12 janvier 2023
30 mars 2023
8h45-12h30
Dialogues de la fiscalité | Cycle de séminaires Janvier-Mars 2023
Sous la direction scientifique du Professeur Edoardo Traversa
Inscriptions via ce lien
Pour la treizième année consécutive, l’équipe de droit fiscal de l’UCLouvain organise Les Dialogues de la fiscalité, dans le cadre de la Chaire PwC. Cette initiative se veut un espace de rencontre et d’échange entre personnes issues des différents « métiers de la fiscalité ».
Cette année, l’actualité fiscale a grandement influencé les sujets choisis pour les différents séminaires. En effet, un premier séminaire sera consacré aux droits d’auteur : l’occasion d’aborder le nouveau régime récemment décidé, mais également de rappeler ce qu’est un droit d’auteur sous l’œil de spécialistes en la matière.
Le deuxième séminaire sera consacré à une matière qui a également évolué très récemment : la procédure fiscale. Celui-ci sera l’occasion de pouvoir bénéficier de la vision tant de l’Administration fiscale que des praticiens sur l’application des (nouvelles) règles et leurs conséquences. Un accent sera également mis sur l’application des pouvoirs d’investigation et leur impact quant aux droits des contribuables.
Le troisième séminaire s’intéressera quant à lui à la fiscalité des investissements, un sujet également d’actualité. Il permettra d’aborder la fiscalité liée aux structures et fonds d’investissement, très souvent peu maitrisée des praticiens, ainsi que les éventuelles conséquences en cas d’abus.
Enfin, un quatrième séminaire sera consacré aux actualités en matière de TVA, en se focalisant notamment sur les évolutions liées à la fiscalité immobilière.
PROGRAMME DU CYCLE
Sous la direction scientifique du Professeur Edoardo Traversa
- Jeudi 12 janvier 9h00-12h30
Actualités en matière de droits d’auteur
- Jeudi 02 février 8h45-12h30
Actualités en matière de procédure fiscale
Sous la présidence de François Stévenart Meeûs, Maître de conférences à l'UCLouvain, conseiller à la Cour de cassation
- Jeudi 09 mars 8h45-12h15
Actualités en matière de fiscalité des investissements
Sous la présidence de Olivier Hermand, Maître de conférences invité à l'UCLouvain, avocat au Barreau de Bruxelles
- Jeudi 30 mars 8h45-12h30
Actualités en matière de TVA
Sous la présidence de Marie Lamensch, Professeure à l'UCLouvain et à la VUB, avocate au Barreau de Bruxelles
>PROGRAMME A VENIR
Inscriptions via ce lien
Droits d’inscription :
- 80 EUR par séminaire. Paiement après réception de notre facture. Les participants qui s’inscrivent aux quatre séminaires recevront un ouvrage « Taxe sur la valeur ajoutée – Droit belge et européen, 2ème édition Larcier ».
- Gratuit pour les chercheurs et les doctorants (sans ouvrage) et pour les étudiants (participation et pauses café uniquement).
Adresse | UCLouvain, 1348 Louvain-la-Neuve
Accès | Autoroute E411, sortie n°8a, Louvain-la-Neuve | Train: Gare de Louvain-la-Neuve
Accréditations | OBFG & ITAA (demande en cours)
Contact: joelle.vandijck@uclouvain.be | tel. +32 (0)10 47 32 84