Enseignants
Langue
d'enseignement
d'enseignement
Français
Préalables
Le(s) prérequis de cette Unité d’enseignement (UE) sont précisés à la fin de cette fiche, en regard des programmes/formations qui proposent cette UE.
Thèmes abordés
Ce cours porte sur les grands courants de la pensée juridique et sur certains enjeux classiques et contemporains que cette discipline permet d’éclairer. Pourront par exemple être abordées les questions comme : pourquoi obéissons-nous à la loi ? Quelles sont les raisons qui rendent « fondamentaux » certains droits subjectifs, au fond, au-delà de leur inscription dans la Constitution ? Dans quelle mesure une IA pourrait-elle remplacer les juges ? Doit-on considérer que le droit est utile face au racisme et au sexisme, alors même que leur interdiction juridique n’a pas (encore) permis leur disparition ?
Le cours fait directement écho aux enseignements de droit positif (dont il permet de problématiser les fondements autant que la pratique), à diverses disciplines non juridiques (qu’il invite à mobiliser dans la réflexion) et au séminaire de théorie du droit (auquel il prépare les étudiant·es, en leur confiant tant des clefs théoriques que des réflexes utiles à la construction d’une solide réflexion conceptuelle).
L’évaluation est continue, tout au long du quadrimestre – il n’y a donc pas d’examen en première session.
A ces différents égards, ce cours s’inscrit pleinement sous l’égide du Manifeste de la Faculté de droit et dans la tradition propre à Saint-Louis.
Acquis
d'apprentissage
d'apprentissage
A la fin de cette unité d’enseignement, l’étudiant est capable de : | |
Ce cours contribue au développement et à l’acquisition des compétences suivantes (le référentiel des acquis d’apprentissage du programme étant cité entre guillemets) :
1. « Acquérir une culture générale » : à l’issue du cours, les étudiant·es connaîtront les courants principaux de la théorie du droit, sa singularité à l’égard d’autres disciplines et sa pertinence pour penser diverses problématiques actuelles, qui feront aussi l’objet du cours ;
2. « Acquérir des savoirs spécifiquement juridiques », en particulier « appréhender le droit comme un système » et « poser un regard critique sur le droit à l’aide des ressources de la théorie du droit et de la philosophie du droit » : à l’issue du cours, les étudiant·es sauront penser le système juridique de façons diverses, d’un point de vue théorique, mais aussi prendre du recul sur les axiomes et la pratique du droit contemporain ;
3. « Acquérir des capacités d’analyse, de réflexion et d’argumentation à partir de situations concrètes » : à l’issue du cours, les étudiant·es sauront formuler des questions conceptuelles sur le droit positif, justifier leurs choix méthodologiques et leurs hypothèses à l’aide de la pensée juridique ainsi que de diverses autres disciplines, et proposer ainsi des réponses structurées à des interrogations fondamentales pour tou·te juriste ;
4. « Maîtriser la communication écrite », dès lors qu’il s’agira pour les étudiant·es, dans plusieurs travaux de réflexion, de « communiquer […] un raisonnement » et de le « défendre de manière convaincante », sur la base des notions exposées en cours ainsi que d’autres sources ;
5. Ce cours vise en outre à développer certaines « compétences transférables », en particulier la planification du travail (puisque l’évaluation est continue), la capacité à organiser un travail de groupe en un temps bref et dans le respect d’autrui (pour la remise des trois écrits) et l’utilisation adéquate de sources diverses. |
|
Contenu
Dans ce cours, la théorie du droit est approchée sous un angle interdisciplinaire ancré dans la tradition juridique et dans l’actualité : diverses disciplines non juridiques autant que des conceptions classiques du droit y sont mobilisées pour examiner certaines des questions que rencontrent les juristes du 21e siècle.
Vu l’objet du cours, l’accent sera tout particulièrement mis, dans le contenu ainsi que dans les attentes à l’égard du travail fourni par les étudiant·es, sur la réflexion d’ordre « méta », relevant de la théorie du droit, par distinction donc avec les cours de droit positif et ceux qui relèvent strictement de disciplines non juridiques.
En 2026-2027, le cours sera structuré comme suit (tenant compte de la semaine sans cours et d’un congé légal) :
Vu l’objet du cours, l’accent sera tout particulièrement mis, dans le contenu ainsi que dans les attentes à l’égard du travail fourni par les étudiant·es, sur la réflexion d’ordre « méta », relevant de la théorie du droit, par distinction donc avec les cours de droit positif et ceux qui relèvent strictement de disciplines non juridiques.
En 2026-2027, le cours sera structuré comme suit (tenant compte de la semaine sans cours et d’un congé légal) :
- 16 septembre : La théorie du droit, approche singulière du phénomène juridique
- 23 septembre : La ritualisation des procédures et espaces juridiques
- 30 septembre : Le pouvoir des juges (I. État de droit)
- 7 octobre : évaluation I
- 14 octobre : L’obéissance (et la désobéissance) aux règles de droit
- 21 octobre : Le caractère fondamental des droits fondamentaux
- 4 novembre : Buts, fonctions et effets du droit pénal face aux crimes les plus graves
- 18 novembre : évaluation II
- 25 novembre : Les grandes conceptions du droit (I – iusnaturalistes et légalistes)
- 2 décembre : Les grandes conceptions du droit (II – réalistes et critiques)
- 9 décembre : Le pouvoir des juges (II. Interprétation du droit)
- 16 décembre : évaluation III
Méthodes d'enseignement
Au vu des objectifs poursuivis par ce cours, plusieurs méthodes pédagogiques sont mises en œuvre.
L’enseignement ex cathedra vise à transmettre certaines notions centrales en théorie générale du droit contemporain, d’une part, et à montrer, par l’exemple, comment une démarche conceptuelle, critique et interdisciplinaire peut aider à penser le phénomène juridique, d’autre part.
La présence à ces cours est fortement recommandée.
Les supports de cours diffusés sur moodle ne sont pas obligatoires : les notes personnelles des étudiant·es peuvent suffire ; d’ailleurs, pareilles notes complèteront utilement les diapositives et le syllabus, qui retracent le plan du cours d’une façon synthétique mais non exhaustive.
Une évaluation continue met activement les étudiant·es au travail, à trois moments du quadrimestre : à ces dates-là, un test écrit, individuel, porte sur leurs connaissances théoriques, puis un travail collectif de réflexion permet d’évaluer leurs compétences de problématisation, sur la même partie de la matière.
La participation aux trois moments d’évaluation est obligatoire.
Le cours et les évaluations ont lieu en présentiel.
L’enseignement ex cathedra vise à transmettre certaines notions centrales en théorie générale du droit contemporain, d’une part, et à montrer, par l’exemple, comment une démarche conceptuelle, critique et interdisciplinaire peut aider à penser le phénomène juridique, d’autre part.
La présence à ces cours est fortement recommandée.
Les supports de cours diffusés sur moodle ne sont pas obligatoires : les notes personnelles des étudiant·es peuvent suffire ; d’ailleurs, pareilles notes complèteront utilement les diapositives et le syllabus, qui retracent le plan du cours d’une façon synthétique mais non exhaustive.
Une évaluation continue met activement les étudiant·es au travail, à trois moments du quadrimestre : à ces dates-là, un test écrit, individuel, porte sur leurs connaissances théoriques, puis un travail collectif de réflexion permet d’évaluer leurs compétences de problématisation, sur la même partie de la matière.
La participation aux trois moments d’évaluation est obligatoire.
Le cours et les évaluations ont lieu en présentiel.
Modes d'évaluation
des acquis des étudiants
des acquis des étudiants
Dans le cadre de ce cours, l’évaluation a lieu tout au long du quadrimestre. Il n’y a donc pas d’examen en première session ; les modalités sont différentes en seconde session (et détaillées ci-dessous).
En première session, les étudiant·es sont évalué·es à trois reprises.
Chacun des trois moments d’évaluation porte sur la partie de matière qui vient d’être exposée ex cathedra, donc respectivement sur les 3 premiers cours (pour l’évaluation I), les 3 suivants (pour l’évaluation II) et les 3 derniers (pour l’évaluation III), en 2026-2027.
Les deux premières évaluations valent chacune 25% de la note complète ; la dernière vaut 50% de ce total.
Chacun des trois moments d’évaluation se structure en deux étapes.
Les deux parties de l’évaluation (QCM et travail collectif) ont le même poids dans l’évaluation.
D’abord, un test QCM individuel vise à mesurer les acquis d’apprentissage 1 et 2 (acquérir une culture générale et des savoirs spécifiquement juridiques) ainsi que, dans une certaine mesure, le 5e (planifier son travail). Ce test est rempli dans l’auditoire, sans rien d’autre qu’un stylo pour le compléter, en une demi-heure maximum.
Ensuite, une ou plusieurs questions de réflexion sont confiées aux étudiant·es, qui disposent d’une heure et demie environ (jusqu’à la fin du cours) pour y répondre par un écrit d’une page approximativement, en groupe.
Cette seconde étape d’évaluation, collective et prospective, vise à mesurer l’ensemble des acquis d’apprentissage, en particulier le 3e (acquérir des capacités d’analyse, de réflexion et d’argumentation à partir de situations concrètes), le 4e (maîtriser la communication écrite) et le 5e (organiser une démarche collective).
En conséquence, les travaux remis par les étudiant·es seront évalués sur le fond mais aussi sur la forme : un raisonnement en théorie du droit, cohérent et bien structuré, devra être proposé – il pourra consister, selon la ou les questions posées, en plusieurs réponses précises ou en un seul développement relatif à une problématique plus large.
La préparation de ces réponses peut être menée dans l’auditoire ou ailleurs ; elle est réalisée « à livres ouverts » ; aucune recherche complémentaire au cours n’est nécessaire mais d’autres sources peuvent être mobilisées, à la condition d’être dûment référencées.
Les groupes rassemblent entre 6 et 10 personnes. Leur composition est imposée et n’est pas nécessairement identique pour les 3 moments d’évaluation. Les étudiant·es ont la possibilité de se contacter via moodle pour s’organiser au sein de chaque groupe.
Les membres de chaque groupe reçoivent tou·tes la même note.
En toute cohérence avec l’esprit d’une évaluation continue, la présence à l’intégralité de ces trois moments d’évaluation est obligatoire, pour le test individuel comme pour le travail collectif.
En cas d’absence exceptionnelle à une étape d’évaluation, dûment justifiée selon les règles facultaires (par exemple par un certificat médical rendu conformément au RGEE), le résultat global de l’unité d’enseignement s’appuie sur les deux autres moments d’évaluation.
En revanche, une absence injustifiée ou plus d’une absence justifiée entraîne une note d’échec pour absence en première session (0A) et provoque donc le passage automatique en seconde session.
En seconde session, l’évaluation continue n’est plus possible : les acquis d’apprentissage sont évalués lors d’un examen écrit, organisé pendant la session d’août.
Que les étudiant·es aient participé à certaines évaluations de première session ou non, aucun report de note n’est opéré.
La première partie de cet examen prend la forme d’un QCM. Il porte sur l’ensemble de la matière dispensée ex cathedra et vise les acquis d’apprentissages 1 et 2, ainsi que 5, dans une certaine mesure.
La seconde partie de l’examen consiste en la rédaction d’un bref texte de réflexion, sur une thématique requérant la mobilisation de la matière. Ceci vise les acquis d’apprentissages 3 et 4.
Les textes seront évalués sur le fond mais aussi sur la forme : un raisonnement en théorie du droit, cohérent et bien structuré, mobilisant adéquatement plusieurs parties de la matière, devra être proposé.
Les deux parties de l’évaluation (QCM et travail réflexif) ont le même poids dans l’évaluation.
En première session, les étudiant·es sont évalué·es à trois reprises.
Chacun des trois moments d’évaluation porte sur la partie de matière qui vient d’être exposée ex cathedra, donc respectivement sur les 3 premiers cours (pour l’évaluation I), les 3 suivants (pour l’évaluation II) et les 3 derniers (pour l’évaluation III), en 2026-2027.
Les deux premières évaluations valent chacune 25% de la note complète ; la dernière vaut 50% de ce total.
Chacun des trois moments d’évaluation se structure en deux étapes.
Les deux parties de l’évaluation (QCM et travail collectif) ont le même poids dans l’évaluation.
D’abord, un test QCM individuel vise à mesurer les acquis d’apprentissage 1 et 2 (acquérir une culture générale et des savoirs spécifiquement juridiques) ainsi que, dans une certaine mesure, le 5e (planifier son travail). Ce test est rempli dans l’auditoire, sans rien d’autre qu’un stylo pour le compléter, en une demi-heure maximum.
Ensuite, une ou plusieurs questions de réflexion sont confiées aux étudiant·es, qui disposent d’une heure et demie environ (jusqu’à la fin du cours) pour y répondre par un écrit d’une page approximativement, en groupe.
Cette seconde étape d’évaluation, collective et prospective, vise à mesurer l’ensemble des acquis d’apprentissage, en particulier le 3e (acquérir des capacités d’analyse, de réflexion et d’argumentation à partir de situations concrètes), le 4e (maîtriser la communication écrite) et le 5e (organiser une démarche collective).
En conséquence, les travaux remis par les étudiant·es seront évalués sur le fond mais aussi sur la forme : un raisonnement en théorie du droit, cohérent et bien structuré, devra être proposé – il pourra consister, selon la ou les questions posées, en plusieurs réponses précises ou en un seul développement relatif à une problématique plus large.
La préparation de ces réponses peut être menée dans l’auditoire ou ailleurs ; elle est réalisée « à livres ouverts » ; aucune recherche complémentaire au cours n’est nécessaire mais d’autres sources peuvent être mobilisées, à la condition d’être dûment référencées.
Les groupes rassemblent entre 6 et 10 personnes. Leur composition est imposée et n’est pas nécessairement identique pour les 3 moments d’évaluation. Les étudiant·es ont la possibilité de se contacter via moodle pour s’organiser au sein de chaque groupe.
Les membres de chaque groupe reçoivent tou·tes la même note.
En toute cohérence avec l’esprit d’une évaluation continue, la présence à l’intégralité de ces trois moments d’évaluation est obligatoire, pour le test individuel comme pour le travail collectif.
En cas d’absence exceptionnelle à une étape d’évaluation, dûment justifiée selon les règles facultaires (par exemple par un certificat médical rendu conformément au RGEE), le résultat global de l’unité d’enseignement s’appuie sur les deux autres moments d’évaluation.
En revanche, une absence injustifiée ou plus d’une absence justifiée entraîne une note d’échec pour absence en première session (0A) et provoque donc le passage automatique en seconde session.
En seconde session, l’évaluation continue n’est plus possible : les acquis d’apprentissage sont évalués lors d’un examen écrit, organisé pendant la session d’août.
Que les étudiant·es aient participé à certaines évaluations de première session ou non, aucun report de note n’est opéré.
La première partie de cet examen prend la forme d’un QCM. Il porte sur l’ensemble de la matière dispensée ex cathedra et vise les acquis d’apprentissages 1 et 2, ainsi que 5, dans une certaine mesure.
La seconde partie de l’examen consiste en la rédaction d’un bref texte de réflexion, sur une thématique requérant la mobilisation de la matière. Ceci vise les acquis d’apprentissages 3 et 4.
Les textes seront évalués sur le fond mais aussi sur la forme : un raisonnement en théorie du droit, cohérent et bien structuré, mobilisant adéquatement plusieurs parties de la matière, devra être proposé.
Les deux parties de l’évaluation (QCM et travail réflexif) ont le même poids dans l’évaluation.
Autres infos
Une très bonne maîtrise du français est nécessaire pour suivre ce cours.
Pour que les résultats obtenus au fil du quadrimestre puissent être officiellement transcrits et transmis aux étudiant·es, le cours sera formellement inscrit au programme de la session de janvier, bien qu’aucun examen ne soit organisé à ce stade de l’année.
Pour les travaux de réflexion réalisés en première session, les étudiant·es veilleront à respecter toutes les exigences scientifiques ainsi que les règles en vigueur, notamment concernant à l’usage de l’IAg.
Pour que les résultats obtenus au fil du quadrimestre puissent être officiellement transcrits et transmis aux étudiant·es, le cours sera formellement inscrit au programme de la session de janvier, bien qu’aucun examen ne soit organisé à ce stade de l’année.
Pour les travaux de réflexion réalisés en première session, les étudiant·es veilleront à respecter toutes les exigences scientifiques ainsi que les règles en vigueur, notamment concernant à l’usage de l’IAg.
Ressources
en ligne
en ligne
Les supports de cours (syllabus synthétique et diapositives), tout comme la composition des groupes, sont disponibles sur moodle.
Les travaux à remettre sont à télécharger sur moodle également.
Les travaux à remettre sont à télécharger sur moodle également.
Bibliographie
Les éléments bibliographiques pertinents sont indiqués dans les supports de cours.
Support de cours
- Syllabus
- Powerpoint
Faculté ou entité
en charge
en charge
