Aller au contenu principal
Photo of Tom Coppée

Tom Coppée

Assistant

SSH/DRTB Faculté de droit Saint-Louis (Droit-SaintLouis)

SSH/IRIS Institut de recherche interdisciplinaire Saint-Louis (IRIS-L)

2016    Certificat en droit des assurances, Université catholique de Louvain 
2015    Master of laws, specialising in International Law, University of Cape Town - South Africa
2014    Master en droit à finalité spécialisée en justice civile et pénale, Université catholique de Louvain 
2012    Bachelier en droit, Université de Namur

 

T. COPPÉE, « La causalité selon le livre 6 du Code civil : nouvelles perspectives pour la réparation des dommages environnementaux ? », Th. Léonard et J. Van Meerbeeck (dir.), Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ?, Bruxelles, Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles, 2025, pp. 383 à 410.
T. COPPÉE, « Nouveau livre 6 du Code civil : la réforme de la responsabilité du fait des animaux », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2025, n° 198.
T. COPPÉE, « Administration d’antimicrobiens. Quelles responsabilités pour le personnel infirmier », intervention lors du Symposium du Réseau hospitalier Charleroi métropole, le 10 juin 2025.
T. COPPÉE, « Réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle : épisode 13 - La responsabilité du fait des choses selon le nouveau livre 6 du Code civil », For. ass., 2025, n° 252, p. 49.
T. COPPÉE, « L’action récursoire en cas de délit de fuite : un exercice soumis à rude (é)preuve ? », For. ass., 2024, n° 242, p. 47.
T. COPPÉE, « Capitalisation du dommage permanent : le préjudice esthétique aussi », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2023, n° 160.
T. COPPÉE, « Le cadre légal de la fin de vie », intervention lors du colloque annuel de la Société des infirmiers de soins intensifs de Belgique, le 20 avril 2023.
T. COPPÉE, « L'appel interjeté par une personne protégée n'est pas forcément irrecevable », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2023, n° 140.
T. COPPÉE, « Responsabilité du fait des choses : la preuve (in)directe du vice », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2022, n° 134.
T. COPPÉE, « Assurances : vers une extension du droit à l'oubli », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2022, n° 116.
T. COPPÉE, « Obligation d'information du médecin et charge de la preuve : le calme après la tempête ? » note sous Cass (1re ch.), 18 juin 2020, Consilio, 2021, n° 2, p. 84.
T. COPPÉE, « Devoir d’information du médecin : la fin du débat quant à la charge de la preuve ? », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2021, n° 99.
T. COPPÉE, « Accidents de ski : slalom entre les droits belges et français », For. ass., 2020, n° 208, p. 8.
Q. ALALUF, T. COPPÉE, J.-L. FAGNART, A. KAPITA, I. LUTTE et M. VANDERWECKENE, Réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle - Commentaires, Anthemis, Limal, 2020, 179 p. 
T. COPPÉE, « L’article 19bis-11, §2 de la loi du 21.11.1989 relative à la RC Auto et la non-rétroactivité de la condition de la victime innocente : suite et fin ? », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2020, n° 78.
T. COPPÉE, « La responsabilité civile des personnes atteintes de troubles mentaux », note sous Mons, 23 mars 2018, For. Ass., 2019, p. 124.
T. COPPÉE, « La perte d’une chance de prouver : développement récents et perspectives d’évolution », note sous Civ., 9 octobre 2017, R.G.D.C., 2019, p. 399.
T. COPPÉE, « Indemnisation d’un accident de la circulation en cas de responsabilités indéterminées : la non-rétroactivité de la condition de la victime innocente ? », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2019, n° 48.
T. COPPÉE et M. LAMBERT DE ROUVROIT, « La responsabilité des pouvoirs publics : vers un régime unique ? », La distinction entre droit privé et droit public? Pertinence, influences croisées et questions transversales, Limal, Anthemis, 2019, p. 307 à 363.
Q. ALALUF, T. COPPÉE, A. KAPITA et I. LUTTE, « Avant-projet de loi portant insertion des dispositions relatives à la responsabilité extracontractuelle dans le nouveau Code civil – Commentaires », 16 mai 2018, disponible sur www.droitbelge.be.
T. COPPÉE, « Vers un élargissement du recours direct de l'Union européenne? », Les pages : obligations, contrats et responsabilités, 2018, n° 25.
T. COPPÉE, « L’indemnisation des conducteurs éjectés au regard de l’article 29bis de la loi du 21 novembre 1989 : une question mouvementée », note sous Cass. (1re ch.), 19 juin 2015, Recueil de jurisprudence du Forum de l’assurance, volume V, Limal, Anthemis, 2016, p. 127 à 144. 
T. COPPÉE, The implementation of universal jurisdiction in European countries, Dissertation for the degree of Master of laws, specialising in International Law, University of Cape Town, 2015, 72 p.
T. COPPÉE, Quelle est la place de la victime dans le système belge de libération conditionnelle ?, Louvain-la-neuve, Mémoire du Master en droit, à finalité spécialisée en justice civile et pénale, Université Catholique de Louvain, 2014, 116 p.
 

2022 - …     Avocat associé,  Cabinet MBP|avocats (Charleroi)

2019 - 2022             Avocat, Cabinet de Me Jean-Philippe Mayence (Charleroi)

2016 - 2019             Avocat, Cabinet de Me Jean-Luc Fagnart (Bruxelles)

2017 - …                 Chargé de séminaire de méthodologie juridique (UCLouvain)
     Membre du Centre de Droit Privé (UCLouvain)
     Chargé d’enseignement en droit des créances (IFE Benelux)
     Chargé d’enseignement en droit médical (Haute-Ecole Léonard de Vinci) 
 

∙ Droit de la responsabilité civile
∙ Droit des assurances 
∙ Réparation du dommage corporel
∙ Droit des contrats
∙ Droit de la circulation routière