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Conseils et comités

uclouvain |

L’UCLouvain s’appuie sur différents conseils et comités qui remettent des avis et prennent des décisions en matière de politique et de gestion de la recherche et de la propriété intellectuelle

Le Conseil de la Recherche 

Le Conseil de la Recherche a une compétence d’avis devant le Conseil Académique de l’Université pour la politique de recherche de l’institution et lui soumet toute proposition susceptible de définir une stratégie en matière de politique scientifique. Le Conseil de la Recherche veille à l’administration générale des moyens de recherche et ce essentiellement en matière de recherche fondamentale. Il remet également avis au Conseil Académique sur la création de nouveaux programmes de soutien à la recherche ou sur les propositions de modifications de programmes existants.  

Les différentes fonctions du Conseil de la Recherche sont précisées dans l’arrêté royal du 1er septembre 1978.

Sa présidence est assurée par la Prorectrice ou le Prorecteur à la recherche.    

Le Comité de Gestion des Brevets 

Le Comité de Gestion des Brevets a été instauré par le Conseil rectoral

Il réunit, outre les membres ex officio, représentant le LouvainTransfer, des académiques issus de chacun des trois secteurs (deux effectifs et deux suppléants par secteur). La présidence est assurée par la Prorectrice ou le Prorecteur à la recherche.    

Le Comité intervient lors du passage en phases nationales pour examiner les propositions de dépôts de brevets, sur base des analyses réalisées par les experts de LouvainTransfer, et prend les décisions nécessaires. Il est également chargé du suivi du portefeuille de brevets de l’UCLouvain et du budget qui y est consacré, ainsi que de la réflexion stratégique sur la protection de la propriété intellectuelle et la valorisation des résultats de recherche.