Valeurs, gouvernance et plans d’action de la faculté
drtb | Bruxelles Saint-Louis
La Faculté de droit Saint-Louis s'oriente d'une vision, d'une mission et de valeurs définies collectivement par ses membres.
Sa vision : former des juristes libres et responsables au sein d'un pôle d'excellence scientifique et d'innovation pédagogique, référence académique et citoyenne dans un environnement juridique en constante évolution. La Faculté rassemble des enseignant·es, chercheur·euses et étudiant·es qui contribuent à penser et construire le droit de demain.
Sa mission : préparer les étudiant·es à une pratique du droit maîtrisée, éclairée en engagée, en leur transmettant une culture juridique solide, fondée sur la rigueur et l'esprit critique. L'enseignement théorique dialogue avec l'apprentissage pratique et une réflexion interdisciplinaire sur le sens du droit. Installée au coeur de l'Europe, dans une ville multiculturelle, la Faculté attache une importance particulière à la maîtrise des langues - français, anglais et néerlandais en priorité - pour préparer les étudiant·es à des contextes professionnels variés.
Elle est accessible à toutes et à tous, attentive à la diversité des parcours.
Ses valeurs :
- Liberté intellectuelle - pensée autonome, curiosité, esprit critique ;
- Responsabilité - engagement des juristes dans la société ;
- Excellence - qualité scientifique de la formation et de la recherche ;
- Ouverture - dialogue entre disciplines et cultures ;
- Humanisme - au centre de l'enseignement et de la pratique du droit.
Ces vision, mission et valeurs sont reprises dans un " Manifeste pour la formation en droit ", rédigé en 2016 par Antoine Bailleux à l'issue d'un projet de recherche mené par le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques. Ce centre de recherche en théorie du droit, qui s'inscrit au sein de l'IRIS-L, rassemble tou·tes les membres académiques et scientifiques de la Faculté.
Le Manifeste sert de boussole à la Faculté et connaît diverses transpositions (dans le référentiel des programmes et les fiches descriptives de chaque cours, notamment).
En 2026-2027, la communauté facultaire actualisera ce texte, pour le rendre plus opératoire et favoriser son appropriation par tou·tes.
Les lieux de concertation et de décision
Le fonctionnement de la faculté est régi par le Règlement d’ordre intérieur (ROI).
Doyen·ne et Vices-Doyen·nes
Le·la Doyen·ne de la Faculté est élu·e pour trois ans parmi les membres académiques permanent·es de la Faculté. Il·Elle est assisté·e de deux Vices-Doyen·nes (l’un·e à l’enseignement et l’autre au multilinguisme) et de l’administration facultaire. Parmi ses compétences se trouvent le développement professionnel des membres de la Faculté, l’exécution des décisions prises par le Conseil de Faculté et le Conseil de Site Saint-Louis, l’attribution des charges d’enseignement et la coordination des activités de la Faculté.
Administration facultaire
L’administration facultaire est en charge de la gestion du parcours étudiant, de l’inscription à la diplomation, et de la mise en œuvre de la politique facultaire. Elle veille à l’application des règles facultaires et décrétales. Elle constitue un appui à la gouvernance de la Faculté.
Jurys
Chaque programme est doté d’un jury, dont le·la président·e, le·la secrétaire et les membres sont des enseignant·es titulaires d’une unité d’enseignement obligatoire. A la rentrée académique, le jury procède à l’admission et à la validation des programmes annuels des étudiants·e, et octroie les dispenses et les allègements. Après les sessions d’évaluations, il délibère sur les notes obtenues par l’étudiant·e, statue sur les cas d’irrégularités et de plagiat, octroie les crédits et confère les grades académiques.
Conseil de Faculté
Le Conseil de Faculté est composé de membres académiques, scientifiques, administratifs et étudiants, et présidé par le·la Doyen·ne. Il élit le·la Doyen·ne, définit les orientations de la politique d’enseignement de la Faculté (création, modification ou suppression de programmes) et informe la communauté facultaire des activités scientifiques et des événements organisés par la Faculté.
Bureau de Faculté
Le Bureau de Faculté est présidé par le·la Doyen·ne et composé des Vices-Doyen·nes, des responsables des commissions de programmes, du·de la responsable administratif·ve, et de représentant·es scientifiques, administratif·ves et étudiant·es. Parmi ses nombreuses missions, il élabore et soumet au Conseil de Faculté des propositions de réformes de programme, approuve les fiches descriptives des unités d’enseignement, assure la coordination des apprentissages et la pertinence des méthodes d’enseignement et des modalités d’encadrement des étudiants.
Commissions de programme
Les commissions de programmes sont composées du·de la Doyen·ne, d’un·e Vice-Doyen·ne, du·de la responsable administratif·ve, et de représentant·es académiques, scientifiques et administratif·ves. Présidées par un·e académique, elles veillent à la pertinence, la cohérence et la qualité des programmes.
Ancrage au sein de l'Université et du site Saint-Louis
La Faculté s'inscrit dans l'UCLouvain, sur le site Saint-Louis. Par conséquent, elle est activement orientée par le Plan stratégique UCLouvain 2024-2029, " Un cap, du sens " et par la Feuille de route 2024-2028, "Pour que '1+1= 3'. Repenser l'institution et la fusion à travers l'inclusion ".
Plan d'action actuel (2026-2029)
Le Conseil de Faculté a prévu d'adopter le prochain plan d'action en date du
16 octobre 2026.
Historique des évaluations et plans d'action facultaires
La faculté assure un suivi régulier de la qualité des enseignements et des programmes, conformément aux dispositifs institutionnels applicables (EPE, EEE, EfaQ...) et au-delà (par exemple par l'organisation de focus groups, chaque année). C'est sur cette base qu'elle définit ses actions prioritaires.
Par le passé, plusieurs processus d'auto-évaluation facultaire ont été mis en oeuvre :
2023 - Dossier d'avancement relatif aux programmes de bachelier en droit
2026 - Rapport d'autoévaluation + rapport des experts externes