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Publications

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Publications des membres du Centre

La liste des publications des membres est extraite de DIAL, dépôt institutionnel de l’Académie Louvain.

Année 2026

Année 2025

  • Chapitre de livre
    • 2025
      Cassiers, V., & Strowel, A. (2025). La protection de l’immatériel et de la sécurité des produits comme entraves potentielles à la réparabilité et à l’économie circulaire. In Thierry Léonard, Jérémie Van Meerbeeck, Véronique Brusselmans, Amaury de Cooman, Amélie Lachapelle, Nicolas Van Damme, Tom Coppée, Nicolas de Sadeleer, Delphine Misonne, Pauline Boreux, Marie-Sophie de Clippele, Felix Standaert, Laurent Debroux, Anne-Lise Sibony, Alexandre Piron, Pauline Willem, Vincent Cassiers, Alain Strowel, Régine Feltkamp, Philippe Lambrecht, Luc Denayer, Myriam Gérard, Pierre-Paul Van Gehuchten, Henri Culot, Gabriela de Pierpont, Jean-Marc Gollier, Marion Baine, Ophélie de Cuyper, Catarina Deraedt, Alice Briegleb, Norman Vander Putten, Arnaud Hoc, Violette Hanon de Louvet (ed.), Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ? (Re)découverte de la force mobilisatrice du droit privé à l’aune de l’intérêt général (pp. 93-147). Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles.
    • Lambrecht, P. (2025). Obligations de rapportage en matière de durabilité. In Thierry Léonard, Jérémie Van Meerbeeck, Véronique Brusselmans, Amaury de Cooman, Amélie Lachapelle, Nicolas Van Damme, Tom Coppée, Nicolas de Sadeleer, Delphine Misonne, Pauline Boreux, Marie-Sophie de Clippele, Felix Standaert, Laurent Debroux, Anne-Lise Sibony, Alexandre Piron, Pauline Willem, Vincent Cassiers, Alain Strowel, Régine Feltkamp, Philippe Lambrecht, Luc Denayer, Myriam Gérard, Pierre-Paul Van Gehuchten, Henri Culot, Gabriela de Pierpont, Jean-Marc Gollier, Marion Baine, Ophélie de Cuyper, Catarina Deraedt, Alice Briegleb, Norman Vander Putten, Arnaud Hoc, Violette Hanon de Louvet (ed.), Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ? (Re)découverte de la force mobilisatrice du droit privé à l’aune de l’intérêt général (pp. 219-237). Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles.
    • Frédéric Géa, & Lamine, A. (2025). Fonctions et finalités du droit du travail: deux regards. In Frédéric Géa et Clémentine Legendre (ed.), Usages, fonctions, finalités du droit (Larcier, pp. 99-157). Larcier.
    • Saar van Dijk, Lievens, F.-X., & et al. (2025). Collective actors in the green transition. In Olaf Deinert (ed.), Green transition and the role of workers’ representatives (Hugo Sinzheimer Institut, p. p. 207-224). Hugo Sinzheimer Institut.
    • Traversa, E., & Pascucci, F. (2025). Fighting Artificial Transactions Under the Fundamental Freedoms. In Richelle/Schoen/Traversa (ed.), Abuse of Law in European Taxation (p. p. 256). Springer.
    • Bourgeois, M., & Traversa, E. (2025). Quel fédéralisme belge coordonné dans le cadre du nouveau régime de gouvernance budgétaire européenne ? In Liber amicorum Bruno Peeters (A. Van de Vijver/ S. De Raedt, p. p. 105-157). KnopsPublishing.
    • Bernaerts, Y., & Culot, H. (2025). Les modes de rémunération des administrateurs et la TVA. In Scarnà, Sabrina (ed.) (ed.), Actualités en droit fiscal. Rétrospectives et perspectives concernant les administrateurs et la TVA, les plus-values sur actions (p. p. 9-52). Larcier-Intersentia.
    • Traversa, E., & Pascucci, F. (2025). The Parent-Subsidiary Directive: Article 1(1): material scope of application. In Bammens/Debelva (ed) (ed.), The EU Passive Income Tax Directives (p. p. 9-28). Edward Elgar.
    • Dorssemont, F., & Lievens, F.-X. (2025). Green transition as a challenge for the system of industrial relations in Belgium. A legal perspective. In Olaf Deinert (ed.), Green transition and the role of workers’ representatives (Hugo Sinzheimer Institut, p. p. 20-36). Hugo Sinzheimer Institut.
    • Culot, H. (2025). Questions choisies autour des capitaux propres et des distributions dans la SRL. In Navez, Edouard-Jean (éd.) (ed.), Le code des sociétés et des associations après 6 années d’application. État des lieux, difficultés et solutions pratiques (p. p. 253-280). Larcier.
    • Culot, H., & Degehet, J. (2025). Le changement de circonstances (art. 5.74 du Code civil) : l’incidence de la réforme du Code civil sur le droit des sociétés. In Sous la coord. de Valérie Simonart (ed.), Impact de la réforme du code civil sur le droit des sociétés (p. p. 133-188). Anthemis.
    • Culot, H., & de Pierpont, G. (2025). Sociétés et intérêt général : la position des actionnaires. In Thierry Léonard et Jérémie Van Meerbeeck (ed.), Droit privé et environnement : une alliance contre-nature ? Tome 2 (p. p. 287-310). Presses universitaires Saint-Louis.
    • Frédéric Géa, & Lamine, A. (2025). Usages du droit du travail : deux regards. In Frédéric Géa et Clémentine Legendre (ed.), Usages, fonctions, finalités du droit (Larcier, pp. 269-313). Larcier.
  • Article de journal
  • Monographie

Année 2024

Année 2023