Dialogues de la fiscalité | Cycle de séminaires 2024-2025

Sous la direction scientifique du Professeur Edoardo Traversa

Pour la quinzième année consécutive, l’équipe de droit fiscal de l’UCLouvain organise Les Dialogues de la fiscalité, dans le cadre de la Chaire PwC. Cette initiative se veut un espace de rencontre et d’échange entre personnes issues des différents « métiers de la fiscalité ».

Cette édition sera précédée en décembre 2024 d’une séance inaugurale au cours de laquelle Fabrizia Lapecorella, secrétaire générale adjointe de l’OCDE, notamment en charge de la fiscalité, tiendra une conférence sur le sujet de la taxation internationale qui sera suivie par un panel de discussion. Le prix du meilleur mémoire sera également attribué lors de cette soirée.

Cette édition se déclinera en quatre séminaires, chacun de ceux-ci abordant les actualités d’une branche de la fiscalité.

Le premier séminaire traitera de l’actualité en matière de fiscalité patrimoniale et, notamment, les aspects internationaux de la fiscalité patrimoniale ainsi que les récentes évolutions au niveau de la taxe Caïman et la refonte des droits d’enregistrement et de succession en Région wallonne.

Le deuxième séminaire concernera l’actualité en matière de fiscalité immobilière, tant d’un point de vue des impôts directs que des impôts indirects.

Le troisième séminaire se concentrera sur la procédure fiscale et plus particulièrement les évolutions jurisprudentielles de certaines thématiques. Il permettra d’aborder les développements en matière de base minimale de taxation en cas d’accroissement d’impôt, de délais spéciaux d’investigation et d’imposition ou encore concernant les articles 355-356 du CIR92. La problématique de l’autorité de chose jugée des décisions contraires au droit communautaire fera aussi l’objet d’un exposé.

Enfin, le quatrième séminaire clôturera le cycle en étudiant l’actualités en matière d’impôts sur les revenus et, notamment, les nouveautés envisagées au niveau fédéral. Ce sera l’occasion d’analyser le projet de réforme fiscale qui devrait déjà avoir été adopté d’ici-là.

PROGRAMME COMPLET

CALENDRIER DU CYCLE

Mardi 10 décembre 2024 | 17h30-19h30 | Soirée inaugurale

Jeudi 30 janvier 2025 | 8h30-12h30 | Actualités en matière de fiscalité patrimoniale

Jeudi 20 février 2025 | 8h30-12h30 | Actualités en matière de fiscalité immobilière

Jeudi 20 mars 2025 | 8h30-12h30 | Actualités en matière de procédure fiscale

Jeudi 10 avril 2025 | 8h30-12h30 | Actualités en matière d'impôts sur les revenus 

DROITS D'INSCRIPTION

• Soirée inaugurale: 50 euros
• Séminaire: 100 euros par séminaire
• Cycle complet: 350 euros pour le cycle de 4 séminaires
• Gratuit pour les chercheurs, les doctorants et les étudiants (participation et pause-café uniquement)