Innovation et droits intellectuels

Aujourd’hui, l’économie repose largement sur l’exploitation et le partage de connaissances. C’est l’innovation qui est le moteur de cette économie de la connaissance et de la création. Le soutien à l’innovation est donc au cœur des politiques publiques, tant vis-à-vis des universités que du monde économique.
Au niveau de l’entreprise, des stratégies d’innovation sont définies pour développer et exploiter les actifs immatériels. Dans ces stratégies, les droits intellectuels jouent un rôle prépondérant qu’il s’agisse de protéger, mesurer, valoriser ou encourager les activités innovantes.
L’innovation et la propriété intellectuelle sont au centre des enseignements et recherches des membres du groupe CRIDES-IPI (Innovation et Propriété intellectuelle).

Interdisciplinarité

L'approche du groupe CRIDES-IPI se veut interdisciplinaire et privilégie l’interface entre le droit et l’économie. 
L’éclairage d’autres disciplines, telles que l’histoire ou la science politique, permet aussi de mettre en lumière les enjeux des questions juridiques. Certains projets nécessitent un dialogue avec des spécialistes en sciences et technologie, par exemple dans le secteur des biotechnologies et des technologies de l’information.

Domaines de recherche

Les principaux axes de recherche portent sur :

•    Les aspects économiques des droits intellectuels, en ce compris les rapports entre (droit de la) concurrence et droits intellectuels
•    Les brevets, en particulier dans les secteurs de haute innovation tels que la pharmacie et la biotechnologie
•    La protection du secret et du savoir-faire, notamment par le contrat
•    Les marques, outil stratégique pour les entreprises
•    Le droit d’auteur dans le monde numérique, et notamment la protection des logiciels, bases de données, jeux-vidéos et autres produits informationnels
•    Le droit de l’Internet et des nouvelles technologies de l’information et de la communication
•    L’innovation « ouverte » et les nouvelles formes contractuelles d’exploitation des créations
•    Les développements législatifs ou jurisprudentiels en Europe, par exemple la mise en place de la nouvelle architecture des brevets ou l’européanisation des droits intellectuels par la Cour de justice de l’Union européenne.

Interaction recherche-enseignement

Cette recherche nourrit les enseignements, notamment les trois cours de l’option en droits intellectuels :

•    LDROP2101 : Aspects économiques de la propriété intellectuelle-Economic Aspects of Intellectual Property (D. Kaesmacher, A. Strowel et Fr. Wéry)
•    LDROP2102 : Questions approfondies relatives aux droits intellectuels (A. Strowel)
•    LDROP2103 : Droit des contrats relatifs à la propriété intellectuelle (V. Cassiers et F. de Visscher)

Membres

Les membres du CRIDES-IPI dont les travaux portent sur l’innovation et la propriété intellectuelle incluent notamment : 

• Paul Belleflamme
• Vincent Cassiers
• Elisabeth de Ghellinck
• Jean De Meyere
• Luc Desaunettes
• Fernand de Visscher
• Quentin Fontaine
• Dominique Kaesmacher
• Enguerrand Marique
• Alain Strowel 
• François Wéry

Les recherches des membres se nourrissent de leur pratique au barreau, en entreprise ou au service d’institutions publiques.

Partenariats

Le groupe poursuivra des partenariats avec l’Université Saint-Louis-Bruxelles et la KULeuven. 

Des colloques et autres manifestations scientifiques sont organisés avec ces institutions proches, à l’instar de la conférence "Are patent settlements anti-competitive ?"  (organisée avec l’USL à Bruxelles le 18/10/2013). 

Au niveau international, le groupe développera des échanges avec des institutions de recherche, notamment avec l’Institut Max-Planck de Münich. Enfin, le groupe intensifiera des relations avec un certain nombre d’institutions publiques, telle que la Commission européenne et l’Office Européen des Brevets, ainsi que des administrations belges au niveau fédéral, communautaire et régional.