Chapitre de livre
Buytaert, T., & de Broux, P.-O. (2026). Les limites à l’investissement public dérivées du droit européen des aides d’État. In Mathias El Berhoumi, Norman Vander Putten (ed.), Le droit des investissements publics. Gouvernance, finalités et enjeux sectoriels (pp. 127-153). Larcier - Intersentia.
Document de travail
de Broux, P.-O. (2025). Albert Nyssens, Professeur à l’Université de Louvain et homme politique.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O., & Detroux, L. (2025). La section de législation du Conseil d’Etat est-elle encore incontournable? In Julian Clarenne, Mathias El Berhoumi, Isabelle Hachez, François Tulkens (ed.), Droit constitutionnel et démocratie : de la nation à l’Europe. Dialogues avec Hugues Dumont (p. p. 1127-1151). Larcier Intersentia.
de Broux, P.-O. (2025). Préface. In Nicolas B. Bernard (ed.), Sécurité civile. Larcier.
Article de journal
de Broux, P.-O., & Vrielink, J. (2025). Négationnisme, liberté d’expression et recherche historique : la mémoire encadrée par le droit. Droit et Société, 119, 59-78. (Original work published 2025)
Document de travail
de Broux, P.-O. (2024). Condamnation d’un Etat pour négationnisme : l’arrêt ’Zaicescu et Falticineanu contre Roumanie’ de la Cour européenne des droits de l’homme (www.justice-en-ligne.be 26 septembre 2024).
Papier de conférence
de Broux, P.-O., Khoojinian, M., & Oulad Ben Taib, H. (2023). Quelle histoire pour le musée des migrations? Histoire et mémoire des migrations : enjeux et défis pour un musée à Bruxelles ? - Les jeudis de l’hémicycle, Parlement bruxellois.
de Broux, P.-O. (2023). Le droit fondamental d’accès aux documents administratifs en pratique. L’accès aux documents et informations de l’administration en pratique, Association des juristes namurois - Namur.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O. (2023). Les traités de paix de 1919 et l’émergence internationale des droits humains. In Isabelle Davion et Stanislas Jeannesson (dir.) (ed.), Les traités de paix (1918-1923). La paix les uns contre les autres (p. p. 189-208). Sorbonne Université Presses.
de Broux, P.-O. (2023). Article 36. Accès aux services d’intérêt économique général. In F. Picod, C. Rizcallah et S. van Drooghenbroeck (ed.), Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Commentaire article par article (3e édition, p. p. 979-996). Bruylant.
Article de journal
Oulad Ben Taib, H., de Broux, P.-O., Kesteloot, C., & et al. (2023). Carta Academica: À quand un musée des migrations à Bruxelles? Le Soir, https://www.lesoir.be/508294/article/2023-04-22/carta-academica-quand-un-musee-des-migrations-bruxelles. (Original work published 2023)
Monographie
Slautsky, E., de Broux, P.-O., Desmedt, A., & Furnémont, J.-F. (2022). Les régulateurs des industries de réseau. Larcier.
Chapitre de livre
Pietquin, C., & de Broux, P.-O. (2022). L’autonomie. In Mathias El Berhoumi, Sébastien van Drooghenbroeck (dir.) (ed.), Principes de la répartition des compétences (p. p. 265-281). Larcier.
de Broux, P.-O., & Mayence, A. (2022). La continuité des services essentiels en temps de pandémie. In Frédéric Bouhon, Emmanuel Slautsky, Stéphanie Wattier (ed.), Le droit public belge face à la crise du COVID-19. Quelles leçons pour l’avenir (p. p. 579-608). Larcier.
Papier de conférence
de Broux, P.-O., & Mayence, A. (2021). La continuité de l’action publique et des services essentiels en temps de pandémie. La réponse belge à la crise du Covid19 au regard du droit public : quelles leçons pour l’avenir ?, Bruxelles.
de Broux, P.-O., & Merveille, C. (2021). Mobiliser des sources juridiques sur les questions d’histoire belge des migrations. Journée d’histoire belge des migrations, Bruxelles.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O. (2021). Le traité de Versailles et les questions ouvrières : la paix par la justice sociale. In Michel Dumoulin et Catherine Lanneau (dir.) (ed.), La Belgique et les traités de paix. De Versailles à Sèvres (1919-1920) (p. p. 233-250). Académie royale de Belgique.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O. (2020). Article 36. Accès aux services d’intérêt économique général. In F. Picod, C. Rizcallah et S. van Drooghenbroeck (ed.), Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Commentaire article par article (2e éd., p. p. 905-920). Bruylant.
de Broux, P.-O. (2020). Avant-propos. In B. Lombaert (dir.) (ed.), Droit des marchés publics. Passation, exécution, recours (p. p. V-VII). la Charte.
de Broux, P.-O., & Nicaise, V. (2020). Le droit d’accès à l’assurance. In Isabelle Hachez, Jogchum Vrielink (dir.) (ed.), Les grands arrêts en matière de handicap (p. p. 295-314). Larcier.
Article de journal
de Broux, P.-O. (2020). L’accès aux services d’intérêt économique général. Un droit fondamental négligé ? Revue des affaires européennes, 2020/4, 739-746. (Original work published 2020)
Article de journal
de Broux, P.-O. (2019). Introduction. Nations civilisées, mission civilisatrice, droit de civilisation. Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 83, 35-49. (Original work published 2019)
de Broux, P.-O., & Piret, B. (2019). « Le Congo était fondé dans l’intérêt de la civilisation et de la Belgique » La notion de civilisation dans la Charte coloniale. Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 83, 51-80. (Original work published 2019)
Chapitre de livre
de Broux, P.-O. (2019). « Le poste de roi des Belges est bien difficile, on ne saurait trop s’y préparer ». Les héritiers du trône de Belgique au XIXe siècle. In Pierre-Olivier de Broux, Philippe Desmette, Sophie Glansdorff, Nicolas Simon, Bérengère Piret (ed.), La transmission du pouvoir monarchique. Entre droits et devoirs, du Moyen Âge à nos jours (p. p. 135-171). ASP Editions.
Van Meerbeeck, J., de Broux, P.-O., Léonard, T., & Lombaert, B. (2019). Conclusions générales. In Sous la coordination de : Bruno Lombaert, Jérémie Van Meerbeeck, Pierre-Olivier de Broux, Thierry Léonard (ed.), La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales (p. p. 471-477). Anthémis.
Papier de conférence
de Broux, P.-O. (2019). Versailles et les questions ouvrières : la paix par la justice sociale. La Belgique et les traités de paix, de Versailles à Sèvres (1919-1920), sous la dir. de Catherine Lanneau et Michel Dumoulin, Bruxelles (Palais des Académies).
de Broux, P.-O. (2019). Les traités de 1919 et la naissance du droit international des droits de l’homme. Les traités de paix (1918-1923). La paix les uns contre les autres (dir. I. Davion et S. Jeannesson), Paris.
Monographie
Desmette, P., Simon, N., Piret, B., de Broux, P.-O., & Glansdorff, S. (2019). La transmission du pouvoir monarchique du moyen âge à nos jours. Entre droits et devoirs. ASP Editions.
Glansdorff, S., Simon, N., Piret, B., Desmette, P., & et al. (2019). La transmission du pouvoir monarchique du moyen âge à nos jours. Standen en Landen.
Van Meerbeeck, J., de Broux, P.-O., Léonard, T., & Lombaert, B. (2019). La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales. Anthemis.
Article de journal
Bouvy, A.-S., & de Broux, P.-O. (2018). Les droits et les devoirs des mandataires publics: sortir du labyrinthe constitutionnel. Revue Belge de Droit Constitutionnel, 1 [Numéro spécial : Les enjeux constitutionnels de la crise politique francophone de l’été 2017], 131-179. (Original work published 2018)
Chapitre de livre
de Broux, P.-O., & Staes, D. (2018). History Watch by the European Court of Human Rights. In Berber Bevernage & Nico Wouters (ed.), The Palgrave Handbook of State-sponsored History after 1945 (p. p. 101-119). Palgrave Macmillan UK.
de Broux, P.-O. (2018). Article 36. Accès aux services d’intérêt économique général. In Fabrice Picod, Sébastien van Drooghenbroeck (dir.) (ed.), Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Commentaire article par article (p. p. 775-788). Bruylant.
Article de journal
El Berhoumi, M., Detroux, L., Clarenne, J., de Broux, P.-O., Lerouxel, H., Mossoux, Y., Nennen, C., Rizcallah, C., Tulkens, N., Van Drooghenbroeck, S., Van Eeckhoutte, D., & Van Meerbeeck, J. (2017). Het Stabiliteitsverdrag-arrest van het Grondwettelijk Hof: een arrest zonder belang? Chroniques de Droit Public, 2017(3), 398-429 (NaN). (Original work published 2017)
El Berhoumi, M., Detroux, L., Clarenne, J., de Broux, P.-O., Lerouxel, H., Mossoux, Y., Nennen, C., Rizcallah, C., Tulkens, N., Van Drooghenbroeck, S., Van Eeckhoutte, D., & Van Meerbeeck, J. (2017). La Cour constitutionnelle face au Pacte budgétaire européen : un arrêt sans intérêt ? Journal des tribunaux, 2017(6699), 565-582. (Original work published 2017)
Papier de conférence
de Broux, P.-O. (2017). La gouvernance des intercommunales wallonnes. Commission mixte du Parlement de Wallonie et de l’Assemblée Nationale du Québec, Parlement de Wallonie, Namur.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O. (2017). “Droits de l’homme” et “Européanisation”. In Aude Hendrick, Aude Musin, Xavier Rousseaux et Nathalie Tousignant (ed.), Les mots de la justice (p. p. 32-35 et p. 158-159). Mardaga.
de Broux, P.-O., & Maertens de Noordhout, F. (2017). Repos dominical et jours fériés en Belgique au XIXe siècle: la transformation des obligations religieuses en revendication sociale. In Philippe Desmette et Philippe Martin (dir.) (ed.), Orare aut laborare ? Fêtes de précepte et jours chômés du Moyen Age au XIXe siècle (p. p. 215-228). Presses universitaires du Septentrion.
de Broux, P.-O., & Lagasse, P. (2017). Créer et organiser des services publics économiques : actualité des balises nationales et européennes. In Pierre-Olivier de Broux, Pierre Nihoul (ed.), Actualités du droit public économique (pp. 63-97). Anthemis.
Rapport
de Broux, P.-O., Durviaux, A.-L., Crucke, J.-L., Fourny, D., Hazée, S., Prévot, P., Zrihen, O., & Henri, O. (2017). Rapport de la Commission d’enquête parlementaire chargée d’examiner la transparence et le fonctionnement du Groupe PUBLIFIN.
Monographie
de Broux, P.-O., & Nihoul, P. (2017). Actualités en droit public économique. Anthemis.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O. (2016). Le droit public économique bruxellois : une politique Capitale. In Pierre-Olivier de Broux, Bruno Lombaert et Dimitri Yernault (ed.), Le droit bruxellois. Un bilan après 25 ans d’application (1989-2014) (p. p. 1159-1219). Bruylant.
de Broux, P.-O. (2016). Introduction. La Constitution belge, un inépuisable objet d’histoire. In Jean-Pierre Nandrin (ed.), Hommes et normes. Enjeux et débats du métier d’un historien (p. p. 311-318). Presses de l’Université Saint-Louis.
de Broux, P.-O. (2016). L’internationalisation des droits sociaux fondamentaux. De la paix mondiale à la justice sociale : les origines de la Charte sociale européenne. In F. Dorssemont, S. van Drooghenbroeck, G. Van Limberghen (eds.) (ed.), Europees Sociaal Handvest, sociale rechten en grondrechten op de werkvloer - Charte sociale européenne, droits sociaux et droits fondamentaux au travail (p. p. 15-39). la Charte.
de Broux, P.-O., Hendrick, A., & Muller, F. (2016). Bio-bibliographie d’un homme hors norme. In Jean-Pierre Nandrin (ed.), Hommes et normes. Enjeux et débats du métier d’un historien (p. p. 15-41). Presses de l’Université Saint-Louis.
Monographie
de Broux, P.-O., Lombaert, B., & Yernault, D. (2016). Le droit bruxellois : un bilan après 25 ans d’application (1989-2014). Bruylant.
Nandrin, J.-P. (2016). Hommes et normes. Enjeux et débats du métier d’un historien. Presses de l’Université Saint-Louis.
Article de journal
de Broux, P.-O. (2016). L’organisation générale du Conseil d’État après la loi du 20 janvier 2014. Administration Publique, Numéro spécial “La réforme du Conseil d’Etat”(3), 418-426. (Original work published 2016)
Damay, L., & de Broux, P.-O. (2016). “Droits de l’homme : la dernière utopie?” - Introduction. Journal européen des droits de l’homme, 2016(2), 157-233. (Original work published 2016)
Rapport
Bousmar, E., de Broux, P.-O., Franssen, A., & Maertens de Noordhout, F. (2016). Evaluation du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre et faits de résistance ou mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscite ces crimes. Rapport final.
Article de journal
de Broux, P.-O., & de Jonghe, D. (2015). Marchés publics et industries de réseau : des secteurs exclus aux secteurs spéciaux. Revue du droit des industries de réseau, 2015(3), 267-274. (Original work published 2015)
de Brouwer, J., de Broux, P.-O., Muller, F., & Rousseaux, X. (2015). Historiens et commissions d’enquête publiques en Belgique. Les Cahiers de la Fonderie : revue d’histoire sociale et industrielle de la région Bruxelloise, 51, 54-63. (Original work published 2015)
Chapitre de livre
de Broux, P.-O. (2015). Het bestuur van de Belgische departementen tijdens de overgangsperiode 1814-1815. In Frank Judo en Stijn Van de Perre (ed.), Belg en Bataaf. De wording van het Verenigd Koninkrijk der Nederlanden (p. p. 27-51). Polis.
Monographie
de Broux, P.-O., Delgrange, X., Van Drooghenbroeck, S., Losseau, L., de Clippele, M.-S., Tulkens, F., Lombaert, B., Henrard, P.-F., Belmessieri, M., Jacqmin, H., Horevoets, C., Belleflamme, F., Detroux, L., de Jonghe, D., Lagasse, N., Lerouxel, H., & Vanderstraeten, M. (2015). La sixième réforme de l’Etat : l’art de ne pas choisir ou l’art du compromis ? Larcier.
Tulkens, F. (2015). Actualité des principes généraux en droit administratif, social et fiscal. Anthemis.
Document de travail
de Broux, P.-O. (2015). La Magna Carta de 1215 : un symbole de l’émergence des droits de l’homme ?
Papier de conférence
de Broux, P.-O. (2015). History Watch by the European Court of Human Rights. State-sponsored History, Ghent.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O., de Jonghe, D., Vanderstraeten, M., & Simar, R. (2014). Les exceptions à la publicité des documents administratifs. In Valérie Michiels (ed.), La publicité de l’administration. Vingt ans après, bilan et perspectives (p. p. 133-192). Bruylant.
El Berhoumi, M., de Broux, P.-O., & Belleflamme, F. (2014). III. Les titulaires des droits. 2°. Les personnes morales de droit privé et de droit public. In S. VAN DROOGHENBROECK (ed.), Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national (p. p. 58-72). Larcier.
de Broux, P.-O. (2014). III. Les titulaires des droits. 1°. Les étrangers en séjour légal, en séjour illégal ou hors du territoire national. In S. Van Drooghenbroeck (ed.), Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national (p. p. 49-57). Larcier.
de Broux, P.-O. (2014). Entre libéralisation et régulation : l’européanisation des industries de réseau. In D. Duez, O. Paye, Ch. Verdure (ed.), L’européanisation. Sciences humaines et nouveaux enjeux (p. pp. 333-353). Bruylant.
de Broux, P.-O. (2014). VI. L’applicabilité directe et ses succédanés. 2°. La Charte sociale européenne (révisée). In S. Van Drooghenbroeck (ed.), Le droit international et européen des droits de l’homme devant le juge national (p. p. 187-195). Larcier.
Document de travail
de Broux, P.-O. (2014). Editorial (Revue du droit des industries de réseau 2014/1).
Article de journal
de Broux, P.-O. (2014). La continuité du service public : l’étonnante destinée d’un principe élémentaire. Journal des tribunaux, 2014(6577), 640-642. (Original work published 2014)
de Broux, P.-O., & Portelli, M. (2014). La réglementation du cycle de l’eau potable. Revue du droit des industries de réseau, 1(1), 23-32. (Original work published 2014)
Papier de conférence
de Broux, P.-O. (2013). Sources of Law, Sources of Power ? Legal Theory and Legal History: A Neglected Dialogue?, Queen Mary University of London / Section anglaise de l’International Association of Legal and Social Philosophy (IVR).
Document de travail
de Broux, P.-O. (2013). Compte-rendu de l’ouvrage de B. Coppein, J. De Brouwer, Histoire du Barreau de Bruxelles 1811-2011 Geschiedenis van de Balie van Brussel.
Document de travail
de Broux, P.-O. (2012). Périphérie: la paix ou non. Entretien avec C. Laporte.
Papier de conférence
de Broux, P.-O. (2012). La confidentialité des secrets d’affaires et la procédure d’attribution des marchés publics. ICT Tender Day, Zaventem Airport.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O., & Mathy, I. (2012). Les actes non contraignants dans le droit européen des communications électroniques. Les frontières du soft law européen à l’épreuve. In sous la dir. de I. Hachez, Y. Cartuyvels, H. Dumont, P. Gérard, F. Ost et M. van de Kerchove. (ed.), Les sources du droit revisitées. Vol. 1: Normes internationales et constitutionnelles (p. p. 295-328). Anthémis.
de Broux, P.-O., & Beauthier, R. (2012). Un regard historien. Sources du droit, sources du pouvoir ? In sous la dir. de I. Hachez, Y. Cartuyvels, H. Dumont, P. Gérard, F. Ost et M. van de Kerchove. (ed.), Théorie des sources du droit (p. p. 715-754). Publication de l’Université Saint-Louis.
Article de journal
de Broux, P.-O., & Yernault, D. (2012). Clio, Jupiter et Mercure. De l’importance de l’analyse historique pour l’étude du droit public économique contemporain. Chroniques de Droit Public, 2012(4), 510-535. (Original work published 2012)
Thèse
de Broux, P.-O. (2011). Le droit des industries de réseaux (1830-2010). Une histoire de l’évolution du rôle de l’Etat fondatrice d’un droit du service public.
Rapport
de Broux, P.-O. (2010). Le rôle des pouvoirs publics dans les télécommunications en Belgique. 1900-2010.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O. (2010). Introduction à la décentralisation administrative. Evolutions théoriques et pratiques politiques. In sous la dir de B. Lombaert et F. Tulkens (ed.), Le paraétatisme aujourd’hui ou quelle décentralisation fonctionnelle au XXIème siècle ? (p. p. 1-32). la Charte.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O. (2009). Historique et transformation de la notion de service public à la lumière du droit européen. In sous la dir. de H. Dumont, P. Jadoul et S. Van Drooghenbroeck (ed.), Le service public. Passé, présent, avenir (p. p. 1-56). La Charte.
de Broux, P.-O. (2009). Une brève histoire de la notion belge de “service public”: de la France à l’Europe. In sous la dr. de D. Heirbaut, X. Rousseaux, A. Wijffels (ed.), Histoire du droit et de la justice. Une nouvelle génération de recherches (p. p. 613-629). Presses universitaires de Louvain.
de Broux, P.-O., & Delgrange, X. (2009). L’évolution de la protection juridictionnelle des gouvernés face aux gouvernants en belgique de 1830 à nos jours. In sous la dir. de Serge Dauchy (ed.), Les modes de résolution des conflits entre gouvernés et gouvernants (p. p. 99-118). Facultés universitaires Saint-Louis.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O., & Boucquey, P. (2007). Les recours juridictionnels contre les décisions des autorités de régulation. In sous la dir de H. Dumont, P. Jadoul, . Van Drooghenbroeck (ed.), La protection juridictionnelle du citoyen face à l’administration (p. p. 209-313). La Charte.
Article de journal
de Broux, P.-O., & Bertrams, K. (2007). Du négationnisme au devoir de mémoire: l’histoire est-elle prisonnière ou gardienne de la liberté d’expression ? Revue de Droit de l’ULB, 1, 75-134. (Original work published 2007)
de Broux, P.-O. (2007). La confidentialité des secrets d’affaires et les droits de la défense dans le contentieux administratif économique. Note sous C.J.C.E., arrêt Mobistar du 13 juillet 2006. Revue de Droit Commercial Belge, 2007(6), 553-564. (Original work published 2007)
Document de travail
de Broux, P.-O. (2007). Compte rendu de l’ouvrage “De prijs van de Scheiding”, dir. F. Judo, S. Van de Perre, Kapellen, Pelckmans.
Document de travail
de Broux, P.-O. (2006). La loi et l’histoire: une alliance difficile.
Chapitre de livre
de Broux, P.-O. (2005). Les marchés publics et la loi relative à la motivation formelle des actes administratifs. In sous la dir.de P. Jadoul et S. Van Drooghenbroeck (ed.), La motivation formelle des actes administratifs (p. p. 219-266). la Charte.
de Broux, P.-O., & Lombaert, B. (2005). Les droits des finances publiques et la fiscalité à l’épreuve des partenariats public-privé (P.P.P.). In sous la dir. de B. Lombaert (ed.), Les partenariats public-privé (P.P.P.): un défi pour le droit des services publics (p. p. 317-383). La Charte.
Article de journal
de Broux, P.-O. (2005). De Camu à Copernic: l’évolution de la fonction publique en Belgique. Administration Publique Trimestrielle, 2005(3-4), 158-177. (Original work published 2005)
Article de journal
Boucquey, P., de Broux, P.-O., Delgrange, X., Detroux, L., Dumont, H., Hachez, I., Lombaert, B., Tulkens, F., & Van Drooghenbroeck, S. (2003). La Cour d’arbitrage et Saint-Polycarpe: un brevet de constitutionnalité mal motivé. Journal des tribunaux, 122ème année(6103), 521-537. (Original work published 2003)
de Broux, P.-O. (2003). Léopold II et le droit de grâce - Leopold II en de gratieverlening. Bulletin annuel de la Société royale des ordres nationaux créés par Léopold II, 2003, 34-60. (Original work published 2003)
