNRS.


de Clippele, M.-S. (2025). Droit belge. In Marie Cornu (ed.), Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (2 ed., p. p. 54-64). CNRS.


de Clippele, M.-S., & Romainville, C. (2025). La culture fédérale en Belgique. In Mathias El Berhoumi, Julian Clarenne, Isabelle Hachez, François Tulkens (ed.), Droit constitutionnel et démocratie : de la nation à l’Europe. Dialogues avec Hugues Dumont (1 ed., p. p. 531-579). Larcier.


2024
Chapitre de livre

de Clippele, M.-S., & et al. (2024). A Critical Assessment of the Notion of Legal Design through the Case of “Les Surligneurs”, a Legal-Checking Media Outlet. In Rossana Ducato, Alain Strowel, and Enguerrand Marique (eds) (ed.), Design(s) for Law (1 ed., p. p. 397-428). Ledizioni. https://doi.org/10.5281/zenodo.10829514


de Clippele, M.-S. (2024). Le dévouement personnel au patrimoine commun ouvre un intérêt à agir devant le Conseil d’État. In Delphine MISONNE, Marie-Sophie DE CLIPPELE (ed.), Les grands arrêts inspirants du droit de l’environnement (Larcier). Larcier.


de Clippele, M.-S., & Gors, B. (2024). Variations autour de l’arbre et du droit. In Michel Delnoy, Luc Donnay, Francis Haumont, Martin Vrancken, Nathalie Van Damme (ed.), Dire le droit et faire le droit - Liber Amicorum Michel Pâques (p. p. 801-828). Larcier.


Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2024). Retours au droit naturel - D’un devoir moral vers un devoir légal? 50 ans du SIEJ - Retour historique et perspectives en théorie du droit, UCLouvain Saint-Louis Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2024). La restitution de collections muséales belges: perspectives juridiques au départ d’une analyse des parties prenantes. Klasse van de Menswetenschappen, Koninklijke Vlaamse Academie van België voor Wetenschappen en Kunsten, Paleis der Academiën.


de Clippele, M.-S., & Cruysmans, E. (2024). Archives et monuments : Quand mémoire et oubli se font face dans la protection du patrimoine. Droit, mémoire et oubli , UCLouvain Saint-Louis - Bruxelles.


de Clippele, M.-S., & Dewitte, M. (2024). Institutional collaborations parallel to a legal framework: PROCHE at the Africa Museum. Changing Approaches Towards Restitution and Return of Colonial Heritage: Tracing Experiences and Identifying Shared Decolonial P, Leiden.


de Clippele, M.-S. (2024). Face à l’oubli, la mémoire patrimoniale : la reconnaissance de sites de mémoire liés à des conflits récents au patrimoine mondial de l’Unesco. Les Midis du Gresac, ULB.


de Clippele, M.-S. (2024). Le rapport bruxellois pour décoloniser l’espace public - analyse et mise en contexte actuel. Séminaire de lecture : Initiation aux théories et approches décoloniales, UCLouvain Saint-Louis - Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2024). Les devoirs envers les entités non personnifiées : perspectives comparées - La dépouille. Les entités non personnifiées, IRJS, Salle des professeurs, 4 Rue Valette, 75005 Paris.


de Clippele, M.-S., & et al. (2024). Lezing I: Omgaan met menselijke resten. Lezingreeks dodenzorg, Universiteit Antwerpen.


de Clippele, M.-S. (2024). Is the tide turning for the repatriation of human remains in museums? Pressing Matter, Vrije Universiteit Amsterdam.


de Clippele, M.-S., & Piret, B. (2024). Sharing data between institutions, a step-up or a cover-up for restitution? Boundaries and Challenges in ‘digital restitution’. Changing Approaches Towards Restitution and Return of Colonial Heritage: Tracing Experiences and Identifying Shared Decolonial P, Leiden.


de Clippele, M.-S. (2024). La protection des biens culturels et le marché de l’art: je t’aime moi non plus? Le marché de l’art sous les feux du droit, KBR.


de Clippele, M.-S. (2024). Les évolutions écologiques des codes civils étrangers : L’exemple du Code civil belge. 1804 - 2024 : quel code civil à l’heure de l’Anthropocène ?, Cour de Cassation, Paris, France.


de Clippele, M.-S. (2024). Approche légale des restitutions - Les restes humains au musée : de quels droits? Post-War Seminar, UCLouvain, Louvain-la-Neuve.


de Clippele, M.-S. (2024). The turning tide of repatriation of human remains, towards an inclusive heritage justice model?  Du passé à l’avenir, comment favoriser la justice dans un monde global - 33e NEC Forum, Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2024). Was it illegal or illegitimate? Unpacking the acquisition criteria through a gradual approach . Pressing Matter Biannual Consortium Meeting “Ethical Horizons and Legal Frameworks for Colonial Collections”, Wereldmuseum Leiden.


de Clippele, M.-S., & Misonne, D. (2024). Les grands enjeux actuels de la mobilisation du droit privé en droit de l’environnement. Séminaire CePRI droit privé et environnement, UCLouvain Saint-Louis - Bruxelles.


Rapport

de Clippele, M.-S. (2024). Journées internationales Capitant - Rapport belge - Partie 2- L’exploitation du sol et du sous-sol.


Article de journal

de Clippele, M.-S. (2024). Prendre le Palais Stoclet comme point de référence, une interprétation (trop) stricte de la protection d’ensemble ? Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier, 2024(2), 116-120. (Original work published 2024)


de Clippele, M.-S. (2024). RECENSION - D. ROMAN, La cause des droits. Écologie, progrès social et droits humains, Paris, Dalloz, 2022, 299 p. Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 2(91), 221-226. (Original work published 2023)


de Clippele, M.-S. (2024). Perspectives juridiques sur le passé colonial belge, entre déni et justice. Criminocorpus : revue hypermédia, 25(1), 1-31. https://doi.org/10.4000/11n9b (Original work published 2024)


Monographie

et al. (2024). Les grands arrêts inspirants du droit de l’environnement. Larcier.


de Clippele, M.-S., & Misonne, D. (2024). Durabilité et acteurs privés.


Document de travail

de Clippele, M.-S. (2024). Symposium on Confronting Colonial Objects: Are Museum Entering a New Era of Repatriation?


2023
Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2023). Comment qualifier les restes humains le long du continuum entre chose et personne? Cycle de conférences 2023-2024: La fabrique des corps en droit privé, UQAM, Montréal, Canada.


de Clippele, M.-S. (2023). Menselijke resten in de schemer van het recht. Studiedag Menselijke resten, Gents Universiteitsmuseum.


de Clippele, M.-S. (2023). Vers une nouvelle articulation entre le commun et le propre dans le Code civil belge. Partager la Terre : quelle écologie politique pour un monde commun ?, Université Saint-Louis - Bruxelles.


de Clippele, M.-S., & Vandenbulke, A. (2023). L’art et le droit au défi des NFT. Collège Belgique, Mundaneum, Mons.


de Clippele, M.-S. (2023). Partager des responsabilités. 100 ans de droit de l’archéologie, INHA, Galerie Colbert, 2 rue Vivienne, Paris.


de Clippele, M.-S. (2023). Mouvements historiques et contemporains dans la détermination du patrimoine, un lieu du contrat social. Patrimoine culturel et contrat social, salle Champollion-Buffon, Institut national du patrimoine, Paris, France.


de Clippele, M.-S., & et al. (2023). A Critical Assessment of the Notion of Legal Design through the Case of “Les Surligneurs”, a Legal-Checking Media Outlet. The Legal Design Roundtable, Université Saint-Louis - Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2023). Restitutie koloniale collecties, een nieuw wettelijk kader. GRACE Studiedag Kunst- en erfgoedcriminaliteit: een caleidoscoop van fenomenen (en hun gefragmenteerde aanpak), Universiteit Gent.


de Clippele, M.-S. (2023). L’ambition internationale de la Belgique pour protéger la nature marquée par l’impulsion des sociétés savantes et la préservation des parcs nationaux coloniaux. Défendre la nature - Le 1er Congrès international pour la protection de la nature (Paris, 1923) : continuités et renouvellements, Museum national d’Histoire naturelle, Paris, France.


de Clippele, M.-S. (2023). Vente illégale ou vente illégitime ? Le cas des restes humains sur le marché de l’art   . La vente illégale sur le marché de l’art, ISELP.


de Clippele, M.-S. (2023). Is Belgium really taking action to decolonise public spaces? Recent developments in Brussels as a case study. Final workshop of the CELSA project: Contested Heritage. A multilevel analysis of the securitization of heritage and its challen, Faculty Club, KULeuven.


de Clippele, M.-S. (2023). Ancrer/encrer le patrimoine : quand la double composante résonne dans l’actualité. Ancrer / encrer le patrimoine - Prix Jeunes Talents II, Université Reims Champagne-Ardenne.


de Clippele, M.-S., & Misonne, D. (2023). Rights of Nature « à la carte »? Comment l’émergence des Droits de la Nature en Europe est-elle possible ?, Salle des Conseils, Université Panthéon-Assas – 12 place du Panthéon.


de Clippele, M.-S. (2023). To Share or Not to Share? Shared Heritage in the Post-Colonial Context. Art, Culture and Heritage, University of Kent (online).


Chapitre de livre

Misonne, D., de Clippele, M.-S., & et al. (2023). Property meeting the challenge of the « commons » - Belgian report. In Ugo Mattei & Alexandra Quarta (ed.), Property Meeting the challenge of the Commons (pp. 51-90). Springer.


de Clippele, M.-S. (2023). Numériser les collections scientifiques naturelles : à qui les droits d’accès et de partage ? In Hervé Jacquemin, Amélie Lachapelle (ed.), Numérique et développement durable : obstacles et opportunités pour le droit De la transition numérique à la transition écologi (p. p. 405-453). Larcier.


Article de journal

de Clippele, M.-S., & Demarsin, B. (2023). Pioneering Belgium: Parliamentary Legislation on the Restitution of Colonial Collections. Santander Art and Culture Law Review (SAACLR), 8(2), 277-294. https://doi.org/10.4467/2450050XSNR.22.022.17035 (Original work published 2023)


de Clippele, M.-S., & Wagner, A. (2023). Towards Digitization of Cultural Practices and Contents: Issues, Limits and Legal Tools. International Journal for the Semiotics of Law, 36(5), 1915-2246. https://doi.org/10.1007/s11196-023-10040-z (Original work published 2023)


de Clippele, M.-S. (2023). Are Digital Cultural Commons Culturally Diverse? International Journal for the Semiotics of Law, 36(5), 2067-2086. https://doi.org/10.1007/s11196-023-10020-3 (Original work published 2023)


de Clippele, M.-S. (2023). La protection d’ensemble peut s’étendre au mobilier et aux objets exposés dans un musée fédéral classé. Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier, 2, 87-90. (Original work published 2023)


Monographie

de Clippele, M.-S. (2023). Restes humains et patrimoine culturel : de quels droits? (1 ed.). Anthémis.


2022
Article de journal

de Clippele, M.-S. (2022). La Belgique doit lutter contre le trafic illicite d’art et d’antiquités, mais n’est pas directement obligée d’avoir une cellule policière spécialisée. Les Surligneurs Belgique. Published. (Original work published 2022)


de Clippele, M.-S. (2022). Les communs culturels, une réalité multiforme à la recherche de traduction juridique. Journal des Tribunaux. Dossiers, 33(6913), 602-607. (Original work published 2022)


de Clippele, M.-S. (2022). La logique de durabilité du nouveau Code civil belge ouvre une (petite) porte aux communs. Revue Juridique de l’Environnement, Spécial, 165-172. (Original work published 2022)


de Clippele, M.-S. (2022). Quelques considérations en droit belge relative à la notion de réplique. Cahiers Mariemont : bulletin du Musée Royal de Mariemont, 43(1), 89-90. (Original work published 2022)


de Clippele, M.-S. (2022). Obliger de démolir pour restaurer à l’état d’origine suppose au moins de traiter les arguments d’impossibilité matérielle et de vétusté du monument protégé - note sous Cour eur. D. H., arrêt Tarvydas c. Lithuanie, 23 novembre 2021. Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier, 2, 111-112. (Original work published 2022)


Misonne, D., & de Clippele, M.-S. (2022). Wildlife as Property Owners. A New Conception of Animal Rights | Karen Bradshaw. Droit et Société, 1(110), 208-210. (Original work published 2022)


Bousmar, E., de Clippele, M.-S., & et al. (2022). Notre patrimoine souffre de méconnaissance, de maltraitance, voire de destruction. Site web de la RTBF. Published. (Original work published 2022)


de Clippele, M.-S. (2022). Wat zijn de gevolgen van de afschaffing van de politiecel Kunst en Antiek? Monumenten en Landschappen, 41(2), 64-65. (Original work published 2022)


Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2022). Le passé colonial belge, entre déni et justice. Crimes français en Algérie : que dit le droit ?, Maison Internationale des Langues et de la Culture Amphithéâtre 35 rue Raulin Lyon 7ème.


de Clippele, M.-S. (2022). Le pleurant n° 17 et la propriété privée - applicabilité du modèle de la propriété culturelle d’intérêt partagé. Quelle(s) propriété(s) pour le “pleurant n° 17” ?, Université de Strasbourg.


de Clippele, M.-S. (2022). Communs et diversité culturelle à l’heure de la numérisation de la culture. Les biens communs saisis par le droit : Quelles perspectives ?, Université Paris Nanterre.


de Clippele, M.-S. (2022). Restitution de collections coloniales : une loi pionnière, mais limitée par la structure fédérale belge. ICOM News (Bilingual Edition), 0. (Original work published 2022)


de Clippele, M.-S. (2022). Le passé colonial belge aux prismes du droit pénal. Séminaire du GREPEC, Université Saint-Louis - Bruxelles.


de Clippele, M.-S., & Gidrol-Mistral, G. (2022). Patrimoine et pratiques muséales - Réflexions croisées sur le corps humain dépouillé de sa personnalité. Patrimoine et pratiques muséales - Réflexions croisées sur le corps humain dépouillé de sa personnalité, Université Saint-Louis - Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2022). The Body in the Museum - Experiences in Belgium and France. Negotiating the Human: Justice, Ethics and Culture in Dealing with Human Remains, Geneva, Switzerland.


de Clippele, M.-S. (2022). La protection du patrimoine culturel en Belgique, une complexité juridique. Cycles de conférences de la Commission royale des Monuments et des Sites et des Fouilles (CRMSF), Vertbois, Liège.


de Clippele, M.-S. (2022). Le cadre juridique belge et le principe de non-rétroactivité. Commission des Affaires générales, des Relations internationales, du Règlement et du Contrôle des communications, Parlement Fédération Wallonie-Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2022). La ville et son espace public, un commun et des responsabilités à partager ? Actes de la 53e École urbaine de l’ARAU, 53, 57-66. (Original work published 2022)


de Clippele, M.-S. (2022). Le projet de loi belge de restitution des collections coloniales – Une nouveauté ciblée. Commission spéciale passé colonial - audition experts sur la restitution, Chambre des Représentants.


de Clippele, M.-S., Demarsin, B., & Mosna, A. (2022). Illicit Trade as a Threat to World Heritage. WHC@50 – Forever Young: Celebrating 50 Years of the World Heritage Convention, KULeuven, Belgium.


Rapport

de Clippele, M.-S., & et al. (2022). International Law Association Committee on Participation in Global Cultural Heritage Governance - Final Report.


Chapitre de livre

Demarsin, B., & de Clippele, M.-S. (2022). Restitutie van koloniaal erfgoed: - Forever young, of terug van nooit echt weggeweest -. In Sarah Schoenmaekers, Pauline Melin, Sergio Carrera, Joeri Michielsen (ed.) (ed.), The Art of Moving Borders - Liber Amicorum Hildegard Schneider (pp. 403-421). Eleven International Publishing.


de Clippele, M.-S. (2022). La réception juridique diffuse des communs, au-delà du public et du privé. In J. van Meerbeeck, A. Bailleux, D. Bernard (dir.) (ed.), Distinction (droit) public / (droit) privé : brouillages, innovations et influences croisées (pp. 187-215). Presses Université Saint-Louis.


2021
Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2021). La propriété dans son environnement. L’accessibilité de la forêtt, Ferme de Mehaignoul, La Bruyère.


de Clippele, M.-S. (2021). Legal perspectives on dealing with Belgium’s colonial heritage. Unwanted Histories: The legacies of contested monuments and objects: new homes, new interpretations, new meanings, Leiden University (online).


de Clippele, M.-S. (2021). Quelle réception juridique des communs, entre public et privé ? In J. van Meerbeeck, A. Bailleux, D. Bernard (dir.) (ed.), Distinction (droit) public / (droit) privé : brouillages, innovations et influences croisées. Presses Université Saint-Louis.


de Clippele, M.-S., & Zian, Y. (2021). Enjeux autour de la restitution de collections coloniales dans le contexte belge. Déboulonner les statues coloniales et après?, Académie royale de Belgique.


de Clippele, M.-S. (2021). What legal framework for digitized human remains ? International Conference of Terra Mosana: Sustainable Digital Heritage, Maastricht University.


de Clippele, M.-S., & Draye, A. M. (2021). Heritage: a future for our past. Which heritage? A Belgian experience. The Right to Heritage as a Catalyst for Sustainable Development, Slovenia, Ministry of Culture.


de Clippele, M.-S. (2021). Les législations protégeant le patrimoine culturel mobilier, une complexité pour toute planification successorale. Masterclass Planification patrimoniale 2021 – Jour 1, Le Châtelain Brussels Hôtel Rue du Châtelain, 17 B-1000 Bruxelles.


de Clippele, M.-S., & Demarsin, B. (2021). Rights, wrongs and remedies - Working towards colonial heritage repatriation legislation for Belgium. Imperial Artefacts: History, Law and the Looting of Cultural Property, Leiden University, The Netherlands.


de Clippele, M.-S. (2021). Les contentieux en indemnité devant le Conseil d’État, alternatives au contentieux judiciaire ? Bilan de la réforme du Conseil d’État de 2014. Published. Bilan de la réforme du Conseil d’État de 2014 à propos d’intérêt, d’urgence, de maintien des effets, d’indemnités, online.


de Clippele, M.-S. (2021). Les choses communes dans le nouveau Code civil belge imprégnées d’une logique de durabilité. Le(s) commun(s) en droit de l’environnement : droit des communs, droit commun et droit hors du commun, Bordeaux.


de Clippele, M.-S., & Gors, B. (2021). Le nouveau Code civil belge, un code pour l’environnement? L’atteinte à l’environnement en droit commun, Bruxelles, Université Saint-Louis - Bruxelles.


Article de journal

de Clippele, M.-S., & Demarsin, B. (2021). Georganiseerde terugkeer van koloniaal erfgoed. Wetgeving biedt historische kans om geschiedenis te schrijven. Nieuw juridisch weekblad, 449(30), 706-715. (Original work published 2021)


de Clippele, M.-S., & Demarsin, B. (2021). Retourner le patrimoine colonial - proposition d’une lex specialis culturae. Journal des tribunaux, 19(6857), 345-353. (Original work published 2021)


de Clippele, M.-S. (2021). Does the Law Determine What Heritage to Remember? International Journal for the Semiotics of Law, 34(1), 1-34. https://doi.org/10.1007/s11196-020-09811-9 (Original work published 2021)


Chapitre de livre

de Clippele, M.-S. (2021). Striking a fair balance between cultural heritage protection and private ownership through shared responsibility. In Marina Schneider (ed.), The 1995 UNIDROIT Convention turns 25.


de Clippele, M.-S. (2021). Quel avenir pour les choses communes? In Jacques Sambon (coord.) (ed.), L’environnement, le droit et le magistrat. Mélanges en l’honneur de Benoît Jadot (p. p. 553-582). Larcier.


de Clippele, M.-S. (2021). Les contentieux en indemnité devant le Conseil d’État, alternatives au contentieux judiciaire ? In François Tulkens (coord.) (ed.), Bilan de la réforme du Conseil d’État de 2014. À propos d’intérêt, d’urgence, de maintien des effets, d’indemnités et d’autres choses encore (p. p. 207-248). Larcier.


de Clippele, M.-S. (2021). Les intérêts communs en droit du patrimoine culturel. In Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (ed.), Encyclopédie des communautés et des pratiques communautaires.


de Clippele, M.-S. (2021). La propriété culturelle d’intérêt partagé comme modèle de propriété inclusive. In Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (ed.), Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires.


de Clippele, M.-S. (2021). International and European obligations on the Belgian State to protect cultural heritage. In Olimpia Niglio, Eric Yong Joong Lee (ed.), Transcultural Diplomacy and International Law in Heritage Conservation. A Dialogue between Ethics, Law, and Culture (pp. 169-190). Springer. https://doi.org/10.1007/978-981-16-0309-9


de Clippele, M.-S. (2021). Outils juridiques concrétisant la propriété culturelle d’intérêt partagé. In Mélanie Clément-Fontaine, Gaële Gidrol-Mistral (ed.), Encyclopédie des communautés et pratiques communautaires.


Rapport

Zian, Y., de Clippele, M.-S., & Académie Royale de Belgique. (2021). Rapport sur l’avenir des collections extra-européennes conservées en Fédération Wallonie-Bruxelles. Académie Royale de Belgique - Opinio.


2020
Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2020). La restitution des biens culturels et le droit belge : chassé-croisé ou avancée ? La Vie des Musées, 29, 37-42. (Original work published 2022)


de Clippele, M.-S. (2020). Striking a fair balance between cultural heritage protection and private ownership through shared responsibility. The 1995 UNIDROIT Convention – Cultural objects at the crossroad of rights and interests, Roma, Italy.


de Clippele, M.-S. (2020). Shared Responsibility Shapes New Paradigm of Cultural Property of Shared Interest. In Steve Brown, Ona Vileikis (ed.), ICOMO 20th General Assembly and Scientific Symposium | Scientific Symposium Abstracts 2020 | Theme: Shared Cultures, Shared Heri (1 ed., p. p. 508-509). ICOMOS International.


de Clippele, M.-S. (2020). Réflexions autour du collectif au départ du patrimoine. Cycle de séminaires “Collectif & Responsabilité”, En ligne.


de Clippele, M.-S. (2020). La réception juridique du processus de patrimonialisation. Ecole doctorale ED4 « Histoire, histoire de l’art et archéologie » du FNRS, Palais des Académies.


de Clippele, M.-S. (2020). Assistance du gouvernement et subventions. Évolutions récentes dans la protection du patrimoine, online.


de Clippele, M.-S. (2020). Erfgoedeigenaar, een vergiftigd geschenk? Erfgoed en eigendomsbescherming. Published. Erfgoed & Eigendomsbescherming, Alden-Biesen.


Article de journal

de Clippele, M.-S. (2020). Le patrimoine culturel immobilier en Région wallonne. Guide de droit immobilier, 92, 191-250. (Original work published 2020)


de Clippele, M.-S. (2020). La dimension collective du patrimoine culturel : la nature et les prérogatives des acteurs du collectif. Perspectives de droit belge. Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 49(1), 1-56. (Original work published 2020)


Monographie

de Clippele, M.-S., Neuray, J. F., & Quintin, M. (2020). Évolutions récentes dans la protection du patrimoine. Larcier.


de Clippele, M.-S. (2020). Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge? (1er édition). Presses de l’Université Saint-Louis.


Chapitre de livre

de Clippele, M.-S. (2020). Erfgoedeigenaar, een vergiftigd geschenk? In Palmans, Robert en Verrijdt, Willem (ed.) (ed.), Erfgoed & Eigendomsbescherming (1 ed., p. p. 45-111). Intersentia.


de Clippele, M.-S. (2020). La pluralité des outils d’aide et d’assistance publique, un soutien accru au propriétaire ? In Marie-Sophie de Clippele, Jean François Neuray et Michel Quintin (coord.) (ed.), Évolutions récentes dans la protection du patrimoine (Larcier, p. p. 167-200). Larcier.


2019
Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2019). Onroerend erfgoed in Brussel en het notariaat. Bruxella - Cercle d’Etude, Maison des notaires.


de Clippele, M.-S. (2019). La complexité des législations relatives au patrimoine culturel immobilier et mobilier en Belgique. La complexité des législations relatives au patrimoine culturel immobilier et mobilier en Belgique, IRPA/KIK.


de Clippele, M.-S. (2019). Quand le droit belge veille à protéger le patrimoine culturel malgré la législation disséminée. La destruction du patrimoine de l’époque moderne : récits anciens et enjeux modernes, Bibliothèque Royale de Belgique (Bruxelles).


de Clippele, M.-S., & et al. (2019). « Le droit avant tout ? ». Réflexions autour de l’Électre d’Hugo von Hofmannsthal et son interprétation musicale par Richard Strauss. Le droit malgré tout. Published. Regards bruxellois sur les fondements et l’évolution du droit contemporain, Université Saint-Louis - Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2019). Shared responsibility for cultural heritage, a collective dimension. Ius Commune 2019, KULeuven.


de Clippele, M.-S. (2019). Recent developments on the restitution of human remains in Belgium. Study Forum, Centre for Commercial Law Studies - Queen Mary University of London.


de Clippele, M.-S. (2019). La dimension collective du patrimoine culturel : la nature et les prérogatives des acteurs du collectif. Communautés et pratiques communautaires, UQAM, Montréal, Canada.


de Clippele, M.-S., & et al. (2019). Quand la définition de monument ne suit pas les catégories civiles du droit des biens : regards croisés entre droit administratif et droit civil, à la lumière du projet de réforme du Code civil. La distinction entre droit public et droit privé. Published. La distinction entre droit public et droit privé, Université Saint-Louis - Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2019). Timid steps in the Belgian legal framework for restitution. Restitution of Colonial Collections in Europe. Possibilities, Challenges, Dilemmas, UGent.


de Clippele, M.-S. (2019). La perspective du droit belge sur le cas des restes humains. De l’ombre à la lumière. Pour une politique de gestion des collections coloniales de restes humains dans les universités, Université Libre de Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2019). Le regard de juriste sur la restitution de biens culturels en Afrique. Midi du CRIHDI, Université Saint-Louis - Bruxelles.


Thèse

de Clippele, M.-S. (2019). À qui incombe la charge? La responsabilité partagée du patrimoine culturel, une propriété revisitée.


de Clippele, M.-S. (2019). À qui incombe la charge? La responsabilité partagée du patrimoine culturel, une propriété revisitée.


Chapitre de livre

de Clippele, M.-S., & Bernard, N. (2019). Quand la définition de monument ne suit pas les catégories civiles du droit des biens : regards croisés entre droit administratif et droit civil, à la lumière du projet de réforme du Code civil. In Jérémie van Meerbeeck, Bruno Lombaert, Pierre-Olivier de Broux et Thierry Léonard (ed.), La distinction entre droit privé et droit public : pertinence, influences croisées et questions transversales (pp. 265-306). Anthémis.


Article de journal

de Clippele, M.-S., & Orban de Xivry, E. (2019). Patrimoine culturel immobilier en Région wallonne. Présentation des nouveautés législatives et réglementaires. Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier, 3(3), 148-166. (Original work published 2019)


2018
Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2018). Les récentes avancées pour la fiscalité des biens classés. Patrimoine culturel immobilier et propriétaires privés : une histoire en tandem., Banque Degroof, Bruxelles, Belgique.


de Clippele, M.-S. (2018). Le patrimoine culturel, une propriété d’intérêt partagé. Les droits culturels fondamentaux en Union européenne, Nantes.


de Clippele, M.-S. (2018). Analyse critique de l’ouvrage de Luc Boltanski et Arnaud Esquerre, Enrichissement : une critique de la marchandise (Gallimard, 2017). Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques, Université Saint-Louis - Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2018). Cultural heritage as early representative of the commons. International Academy of Comparative Law, Fukuoka, Japan.


Article de journal

de Clippele, M.-S. (2018). Du bien culturel à la marchandise et de l’économie au droit. Libres propos d’une juriste autour d’Enrichissement. Une critique de la marchandise de Luc Boltanski et Arnaud Esquerre. Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 80(1), 167. https://doi.org/10.3917/riej.080.0167 (Original work published 2018)


Misonne, D., & de Clippele, M.-S. (2018). L’actualité des communs. Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 81(2), 59-342. (Original work published 2018)


Misonne, D., de Clippele, M.-S., & Ost, F. (2018). L’actualité des communs à la croisée du droit de l’environnement et de la culture. Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 81(2), 59-82. (Original work published 2018)


Misonne, D., de Clippele, M.-S., & Ost, F. (2018). L’actualité des communs à la croisée des enjeux de l’environnement et de la culture. Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 81(2), 59-82. (Original work published 2018)


Chapitre de livre

de Clippele, M.-S., Bégasse de Dhaem, P., & et al. (2018). « Le droit avant tout ? ». Réflexions autour de l’Électre d’Hugo von Hofmannsthal et son interprétation musicale par Richard Strauss. In Cartuyvels Yves, Antoine Bailleux, Diane Bernard, Hugues Dumont, Delphine Misonne, Sébastien Van Drooghenbroeck (ed.), Le droit malgré tout (Presses de l’Université Saint-Louis - Bruxelles (Bruxelles), p. p. 633-658).


2017
Article de journal

de Clippele, M.-S., & Lambrecht, L. (2017). Où en est la protection du patrimoine mobilier? Lobby, 1, 60-61. (Original work published 2017)


Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2017). La forêt, patrimoine culturel. Actualité des communs en droit de l’environnement et de la culture, Université Saint-Louis - Bruxelles.


de Clippele, M.-S. (2017). Régionalisation ou pragmatisme à Bruxelles ? Le transfert des matières biculturelles d’intérêt régional et le cas des biens culturels mobiliers. Séminaire des midis du CIRC, Université Saint-Louis - Bruxelles.


2016
Article de journal

de Clippele, M.-S., & Lambrecht, L. (2016). Enforceability of Vesting Laws: Proceedings before the Belgian Courts. Art, Antiquity, and Law, 21(2), 177-180 (NaN). (Original work published 2016)


Ost, F., Misonne, D., & de Clippele, M.-S. (2016). Propriété et biens communs. Archiv für Rechts- und Sozialphilosophie – Beihefte (ARSP-B), 154, 131-172. (Original work published 2016)


de Clippele, M.-S. (2016). La norme protectrice du divertissement : le droit du patrimoine culturel immatériel. C@hiers du CRHIDI, 38(1), 1-20. (Original work published 2016)


de Clippele, M.-S. (2016). Droit et marché de l’art en Europe - Régulation et normalisation du risque, entre champs culturels et économie réelle : quelles régulations ? Journal des tribunaux, 14(6642), 230-231. (Original work published 2016)


Chapitre de livre

de Clippele, M.-S., & Desseilles, F. (2016). Les lois belges et luxembourgeoises. In Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri (ed.), La loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques – Volume 2 – De 1924 au Code du patrimoine, une loi en évolution (pp. 394-412). La documentation française.


de Clippele, M.-S., & Fain, M. (2016). La protection administrative des biens culturels. In François Derème (dir.) (ed.), Patrimoine & Oeuvres d’art. Questions choisies. (pp. 217-270). Larcier.


Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2016). Protecting cultural heritage: whose burden? Second All Art & Cultural Heritage Law Conference, Université de Genève.


de Clippele, M.-S. (2016). Blik op de toekomst – de erfgoedgebruiker. Le Patrimoine, un dialogue entre passé et futur / Erfgoed, een dialoog tussen verleden en toekomst, CIVA, Centre International pour la Ville, l’Architecture et le Paysage.


Ost, F., Misonne, D., & de Clippele, M.-S. (2016). Les communs, au-delà du public et du privé. La transition vers la société post-croissance : Un nouveau rôle pour le droit et l’Etat, UCL.


2015
Article de journal

de Clippele, M.-S. (2015). Le patrimoine culturel, cible des conflits armés - De la guerre civile espagnole aux guerres du 21e siècle. Journal des tribunaux, 38(6624), 810-811 (NaN). (Original work published 2015)


de Clippele, M.-S., & Lambrecht, L. (2015). Art Law & Balances. Increased Protection of Cultural Heritage Law vs. Private Ownership: Towards Clash or Balance? International Journal of Cultural Property, 22(2-3), 259-278. (Original work published 2015)


Papier de conférence

Ost, F., Misonne, D., & de Clippele, M.-S. (2015). Propriété et biens communs. ARSP: Archiv für Rechts- und Sozialphilosophie, 154, 131-172. (Original work published 2017)


de Clippele, M.-S. (2015). Owning Cultural heritage, a poisoned gift? Ius Commune Conference, Katholieke Universiteit Leuven.


Monographie

de Broux, P.-O., Delgrange, X., Van Drooghenbroeck, S., Losseau, L., de Clippele, M.-S., Tulkens, F., Lombaert, B., Henrard, P.-F., Belmessieri, M., Jacqmin, H., Horevoets, C., Belleflamme, F., Detroux, L., de Jonghe, D., Lagasse, N., Lerouxel, H., & Vanderstraeten, M. (2015). La sixième réforme de l’Etat : l’art de ne pas choisir ou l’art du compromis ? Larcier.


Chapitre de livre

de Clippele, M.-S., Ni Chaoimh, E., & et al. (2015). The intensity of EU regulation with regards to cultural goods. In Céline Romainville (dir.) (ed.), European law and cultural policies/ Droit européen et politiques culturelles (pp. 233-257). Peter Lang.


2014
Papier de conférence

de Clippele, M.-S. (2014). La responsabilité du propriétaire privé. Responsabilité et propriété culturelle, Musée du Quai Branly, Paris.


de Clippele, M.-S., & et al. (2014). The Increase of Cultural Heritage Protection Impacts on Property Right: Belgian Case Law. All Art and Cultural Heritage Law, Université de Genève, Centre de droit de l’art.


Article de journal

de Clippele, M.-S. (2014). Protection of Chattels within a Listed Building: the Case of Stoclet Palace, Brussels. Art Antiquity and Law, 19(4), 347-373. (Original work published 2014)


de Clippele, M.-S. (2014). Le palais Stoclet, une protection d’ensemble à tout prix? Administration Publique, 1(2014/1), 83-89 (NaN). (Original work published 2014)


de Clippele, M.-S. (2014). Quand l’équilibre devient art - Le Conseil de l’Europe et la balance des intérêts des propriétaires et de la collectivité en matière de patrimoine culturel. Revue trimestrielle des droits de l’homme, 2014(3), 913-936 (NaN). (Original work published 2014)


2013
Chapitre de livre

Bruno Boesch and Massimo Sterpi. (2013). Belgium. In The Art Collecting Legal Handbook (pp. 189-216). Thomson Reuters.


Papier de conférence

de Clippele, M.-S., & et al. (2013). The intensity of EU regulation with regards to cultural goods. European law and cultural policies/ Droit européen et politiques culturelles, Parlement européen, bâtiment Altiero Spinelli, salle 1G3.


de Clippele, M.-S. (2013). La protection des biens culturels et le propriétaire privé. Conférence des assistants (ACCA), ULB.


Article de journal

de Clippele, M.-S. (2013). C.E.D.H., 14 mai 2013, Albert Fürst von Thurn und Taxis c/ Allemagne. Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier, 4(2013/4), 222. (Original work published 2013)


de Clippele, M.-S. (2013). Quand l’art ouvre la voie au droit: le palais Stoclet. Journal des tribunaux, 4(6506), 49-59. (Original work published 2013)


Document de travail

de Clippele, M.-S. (2013). Le Palais Stoclet : son intérieur vaut son extérieur.


2011
Article de journal

de Clippele, M.-S. (2011). La présence de l’avocat en début de procédure d’asile. L’interdictionde la présence de l’avocat devant l’office des étrangers est-elle conforme audroit européen ? Revue du droit des étrangers, 4(165), 492-502. (Original work published 2011)


Unités d'enseignement pour 2025

Libellé Code
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Limites planétaires et responsabilité pour le climat et la nature BHDPO1321
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2019 Sciences juridiques Université Saint-Louis - Bruxelles (Belgique)